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Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune d'Eschau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Loisirs,
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
___________
ARRONDISSEMENT
DE
STRASBOURG
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE ESCHAU
Séance du 13 mai 2024 à 19h30
2024-27 : Décisions du Maire n°05/2024 à n°08/2024 prises au titre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Approuvée à l’unanimité
2024-28 : Désignation d’un conseiller municipal correspondant « incendie et secours » – Approuvée à l’unanimité
2024-29 : Approbation du changement de siège social du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Centre Alsace – Approuvée à l’unanimité
2024-30 : Reconduction du partenariat et approbation du projet pédagogique commun 2024-2026 entre les écoles de Musique et de Danse d’ESCHAU et FEGERSHEIM – Droits et tarifs de la commune d’ESCHAU : Modalités de facturation des droits d’écolage de l’école de musique et de danse « La Barcarolle » et mise à jour des tarifs appliqués et réductions accordées – Approuvée à l’unanimité
2024-31 : Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale d’Eschau pour l’année 2024 – Approuvée à l’unanimité
2024-32 : Demande de subvention exceptionnelle par l’Aquatic Club d’Alsace et de Lorraine (ACAL), pour l’organisation d’une manche du Championnat d’Europe – « classe Europe » du 25 au 27 avril 2024 et pour l’organisation du Championnat de France – « Classe 470 » du 19 au 21 mai 2024, sur le plan d’eau d’ESCHAU-PLOBSHEIM – Approuvée à l’unanimité
2024-33 : Droits et tarifs communaux : modification des tarifs relatifs à la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – T.L.P.E., applicables en 2024 – Approuvée à l’unanimité
2024-34 : Création d’une offre touristique globale – Approuvée à l’unanimité
2024-35 : Fixation des conditions de versement de la prime forfaitaire de pouvoir d’achat – Approuvée à l’unanimité
2024-36 : Création de postes pour l’année scolaire 2024/2025 au Pôle Scolaire et Périscolaire – Approuvée à l’unanimité
2024-37 : Approbation de l’avenant n°1 à la convention avec la société SFR relative à l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur un terrain communal – Approuvée à l’unanimité
2024-38 : Synthèse de la réunion du Conseil de l’Eurométropole du 28 mars 2024 – Approuvée à l’unanimité