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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR sommaire BC 20250306
Document publié le Jeudi 6 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR sommaire BC 20250306)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Changement climatique, Éducation,
OUEST
8 AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 6 mars 2025
Le 6 mars 2025 à 16h30, le bureau communautaire s'est réuni dans la salle de conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence de Monsieur Michel DELPECH, Président.
Date d'envoi de la convocation : le 28 février 2025
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 31
Nombre de procurations : 4
Etaient présents :
Madame Marie-lsabelle DE ANDRADE (Bor et Bar), Monsieur Dominique RIGAL (6°" vice- président), Monsieur Olivier MARTIN (La Rouquette), Madame Valérie BOULPICANTE (Laramière), Monsieur Thierry VABRE (Lunac), Madame Fabienne SALESSES (Maleville), Monsieur Guy MARTY (11°" vice-président), Monsieur Michel DELPECH (Président), Monsieur Benoît MARTY (Montsalès), Monsieur Philippe GUILHEN (Montsalès), Madame Suzanne DELERIS (4f"® vice- présidente), Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE (2° vice-président), Monsieur Christian SAINT- AFFRE (Ols-et-Rinhodes), Monsieur Jean-Marc COLON (Suppléant Promilhanes), Monsieur Christophe DEGA (St André de Najac), Madame Isabelle LASCHON (Sainte-Croix), Monsieur Daniel TEULIER (Saint-igest), Madame Catherine MOYA (Saint-Rémy), Madame Sonia CHABBERT (Suppléante Salles-Courbatiès), Madame Suzette CLAPIER (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Gérard AGRECH (Saujac), Monsieur Patrick DATCHARY (Savignac), Monsieur Gilles RUSCASSIE (Toulonjac), Monsieur Christian CHANUT (Vailhourles), Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL (1° vice-président), Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE (10°" vice-président), Monsieur Éric CANTOURNET (57 vice-président), Monsieur Jean-Claude CARRIE (77 vice-président), Madame Pascale COMBE-CAYLA (8°" vice-présidente), Madame Françoise MANDROU-TAOUBI (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Jean-Pierre MASBOU (3° vice-président).
Excusés : Madame Marie-José DOUCET (Ambeyrac), Monsieur Emmanuel DESTRUEL (Foissac), Monsieur Gilles ALLEMAND (La Capelle-Balaguier), Madame Alix JANODET (9$"® vice-présidente), Madame Béatrice GUITARD (Conseillère communautaire déléguée).
Procurations :
Monsieur Emmanuel DESTRUEL Pouvoir à Monsieur Patrick DATCHARY
Monsieur Gilles ALLEMAND Pouvoir à Monsieur Christian SAINT-AFFRE
Madame Alix JANODET Pouvoir à Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE
Madame Béatrice GUITARD Pouvoir à Madame Isabelle LASCHON
Secrétaire de séance : Monsieur Thierry VABRE.
e Approbation des PV des Bureaux Communautaires :
e 23 mai 2024 à l'unanimité e 14 novembre 2024 à l'unanimité
e 26 septembre 2024 à l'unanimité e 12 décembre 2024 à l'unanimité
e 17 octobre 2024 à l'unanimité e 30 janvier 2025 à l'unanimité OUEST
& AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 6 mars 2025 à 16H30
Ordre du Jour
Intervention de l’agence Aveyron Innovation
1- Délibération/Bureau n°B25-010 : SANTE : Conventionnement avec le comité départemental aveyronnais de l'Union Française des Œuvres Laïques d'Education Physique (UFOLEP 12) dans le cadre du Contrat Local de Santé Madame Pascale COMBE-CAYLA à l’unanimité
2- Délibération/Bureau n°B25-011 : TRANSITION ENERGETIQUE : Evolution du guichet Rénov'Occitanie en guichet France Rénov’ par la signature d’un Pacte Territorial avec l’Agence Nationale pour l’Amélioration de l'Habitat (ANAH) Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
3- Délibération/BUREAU n°B25-012: TRANSITION ECOLOGIQUE : Adhésion à l'association ENVIROBAT Occitanie
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
4- Délibération/BUREAU n°B25-013: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : EPF / signature de la convention « centre-ville — opération de logements » sur la
commune de La Fouillade
Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE à l'unanimité
5- Délibération BUREAU n°B25-014: DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Approbation du Schéma Local d'Enseignement Supérieur de la Recherche et de l'Innovation
Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL à l’unanimité
6- Délibération/BUREAU n°B25-015 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Candidature à l’appel à projet « Entrepreneuriat » lancé par la Région Occitanie Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL à l'unanimité
7- Délibération/BUREAU n°B25-016 : ADMINISTRATION GENERALE : Convention de servitude avec ENEDIS
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité 8- Délibération/BUREAU n°B25-017: COMMANDE PUBLIQUE : Modification du marché n°2021-24 (augmentation du montant maximum)
Monsieur Guy MARTY à l'unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 11 mars 2025, conformément à la loi de
décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait corféE£