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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cheylard.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 08/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 08/03/2023
005-2023
Publié
le
79
EXTRAÎT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIQ
2
:007-210700647-20230306-000906-DE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
:
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le six
mars,
en
exercice
: 23
le Conseil
Municipal
de
la commune
du
Cheylard,
présents
: 15
dûment
convoqué
le 28
février,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Jacques
CHABAL,
Maire,
Etaient
présents
:
Dr
CHABAL
Jacques,
Mme
PINET
Monique,
M.
CHEYTION
Antony,
Mme
ROURE
Marie-Christine,
M.
CUMIN
Gérard,
Mme
CHANEAC
Brigitte,
Mme
GRATESOL
Nicole,
M.
CROS
Pierre,
M.
RICHARD
Frédéric,
Mme
LABAUNE
Sophie,
M.
MARION
Jean
François,
Mme
AUBERT
Yolande,
M.
SANIEL
Jean-Paul,
Mme
SECCO
Brigitte,
M.
BOUCHADON
Thierry
Procurations
:
M.
SERRE
Denis
à M.
CUMIN
Gérard
Mme
HORNEGG
Johanna
à Mme
CHANEAC
Brigitte
M.
PERRIN
Roger
à M.
CHEYTION
Antony
Mme
ARNAUD
Karine
à Mme
ROURE
Marie-Christine
Mme
PLANTIER
Honorine
à Mme
PINET
Monique
M.
CLAVEL
Christophe
à Dr
CHABAL
Jacques
Mme
FONTANEL
Sophie
à Mme
GRATESOL
Nicole
Mme
BOS
Elise
à Mme
SECCO
Brigitte
Secrétaire
de
séance
: M.
BOUCHARDON
Thierry
Participation
financière
du
Département
de
l’Ardèche
Fête
Médiévale
2023
au
Château
de
la Chèze
/ 6"
édition
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la Fête
Médiévale
a encore
connu
un
véritable
succès
en
2022.
La
Municipalité
a décidé
de
la reconduire
en
2023.
Monsieur
le Maire
précise
qu'un
dossier
de
demande
de
subvention
doit
être
transmis
au
Département
de
l'Ardèche
dans
le cadre
du
Fonds
d'initiatives
locales.
Cette
demande
concerne
la Fête
Médiévale
au
Château
de
la Chèze,
prévue
les
15
et 16
juillet
2023.
Cette
opération
est
prévue
sur
le budget
primitif
2023,
en
fonctionnement,
à
l’article
6232
(fête
et cérémonie)
pour
un
montant
prévisionnel
de
18
770€.
Afin
d'organiser
au
mieux
cette
fête,
la commune
a fait
appel,
aux
services
des
associations
ESCOSSOR
et DIMENSION
PLUS
dont
les
missions
principales
consistent
à mettre
en
place
des
fêtes
médiévales,
des
supports
éducatifs
pour
expliquer
et exprimer
la vie
médiévale
ainsi
que
tout
autre
évènement
ayant
trait
à la
période
médiévale.
Monsieur
le Maire
propose
le plan
de
financement
ci-joint
et sollicite
une
participation
la plus
élevée
possible
auprès
du
Département. Envoyé
en
préfecture
le 08/03/2023
(
(
5
es
?
(
?
3
Reçu
en
préfecture
le 08/03/2023
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanin]
?*?"°"°
|
ID
: 007-210700647-20230306-000906-DE
SOLLICITE
une
participation
la plus
élevée
possible
auprès
du
Département
de
l'Ardèche
et
dans
le cadre
du
Fonds
d'initiatives
locales,
CHARGE
et
AUTORISE
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
les
documents
afférents
à ce
dossier
et toutes
pièces
s'y
rapportant.
APPROUVE
le plan
de
financement
prévisionnel
proposé.
S’ENGAGE
à prendre
en
charge
le solde
de
dépenses
afférentes
aux
travaux
sur
le
budget
communal. DECIDE
D'IMPUTER
les
recettes
sur
le budget
principal
de
la Commune.
Jäcques
CHABAL
aire
du
Cheylard
PJ
: Plan
de
financement
prévisionnel.
Affiché
en
Mairie
le
8 mars
2023
Transmis
à la
Sous-Préfecture
de
Tournon-sur-Rhône
Pour
contrôle
de
légalité
le
8 mars
2025. Envoyé
en
préfecture
le 08/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
08/03/2023
Publié
le
ID
: 007-210700647-20230306-000906-DE
005-2023%
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