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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR sommaire BC 20250130
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR sommaire BC 20250130)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Santé,
OUEST
5 AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 30 janvier 2025
Le trente janvier 2025 à 17h00, le bureau communautaire s’est réuni dans la salle de conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence de
Monsieur Michel DELPECH, Président.
Date d'envoi de la convocation : le 23 janvier 2025
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 31
Nombre de procurations : O0
Etaient présents :
Madame Marie-José DOUCET (Ambeyrac), Monsieur Dominique RIGAL (6%" vice-président), Monsieur Olivier MARTIN (La Rouquette), Madame Valérie BOULPICANTE (Laramière), Monsieur Thierry VABRE (Lunac), Madame Fabienne SALESSES (Maleville), Monsieur Guy MARTY (11° vice-président), Monsieur Michel DELPECH (Président), Monsieur Benoît MARTY (Montsalès), Monsieur Philippe GUILHEN (Montsalès), Madame Suzanne DELERIS (4°" vice-présidente), Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE (2°" vice-président), Monsieur Christian SAINT-AFFRE (Ols- et-Rinhodes), Monsieur Jean-Marc COLON (Promilhanes - Suppléant), Madame Isabelle LASCHON (Sainte-Croix), Monsieur Daniel TEULIER (Saint-lgest), Madame Catherine MOYA (Saint-Rémy), Madame Sonia CHABBERT (Salles-Courbatiès - Suppléante), Madame Suzette CLAPIER (conseillère communautaire déléguée), Madame Huguette ROQUES (Saujac - Suppléante), Monsieur Gilles RUSCASSIE (Toulonjac), Monsieur Christian CHANUT (Vailhourles), Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL (1° vice-président), Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE (10°" vice- président), Monsieur Éric CANTOURNET (5È" vice-président), Monsieur Jean-Claude CARRIE (7ère vice-président), Madame Pascale COMBE-CAYLA (8%" vice-présidente), Madame Alix JANODET (9% vice-présidente), Madame Françoise MANDROU-TAOUBI (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Jean-Pierre MASBOU (3°7® vice-président), Madame Béatrice
GUITARD (Conseillère communautaire déléguée).
Excusés : Madame Marie-Isabelle DE ANDRADE (Bor et Bar), Monsieur Emmanuel DESTRUEL (Foissac), Monsieur Gilles ALLEMAND (La Capelle-Balaguier), Monsieur Christophe DEGA (St André de Najac), Monsieur Patrick DATCHARY (Savignac).
Secrétaire de séance : Madame Valérie BOULPICANTE.OUEST
& AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 30 janvier 2025 à 17H00
Ordre du Jour
1- Délibération/Bureau n°B25-001 : RESSOURCES HUMAINES : Convention
d'adhésion Service Médecine Professionnelle et Préventive
Madame Alix JANODET à l’unanimité
2- Délibération/Bureau n°B25-002 : FINANCES : Subventions aux associations —
Attributions 2025
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
3- Délibération/Bureau n°B25-003 : FINANCES : Demande de subvention pour le projet Interactis
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
4- Délibération/Bureau n°B25-004 : FINANCES : Demande de subvention pour le projet de réhabilitation du foirail de Villeneuve
Monsieur Dominique RIGAL à l'unanimité
5- Délibération/Bureau n°B25-005 : FINANCES : Demande de subvention pour le projet de rénovation et d’extension de la Maison de Santé Pluridisciplinaire (MSP) sur la commune de Villeneuve d’Aveyron
Madame Pascale COMBES-CAYLA à l’unanimité
6- Délibération/Bureau n°B25-006 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
Acquisition de foncier compensatoire — Glèbe 3
Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL à l'unanimité
7- Délibération/Bureau n°B25-007 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Signature d’une convention de partenariat avec la Chambre de Commerces et d'Industrie de l’Aveyron dans le cadre du dispositif d'aide à la modernisation et à la création de commerces
Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL à l’unanimité
8- Délibération/Bureau n°B25-008 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Vente de la parcelle n° CC-144 de la Zone d'Activités Economiques de Farrou Monsieur Michel DELPECH à la majorité9- Délibération/Bureau n°B25-009 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE: Projet alimentaire Territorial : Adhésion à l’association de préfiguration pour la création de la « Plateforme d’approvisionnement alimentaire territoriale de l'Aveyron »
Monsieur Dominique RIGAL à l’unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 4 février 2025, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.