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Déliberation - 2023 09 14 012 Representant commissions CSMA
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Monnières.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 14 012 Representant commissions CSMA)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 29/09/2023
RÉPUBLIQUE FRANCAISE Reçu en préfecture le 29/09/2023
DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE D} Pubiis 1e 29/09/2023 S L Gr
COMMUNE DE MONNIÈRES ID : 044-214401002-20230929-2023_09_14_012-DE
unes
DÉLIBÉRATION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MONNIÈRES
Séance du 14 septembre 2023
Le quatorze septembre deux mille vingt-trois à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de
Monnières, légalement convoqué, s'est réuni dans la salle Henri Gaborit, sous la Présidence de séance de Monsieur Benoît COUTEAU, Maire.
Date de convocation : 8 septembre 2023
Nombre de membres en exercice : 16 - Présents : 11- Votants : 15
Présents : M. Benoît COUTEAU, maire, M. Stéphane ENTÈME, Mme Françoise MÉNARD, M. Pascal BOUTON,
Mme Linda GABORIAU (arrivée à 19h30), adjoints au Maire, M. Christian MAILLARD (départ à 20h45), M.
Richard LOPEZ, M. Sébastien BESSON, Mme Gwladys ROUSSEAU BRANGER, Mme Magalie RAVELEAU
DUAUT, Mme Servane CHESNEAU, Mme Marie-Louise LOUVEAU de la GUIGNERAYE
Absents excusés: M. Vincent CAILLÉ (pouvoir donné à M. Stéphane ENTÈME), Mme Hélène QUÉMÉRÉ (pouvoir donné à M. Sébastien BESSON) M. Rodolphe BORRÉ (pouvoir donné à Mme Servane CHESNEAU), Mme Linda GABORIAU (pouvoir donné à M. Pascal BOUTON jusqu’à son arrivée à 19h30), M. Christian MAILLARD (pouvoir donné à M. Pascal BOUTON après son départ à 20h45)
Secrétaire de séance : Mme Marie-Louise LOUVEAU de la GUIGNERAYE
2023-09-14-012 — REPRÉSENTANT AUX COMMISSIONS CLISSON SÈVRE MAINE AGGLO’H
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant ce qui suit :
Pour suivre les schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales de Clisson Sèvre Maine Agglo, il est proposé
de remplacer Benoît COUTEAU par Marie-Louise LOUVEAU DE LA GUIGNERAYE comme suppléant de la commission « cycle de l’eau ».
Pour la commission intergénérationnelle, il est proposé de remplacer M. Christian MAILLARD par Mme
Hélène QUÉMÉRÉ au poste de suppléant.
Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
- APPROUVE les modifications proposées,
- AUTORISE monsieur le Maire à prendre toutes les mesures afférentes à l'exécution de la présente délibération.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le
représentant de l’État.
La secrétaire de séance
Marie-Louise LOUVEAU DE LA GUIGNERAYE