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Convocation - PV2 12.04.2022
Arrêté - PV4 22.06.2020
Convocation - LD3 06.04.2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Montsenelle.
Lien du pdf (Convocation - LD3 06.04.2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Histoire et mémoire, Démocratie,
Nombre de conseillers en exercice 19
Présents : 13
Votants : 17
Date de convocation : 30/03/2023
L’an deux mille vingt-trois, le 06 avril, à vingt heures, les membres du conseil municipal de MONTSENELLE dûment convoqués, se sont réunis dans la salle de réunion, sous la présidence de Monsieur RENAUD Thierry, Maire.
Etaient présents (P), excusés (E) et absents (A) :
BACHIRI Marie-Claude P BLESTEL Laurence P CROTEAU Bruno A GONIN France P GOUESLARD Maria P LAMANDÉ Nadine P LE MAGOARIEC Nadia E LEBARBIER Noël P LECLÈRE Alain P LEFEBVRE Jean-Louis P LEGENDRE Sandrine E POULAIN Jean-Marie P PREVEL Christophe E RENAUD Thierry P RENOUF Michel P ROGER Thierry E SALMON Annick P SEHIER Emile P YVON Alain E
Pouvoirs : M. Alain YVON a donné pouvoirs à Mme Marie-Claude BACHIRI Mme Nadia LE MAGOARIEC a donné pouvoir à Mme Annick SALMON
Mme Sandrine LEGENDRE a donné pouvoir à M. Jean-Marie POULAIN
M Christophe PREVEL a donné pouvoir à M. Alain LECLÈRE
Mme France GONIN est nommée secrétaire de séance.
N° d’ordre OBJET DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES Décision du conseil 22/2023 Modification de l’AP / CP « rénovation de la salle des
fêtes de la commune déléguée de Saint-Jores »
Approuvée à l’unanimité
23/2023 Ecole : vœu relatif à l’inscription des écoles publiques
comprises dans la zone d’influence du collège de La
Haye en réseau d’éducation prioritaire
Approuvée à l’unanimité
24/2023 Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec le
SDEM 50 pour la mise en place d’une Gestion
Technique Centralisée
Approuvée à l’unanimité
25/2023 Aide à la participation à des évènements sportifs Approuvée à l’unanimité 26/2023 Aide à la participation aux voyages scolaires Approuvée à l’unanimité 27/2023 Subventions 2023 Approuvée à l’unanimité 28/2023 Indemnités de gardiennage 2023 Approuvée à l’unanimité 29/2023 Adhésion à la fondation du patrimoine Approuvée à l’unanimité 30/2023 Budget Principal : vote du compte de gestion 2022 Approuvée à l’unanimité 31/2023 Budget Principal : vote du compte administratif 2022 Approuvée à l’unanimité 32/2023 Budget Principal : affectation du résultat 2022 Approuvée à l’unanimité 33/2023 V ote des taux d’imposition 2023 Approuvée à l’unanimité 34/2023 Budget Principal : vote du budget primitif 2023 Approuvée à l’unanimité 35/2023 Budget Annexe Lotissement de la Muguette : vote du
compte de gestion 2022
Approuvée à l’unanimité
36/2023 Budget Annexe Lotissement de la Muguette : vote du
compte administratif 2022
Approuvée à l’unanimité
Séance du conseil municipal
Jeudi 06 avril 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINEES 37/2023 Budget Annexe Lotissement de la Muguette : affectation
du résultat 2022
Approuvée à l’unanimité
38/2023 Budget Annexe Lotissement de la Muguette : vote du
budget 2023
Approuvée à l’unanimité
39/2023 Délibération autorisant le maire à signer le bilan du PEDT
2020 – 2023 et la convention PEDT 2023 - 2026
Approuvée à l’unanimité
Affiché le 07/03/2023