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Conseil Municipal - Liste des délibérations 12 05
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Feyzin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations 12 05)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Éducation, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations examinées en Conseil Municipal du 12 mai 2025
N° 0_DL_2025_0042 Maintien ou non d’un Adjoint dans ses fonctions suite au retrait de ses délégations
Adoptée à l’unanimité (4 abstentions : Madame Sanchez, Monsieur Schuler, Madame Neri, Monsieur Lahoussine)
N° 0_DL_2025_0043 Détermination du nombre des Adjoints
Adoptée à l’unanimité (4 abstentions : Madame Sanchez, Monsieur Schuler, Madame Neri, Monsieur Lahoussine)
N° 0_DL_2025_0044 Mise à jour du taux des indemnités de fonction des élus – Maire, adjoints et conseillers délégués
Adoptée à l’unanimité (4 abstentions : Madame Sanchez, Monsieur Schuler, Madame Neri, Monsieur Lahoussine)
N° 0_DL_2025_0045 Financement des investissements – Demande de subventions à la Métropole de Lyon
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2025_0046 Dispositif Métropolitain de la Lutte Contre l’Habitat Indigne 2024-2029 – Signature d’une convention de participation financière avec la Métropole Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2025_0047 Décision modificative n°2
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2025_0048 Prise en charge des frais engagés dans le cadre des déplacements temporaires des agents liés à une mission hors Feyzin
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2025_0049 Mise à jour du tableau des effectifs
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2025_0050 Signature du contrat de production avec Cybèle Productions / Jazz à Vienne
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2025_0051 Adhésion à l’association Orchestre à l’École (OAE) et signature d’une convention de partenariat pour le projet 2025 avec l’OAE
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2025_0052 Modification du règlement intérieur de l’École de Musique Municipale Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2025_0053 Création d’un Conseil Municipal des Enfants (CME) Adoptée à l’unanimité N° 0_DL_2025_0054 Regroupement de la crèche collective et du jardin d'enfants en un seul EAJE
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2025_0055 Renouvellement de la programmation des Clubs Découvertes – Appel à projet pour l’année scolaire 2025-2026
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2025_0056 Signature d'une convention de partenariat avec la Mutuelle Entrenous Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2025_0057 Signature d'une convention d'objectifs avec la Mission Locale Rhône Sud-Est (MLRSE)
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2025_0058 Signature d'une convention avec l'association « Innovation et Développement » pour le dispositif « Mobilité inclusive »
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2025_0059 Signature d'une convention portant sur l’action « Accompagnement à la création d’activité » par « La Coursive d’entreprises » - Ville de Saint-Fons Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2025_0060 Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport Adoptée à l’unanimité