Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 111 200
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 109 200
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 52 2006
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 107 200
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 5 128 200
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 5 132 200
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 108 200
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 104 200
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 110 200
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 105 200
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 106 2006
Document publié le Dimanche 1 janvier 2006
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 106 2006)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
PUBLIE LE
2 2 E
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU 18 DEC. 2006
CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DEiL'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 5 DECEMBRE 2006 À 20 HEURES 30
L'An Deux Mille Six. le 5 décembre 2006
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeoïis s'est réuni en Mairie d’Albi le Mardi 5 décembre 2006 à 20 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur Michel MALATERRE-FOURÈS
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Christine DEVOISINS, Louis GOMBAUD, Michel FOURNIALS, Pierre FERRIÈRES,. Pierre-Yves LAMBOLEZ, Geneviève PARMENTIER, Jean SICARD, Michel FRANQUES, Guy BORIES, Jean-Louis MATHIEU, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Michel ANDRAL, Christian CHAMAYOU, William NION, Thierry ASTOULS, Félix TORRÈS, Gérard POUJADE, Michel MIENVILLE, Marcel COULIOU, Jean-Marie GARCIA, Michel TRÉBOSC, Jacques LASSERRE, Michel MALATERRE-FOURES, Maryse BERTRAND, Michel DELPOUX, Serge NEAU, Michel ALBINET.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Laurence PUJOL, Gisèle DEDIEU, Josette BËS, Nicole ENGEL, Gérard FABRE , Nicole CABASSOT, Claude RAMON, Anne-Marie ROSE, Eliane
CARLES.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs Jacques HUC, Josian VAYRE, Christian MALGOUYRES, Georges LACOMBE, Élisabeth LARAUD, Patrice MANGIONE, Joëlle FRANQUES, Christiane SÉGURA.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Laure SUDRE, Olivier BRAULT, Louis BARRET, Pierre COSTES, Dominique BILLET, Christian BONZI, Max AMIEL, Jean-Claude De LAPANOUSE, Claude JULIEN, Jean-Pierre BOUCLY, Viviane COMBES.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Isabella DUFOUR-BAUMGARTNER, Jean CAYRÉ, Barbara DESVALS-BARBEY, Frédéric ESQUEVIN, Josette BOUIN, Élisabeth BOISARD, Valérie ROMAIN, Bérengère MAUZY, André BAUP, Bruno CRUSEL, Pierre GUIRAUD, Doris HUCHEDÉ, Henri JALBAUD-PUECH, Patrick TRANIER, Jean-Claude RAFFANEL, Gérard SOULOMIAC, Francis MARCHAND, Francis CANOVAS, Pierre CRESPO, Marcel CASSAGNES, Brigitte CARRÈRE- DESFARGES, Jacques ANDRIEU, Jean-Philippe ROQUES
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 46
Votants : 38 N° 4 - 106 / 2006 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2906 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Pilote : Finances et Budget
Monsieur Robert GAUTHIER, rapporteur,
Le budget supplémentaire 2006 s’équilibre en dépenses et en recettes à :
5 000,00 €
Fonctionnement : 0,00 €
Investissement : 5 000,00 €
La section d’investissement prend en compte des crédits nouveaux concernant de la cartographie et de la formation.
Son équilibre est assuré par de l'emprunt pour 5 000 €.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les statuts de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois
Vu l'avis favorable du Bureau du 14 novembre 2006,
Vu l'avis favorable de la commission des finances du 27 novembre 2006,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ, À L'UNANIMITÉ,
& APPROUVE le budget supplémentaire 2006 tel que présenté en annexe.
Pour extrait conforme,
Fait le 5 Décembre 2006
tÎLe Président, |
JS f philippe BÉNNECARRÈRE
©
ME! REÇU LE |
1 8 DEC. 2006 D
PRÉFECTURE DU TARN