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Conseil Municipal - Liste des délibérations 18 03
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Feyzin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations 18 03)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Jeunesse,
Liste des délibérations examinées en Conseil Municipal du 18 mars 2024
N° 0_DL_2024_0018 Vote du Compte Financier Unique 2023
Adoptée à l’unanimité (5 abstentions : Madame Sanchez, Monsieur Schuler, Monsieur Dumoulin, Madame Neri, Monsieur Lahoussine)
N° 0_DL_2024_0019 Affectation définitive des résultats 2023
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0020 Décision modificative n°1
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0021 Financement des investissements – Demande de subventions à la Métropole de Lyon
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0022 Mise en place du Service National Universel (SNU) Adoptée à l’unanimité (5 abstentions : Madame Sanchez, Monsieur Schuler, Monsieur Dumoulin, Madame Neri, Monsieur Lahoussine)
N° 0_DL_2024_0023 Mise à jour du tableau des effectifs
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0024 Contrats d’apprentissage 2024/2025
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0025 Renouvellement des conventions de mise à disposition d'un attaché territorial chargé de l'archivage
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0026 Création d’un poste non permanent de responsable technique bâtiment - Renouvellement
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0027 Programme d’actions PSADER PENAP « secteur Plaine de l’Est Lyonnais » 2024-2028
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0028 Modification 4 du PLU-H
Adoptée à l’unanimité (Avis défavorable)
N° 0_DL_2024_0029 Règlement d'une facture d’hébergement à l’hôtel restaurant « Le Campanile » de Feyzin
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0030 Signature de nouvelle convention de coopération des établissements d’enseignement artistique des Portes du Sud 2023-2026 Adoptée à l’unanimité N° 0_DL_2024_0031 Signature de conventions de participation au frais de scolarisation Ulis-école - Année scolaire 2023-2024 avec la ville de Saint-Symphorien- d'Ozon
N° 0_DL_2024_0032 Signature d'une convention avec l'association Les Jardins de Lucie portant sur l'action Insertion sociale et professionnelle par le maraîchage biologique et la transformation de légumes
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0033 Signature d'une convention avec l'association Safore pour une permanence de diagnostic linguistique
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0034 Signature d'une convention de prestation de service avec l'association Amely pour les permanences d'accompagnant administratif et numérique
Adoptée à l’unanimité
N° 0_DL_2024_0035 Création d’un emploi saisonnier pour la piscine municipale – Saison 2024
Adoptée à l’unanimité