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Document publié le Dimanche 1 janvier 2006
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 111 2006)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
PUBLIE LE
18 DEC, 2006
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 5 DECEMBRE 2006 À 20 HEURES 30
L'An Deux Mille Six, le 5 décembre 2006
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois s'est réuni en Mairie d’Albi le Mardi $ décembre 2006 à 20 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur Michel MALATERRE-FOURÈS
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Christine DEVOISINS, Eouis
GOMBAUD, Michel FOURNIAILS, Pierre FERRIÈRES, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Geneviève PARMENTIER, Jean SICARD, Michel FRANQUES, Guy BORIES, Jean-Louis MATHIEU, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Michel ANDRAL, Christian CHAMAYOU, William NION, Thierry ASTOULS, Félix TORRÈS, Gérard POUJADE, Michel MIENVILLE, Marcel COULIOU, Jean-Marie GARCIA, Michel TRÉBOSC, Jacques LASSERRE, Michel MALATERRE-FOURES, Maryse BERTRAND, Michel DELPOUX, Serge NEAU, Michel ALBINET.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Laurence PUJOL, Gisèle DEDIEU, Josette BÈS,
Nicole ENGEL, Gérard FABRE , Nicole CABASSOT, Claude RAMON, Anne-Marie ROSE, Eliane
CARLES.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs Jacques HUC, Josian VAYRE, Christian MALGOUYRES, Georges LACOMBE, Élisabeth LARAUD, Patrice MANGIONE, Joëlle FRANQUES, Christiane SÉGURA.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Laure SUDRE, Olivier BRAULT, Louis BARRET, Pierre COSTES, Dominique BILLET, Christian BONZI, Max AMIEL, Jean-Claude De LAPANOUSE, Claude JULIEN, Jean-Pierre BOUCLY, Viviane COMBES.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Isabella DUFOUR-BAUMGARTNER, Jean CAYRÉ, Barbara DESVALS-BARBEY, Frédéric ESQUEVIN, Josette BOUIN, Élisabeth BOISARD, Valérie ROMAIN, Bérengère MAUZY, André BAUP, Bruno CRUSEL, Pierre GUIRAUD, Doris HUCHEDÉ, Henri JALBAUD-PUECH, Patrick TRANIER, Jean-Claude RAFFANEL, Gérard SOULOMIAC, Francis MARCHAND, Francis CANOVAS, Pierre CRESPO, Marcel CASSAGNES, Brigitte CARRÈRE- DESFARGES, Jacques ANDRIEU, Jean-Philippe ROQUES
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 46
Votants : 38 N° 4-111 / 2006 : ADIRAC : COTISATION 2006
Pilote : Développement Economique
Autres services concernés par le présent rapport : Direction Générale des Services Finances et Budget
Monsieur Michel ALBINET, rapporteur
L'ADIRAC (Agence pour le Développement de la Région Albi Carmaux) regroupe un ensemble de partenaires économiques privés et publics du pôle Albi Carmaux. Cette structure a été créée dans le but de prospecter au plan national et international des entreprises susceptibles de venir s'installer dans notre région et d'accompagner l'ensemble des entreprises industrielles locales.
Lors du Conseil d'Administration du 10 Juillet 2006, les membres ont adopté le projet du budget prévisionnel 2006 et l'arrêté des comptes 2005 et ont approuvé le montant des cotisations des membres fondateurs.
Pour 2006 la cotisation de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois s'élève à 48 752 €.
Aussi je vous demanderais de bien vouloir approuver le versement de la cotisation de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois : 48 752 € pour l'année 2006.
Les crédits nécessaires sont prévus au chapitre 011-90 article 6281.
Le Conseil de Communauté Agglomération de l’Albigeois
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
& DÉCIDE de verser une participation de 48 752 € pour le fonctionnement de cette association au titre de l'année 2006. ‘
$& DIT QUE les crédits sont prévus au chapitre 01-90 article 6281.
Pour extrait conforme,
REÇU LE
Faït le 5 Décembre 2006
Le Président,
TT Philippe B CARRÈ DIE TE
18 BEC. 2085
DE Lemaire
nest