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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR sommaire BC 20241017
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR sommaire BC 20241017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Grandes et moyennes entreprises,
OUEST
E AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 17 octobre 2024
Le dix-sept octobre 2024 à 17H00, le bureau communautaire s’est réuni dans la salle de conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence de Monsieur Michel DELPECH , Président.
Date d'envoi de la convocation : le 11 octobre 2024
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 27
Nombre de procurations : 5
Etaient présents :
Madame Marie-Isabelle DE ANDRADE (Bor et Bar), Monsieur Dominique RIGAL (6°" vice- président), Monsieur Olivier MARTIN (La Rouquette), Madame Valérie BOULPICANTE (Laramière), Madame Fabienne SALESSES (Maleville), Monsieur Guy MARTY (11%" vice-président), Monsieur Michel DELPECH (Président), Monsieur Benoît MARTY (Montsalès), Monsieur Philippe GUILHEN (Montsalès), Madame Suzanne DELERIS (4ÿ" vice-présidente), Monsieur Didier POUZOULET- LIGUE (2°" vice-président), Monsieur Christian SAINT-AFFRE (Ols-et-Rinhodes), Monsieur Christophe DEGA (St André de Najac), Madame Isabelle LASCHON (Sainte-Croix), Monsieur Daniel TEULIER (Saint-lgest), Madame Catherine MOYA (Saint-Rémy), Madame Suzette CLAPIER (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Gérard AGRECH (Saujac), Monsieur Patrick DATCHARY (Savignac), Monsieur Gilles RUSCASSIE (Toulonjac), Monsieur Christian CHANUT (Vailhourles), Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE (10f" vice-président), Monsieur Éric CANTOURNET (5e vice-président) arrivé à partir du point n°3 et sorti pour les points 5-6-7 et 8, Monsieur Jean-Claude CARRIE (7è" vice-président), Madame Alix JANODET (9f"% vice- présidente), Madame Françoise MANDROU-TAOUBI (conseillère communautaire déléguée), Madame Béatrice GUITARD (Conseillère communautaire déléguée) arrivée à partir du point n°4.
Excusés : Madame Marie-José DOUCET (Ambeyrac), Monsieur Emmanuel DESTRUEL (Foissac), Monsieur Gilles ALLEMAND (La Capelle-Balaguier), Monsieur Thierry VABRE (Lunac), Madame Hélène HELBECQUE (Promilhanes), Monsieur Gérard COLONGES (Salles-Courbatiès), Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL (1° vice-président), Madame Pascale COMBE-CAYLA (87 vice- présidente), Monsieur Jean-Pierre MASBOU (3° vice-président).
Procurations :
Marie-Josée DOUCET Pouvoir à Gérard AGRECH
Gilles ALLEMAND Pouvoir à Michel DELPECH
Hélène HELBECQUE Pouvoir à Valérie BOULEPICANTE
Pascale COMBE-CAYLA Pouvoir à Alix JANODET
Jean-Pierre MASBOU Pouvoir à Guy MARTY
Secrétaire de séance : Mme Marie-isabelle DE ANDRADE OUEST
AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 17 octobre 2024 à 17H00
Ordre du Jour
1- Délibération/Bureau n°B24-053 : DECHETS : Vente de trois bennes à ordures
ménagères
Monsieur Guy MARTY à l’Unanimité
2- Délibération/Bureau n°B24-054 | RESSOURCES HUMAINES : Renouvellement de convention avec le CDG12 en vue d’un accompagnement pour la retraite et l’invalidité de la CNRACL
Madame Alix JANODET à l’Unanimité
3- Délibération/Bureau n°B24-055 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : EPF / signature de la convention « centre bourg » sur la commune de Monteils Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE à l’Unanimité
4- Délibération/Bureau n°B24-056: DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Vente de l'immeuble n°31 rue de la République à Villefranche de Rouergue Monsieur Michel DELPECH à l’'Unanimité
5- Délibération/Bureau n°B24-057 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Aide à
l'investissement immobilier de SAMMEL
Monsieur Michel DELPECH a l’Unanimité
6- Délibération/Bureau n°B24-058 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Aide à
l'investissement immobilier de PATTYN FRANCE
Monsieur Michel DELPECH à l’'Unanimité
7- Délibération/Bureau n°B24-059 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Attribution de subventions dans le cadre du dispositif d'aide à la modernisation et à la création de commerces de proximité
Monsieur Michel DELPECH à l’Unanimité 8- Délibération/Bureau n°B24-060 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Convention de partenariat avec Aveyron Initiative
Monsieur Michel DELPECH à l’Unanimité
9- Délibération/Bureau n°B24-061 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Acquisition de foncier compensatoire — Glèbe 3
Monsieur Michel DELPECH à l’Unanimité
10-Délibération/Bureau n°B24-062 : PROMOTION DÙÜ TOURISME : Approbation de l'Avenant n° 3 à la Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens pour l'Office de Tourisme 2022-2024 : mission de développement de jeux touristiques de découverte de la destination pour les familles Madame Suzanne DELERIS à l’Unanimité
11-Délibération n°2024-063: ADMINISTRATION GENERALE: Désignation des membres d'Ouest Aveyron Communauté au Comité Local pour Emploi Monsieur Michel DELPECH à l’Unanimité
12- Présentation du rapport d’activités 2023 du PETR Centre Ouest Aveyron
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 18 octobre 20024, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.