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Compte-Rendu - 358 view
Document publié le Jeudi 13 février 2020 par la commune de Malvalette.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 358 view)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 13 février 2020 à 19h30
Membres en exercice : 15
Présents : 14
Absent : 01
Pouvoir : 0
Votants : 14
Le Conseil Municipal de la Commune de MALVALETTE s’est réuni le jeudi 13 février 2020 sous la présidence de Monsieur Jean Philippe MONTAGNON, Maire.
- - O OR RI IE EN NT TA AT TI IO ON NS S B BU UD DG GE ET TA AI IR RE ES S 2 20 02 20 0
➢ ➢ L Le es s i in nv ve es st ti is ss se em me en nt ts s
L La a r ré én no ov va at ti io on n d de e l la a m ma ai ir ri ie e : : u un n p pl la an n a a é ét té é é ét ta ab bl li i p pa ar r l l’ ’a ar rc ch hi it te ec ct te e l le e 2 24 4 j ja an nv vi ie er r 2 20 02 20 0, , i il l e es st t l lé ég gè èr re em me en nt t m mo od di if fi ié é, , l l’ ’a ab br ri i d de e s st to oc ck ka ag ge e n ne e s se er ra a p pa as s c cr ré éé é. . E En nf fo ou ui is ss se em me en nt t d de es s r ré és se ea au ux x à à M Ma ay yo ol l e et t a au u M Ma as s : : l le es s d de ev vi is s s so on nt t e en n c co ou ur rs s. . A As ss sa ai in ni is ss se em me en nt t d de e M Ma ay yo ol l : : l l’ ’é ét tu ud de e e es st t e en n c co ou ur rs s D De es ss se er rt te e f fo or re es st ti iè èr re e : : d de es s d de em ma an nd de es s d de e s su ub bv ve en nt ti io on ns s s se er ro on nt t f fa ai it te es s q qu ui i r re ep pr ré és se en nt te er ro on nt t e en nv vi ir ro on n 8 80 0 % % d de es s d dé ép pe en ns se es s ( (d de es s p pa ar rt ti ie es s s so on nt t v vr ra ai im me en nt t d dé év va as st té ée es s s su ur rt to ou ut t v ve er rs s l la chapelle Sainte-Reine) ). .
➢ ➢ L La a v vo oi ir ri ie e 2 20 02 20 0
E El ll le e c co on nc ce er rn ne e l le e v vi il ll la ag ge e d de e B Br ru ua ai il ll le es s : :L Le e C Co or rt ti ia al l e et t l la a placette.
- CC.MVR
➢ Groupement de commandes : voirie 2020
Le conseil municipal accepte d’adhérer au groupement de commandes.
Vote : unanimité
➢ Schéma de mutualisation
Il se décompose en 3 phases : à court terme, à moyen terme et à long terme. Il regroupe 4 thématiques (contrats, nouveaux services et RH, services partagés et/ou intercommunalisés et matériel technique / travaux).
Le schéma est présenté par Monsieur Le Maire et validé par le conseil municipal. Vote : unanimité
- Salle d’animations socio-culturelle
➢ Choix de la maîtrise d’œuvre
8 offres ont été réceptionnées, un classement des offres a été effectué en réunion, il est présenté au conseil municipal.
2 candidats se talonnent « Atelier David FARGETTE MW Architectes » avec 91 points sur 100 et « Let’s Go Architectes » avec 91.84 points sur 100.
L’architecte Let’s Go est choisi pour un montant d’honoraires de 55 100 € HT soit 9.5 %. Vote : 13 pour / 1 abstention
- COMPTABILITÉ
➢ Factures d’investissement
Monsieur Le Maire présente des factures d’investissement à régler :
- Honoraires rénovation mairie : 1 105.80 €
- Appel d’offres via la plateforme des marchés publics : 80 €
- Frais d’acquisition des parcelles pour la station de Mayol : 169.80 € - Tests d’étanchéité Clavarette : 1 140 €
Vote : unanimité - SDE
➢ Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de la Haute-Loire Le conseil municipal approuve les nouveaux statuts du Syndicat Départemental d’Énergies de la Haute- Loire et leur Annexe 1, et prend acte de l’adhésion au Syndicat des 10 Etablissements Publics de Coopération Intercommunal (EPCI) à fiscalité propre cités ci-avant.
Vote : unanimité
- CDG 43
➢ Contrat d’assurance des risques statutaires : fin du contrat en décembre 2020 / autorisation pour lancer le marché public.
Le marché arrive à échéance le 31/12/2020. Le conseil municipal doit se prononcer pour délèguer la passation du contrat groupe d’assurance statutaire au CDG 43 et pour lui donner mandat et mener une mise en concurrence.
Vote : unanimité
- - S SC CO OL LA AR RI IT TE E : : S SU UB BV VE EN NT TI IO ON NS S
➢ Demande de la part de l’école maternelle d’Aurec-Sur-Loire pour un voyage à Apinac. Le conseil municipal décide d’allouer la règle habituelle d’octroi de subventions à savoir 30% du prix du voyage plafonné à 40 euros par élève soit un total de 142.50 € pour l’école publique maternelle à Aurec- Sur-Loire.
Vote : unanimité
➢ Demande de la part de l’école primaire « Le Pré vert » d’Aurec-Sur-Loire pour un voyage à Montalivet en Gironde
Le conseil municipal décide d’allouer la règle habituelle d’octroi de subventions à savoir 30% du prix du voyage plafonné à 40 euros par élève soit un total de 80 € pour l’école publique primaire Le Pré vert à Aurec-Sur-Loire.
Vote : unanimité
- - QUESTIONS DIVERSES
- La journée nettoyage aura lieu le samedi 4 avril 2020. Les présidents des associations seront conviés à une réunion, des groupes seront formés par village puis le soir tout le monde se retrouvera autour d’une collation dans la salle de Bruailles.
- Par courrier du 6 février 2020, ENEDIS nous informe que le déploiement des compteurs Linky se fera à partir de septembre 2020.
- Le conseil municipal prend acte de l’adhésion de la commune de Dunières au Syndicat des eaux Loire Lignon
- L’association de Bruailles demande un double des clés de la salle de Bruailles.
- Le comité d’animation demande la salle de Bruailles le samedi 18 juillet 2020. Il demande également le prêt du préau qui est actuellement loué au locataire du Bourg pour entreposer du matériel.
Secrétaire de séance : Monsieur Frédéric PUZZANGARA séance levée à 22h00