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Conseil Municipal - CM du 24 février
Document publié le Vendredi 24 février 2017 par la commune de Saint-Cézert.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 24 février)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Jeunesse, Transports,
L’an deux mille dix-sept, le 24 février à 20h30, le Conseil Municipal s’est réuni, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Claude BUTTO maire.
Date de convocation et d’affichage : 16 février.
Secrétaire de séance : Fabien SOURIAC.
Présents : Claude BUTTO, Gilles BOSC, Jean Pierre COSTES, Monique DARLES, Karine GASPARIK, Lucien INFANTI, René JACOB, Fabienne LAFON, Fabien SOURIAC, Caroline OLIVEIRA SOARES. Absent excusé: Patrick BUTTO a donné procuration à Claude BUTTO.
Approbation du compte-rendu de la réunion du 27 janvier 2017.
Aucune remarque n’étant signalée le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
IV-1 : Attribution d’une aide financière à Monsieur Daniel SMANIA destinée à l’aider à redémarrer son activité de garagiste à la suite de l’incendie qu’il a subi et qui a entièrement détruit son outil de travail.
Après en avoir débattu les conseillers décident, à l’unanimité, d’accorder une aide financière de trois mille euros (3 000,00 €) à monsieur Daniel SMANIA.
IV-2 : Décision concernant la poursuite du dossier relatif au passage à l’assainissement collectif. Monsieur le maire rappelle que, compte tenu de la validation des évaluations financières relatives à notre projet d’assainissement collectif par le service financier du SMEA, nous sommes en mesure de reprendre le dossier comportant les deux volets : révision du PLU associée à un assainissement collectif. Compte tenu des inquiétudes soulevées par la densification de la population imposée par le financement de l’assainissement collectif il souhaite que, dès maintenant, les conseillers municipaux se positionnent sur la poursuite ou l’arrêt de ce projet.
Après en avoir longuement débattu monsieur le maire propose que l’on passe au vote. Madame Monique DARLES indique, qu’étant insuffisamment informée elle a besoin d’un délai de réflexion supplémentaire pour prendre cette décision, elle refuse de voter et quitte la séance. Après s’être assuré que la majorité des conseillers souhaitait ne pas repousser cette décision et voter, Monsieur le maire propose un vote à bulletin secret sur la proposition suivante : Êtes-vous POUR ou CONTRE l’assainissement collectif.
Le dépouillement du vote donne le résultat suivant :
Nombre de votants 10,
Refus de vote 0,
POUR 7 voix,
CONTRE 0 voix,
Bulletins BLANCS 3.
Compte tenu de ce résultat il est décidé de poursuivre le projet de passage à l’assainissement collectif.
Informations diverses.
1- Monsieur le Maire indique qu’il a adressé à la Direction Départementale les avants projets concernant les travaux de mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite du secrétariat de la mairie et des toilettes publiques et qu’il convient d’élaborer le projet définitif. Il est décidé que les avants projets seraient adressés à chaque conseiller municipal pour étude et que le conseil municipal se réunirait le 24 mars à 20h30 pour une ébauche du projet définitif. 2- Préparation du budget 2017. La commission ‘’ Finances’’ se réunira le lundi 6 mars à 18h30 pour préparer une ébauche de budget qui fera l’objet d’un DOB le 24 mars.
En l’absence de questions diverses la séance est levée à 24h00.
MAIRIE DE SAINT CÉZERT
Code postal : 31330
Tél : 05 61 82 67 05
Fax : 05 61 82 69 89
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 24 février 2017
Séance 2017-IV