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Déliberation - DCM 2015 188 du 21 12 2015 MISE A Disposition de Locaux A Titre Gratuit Association DES Amis de la Bravade de la Saint Maur
Document publié le Dimanche 4 janvier 2015 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2015 188 du 21 12 2015 MISE A Disposition de Locaux A Titre Gratuit Association DES Amis de la Bravade de la Saint Maur)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres :
En
exercice
: 33
Présents
où
représentés
: 30
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 30
Date
de
La convocation
: 14/12/2015
Date
d'affichage
: 14/12/2015
N°
2015/188
Envoyé
en
préfecture
le 22/12/2015
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2015
Affiché le 9,19
.QOIS
LEETER
ID
: 083-218300424-20151221-DEL2015_188-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
La
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
LUNDI
21
DECEMBRE
2015
L'an
deux
mille
quinze
et
Le
vingt
et
un
décembre
à
19
heures
15,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
convoqué,
s'est
réuni
au
Centre
Maurin
des
Maures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Étienne
LANSADE, PRESENTS
:
Éric
MASSON
-
Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
-
Rémy
FÉLIX
-
Pascal
CORDÉ
- Maria
De
Fatima
FIANDINO
- Élisabeth
CAILLAT
-
Patrick
GARNIER
-
Jean-Jacques
GABERT
-
Patrick
CLAUDEL
-
Margaret
LOVERA
- Patricia
BERENGUIER
-
Monique
LEBLANC
- Valérie
ROBIN
- Jonathan
LAURITO
- Anthony
GIRAUD
- Jeanne
L'AURITO
- René
LE
VIAVANT
- Renée
FALCO
-Jean-Francçois
FARNET
- Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Patricia
PENCHENAT
-
Frédéric
LACOUR
-
Carole
RUIZ POUVOIRS
:
Laëtitia
PICOT
à
Marc
Etienne
LANSADE
/ Aimé
GARNIER
à
Patrick
GARNIER
/
Christelle
DUVERNET
à
Eric
MASSON
/
Malika
OUAREZKI
à
Michel
DALLARI
ABSENTS
: Sébastien
MACREZ
-
Marie-Ly
GARCIA
-
Michel
BERTIN
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Jeanne
LAURITO
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l'association
des
Amis
de
la
Bravade
de
la
Saint-Maur
assure
au
moment
des
Bravades
les
accompagnements
musicaux
à
l'occasion
des
différents
défilés.
Cette
section
musique
souhaite
disposer
d'une
salle
municipale
lui
permettant
d'organiser,
de
façon
régulière,
Les
répétitions
de
musique
nécessaires
à
ces
prestations.
Cette
association
a
sollicité
la
salle
d'attente
des
locaux
municipaux
sis 80
avenue
Georges
Clemenceau
pour
une
occupation
deux
fois
par
semaine.
MISE
A
DISPOSITION
DE
LOCAUX
A
TITRE
GRATUIT
ASSOCIATION
DES
AMIS
DE
LA
BRAVADE
DE LA
SAINT-MAUR Envoyé
en
préfecture
le 22/12/2015
Reçu
en
préfecture
le 22/12/2015
Affiché le ID : 083-218300424-20151221-DEL2015
_188-DE
CM
21/12/2015
N°
2015/188
MISE
A
DISPOSITION
DE
LOCAUX
A TITRE
GRATUIT
ASSOCIATION
DES
AMIS
DE
LA
BRAVADE
DE
LA
SAINT-MAUR
La
Ville
propose
de
mettre
à
disposition
de
l'occupant
Les
locaux
situés
avenue
Georges
Clemenceau
à
proximité
de
La
«
salle
Geneviève
Devroë
»,
composés
des
éléments
suivants
:
-
rez-de-chaussée
:
-
Salle
d'attente
de
46
m2
-
toilettes Considérant
que
ces
locaux
ne
sont
occupés
que
de
façon
occasionnelle
et
que
Les
activités
pratiquées
par
l'association
des
Amis
de
la
Bravade
de
la
Saint-Maur
sont
compatibles
avec
la
destination
de
l'équipement,
Monsieur
Le
Maire
précise
qu'une
convention
de
mise
à disposition
de
locaux
à
titre
gratuit
règlemente
Les
conditions
d'occupation
de
ces
locaux.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
en
avoir
délibéré,
Le Conseil
Municipal
décide :
-__
d'approuver
les
termes
de
la
convention,
-
de
préciser
que
la mise
à disposition
est
consentie
pour
une
durée
d'un
an,
renouvelable
sur
demande
expresse,
-__
d'autoriser
Monsieur
Le
Maire
à signer
avec
l'association
des
Amis
de
la
Bravade
de
la
Saint-Maur,
la
convention
d'occupation
annexée
à
la
présence
délibération.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Les
jour,
mois
et an
susdits
A
L'UNANIMITE.
Lhaok #C Etienne
LANSADE.