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Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune d'Eschau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Industrie, Agriculture et alimentation, Banque,
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
___________
ARRONDISSEMENT
DE
STRASBOURG
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE ESCHAU
Séance du 19 mai 2025 à 19h30
2025-38 : Décisions du Maire n°02/2025 et n°03/2025 prises au titre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Approuvée à l’unanimité
2025-39 : Projet de politique alimentaire – Approuvée à l’unanimité
2025-40 : Droits et tarifs communaux : Tarifs relatifs à la Taxe sur la Publicité Extérieure - T.P.E., applicables en 2025 et en 2026 – Approuvée à l’unanimité
2025-41 : Projet cœur de vie : Autorisation de signer une Convention d’occupation temporaire avec VNF – Approuvée à l’unanimité
2025-42 : Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale d’Eschau pour l’année 2025 – Approuvée à l’unanimité
2025-43 : Demande de subvention exceptionnelle par l’Association du Club de Pétanque d’Eschau, pour l’acquisition de dix tables et le branchement d’un nouveau compteur électrique, dans le nouveau Club House de Pétanque, place des Fêtes à Eschau – Approuvée à l’unanimité
2025-44 : Demande de subvention exceptionnelle par l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique AAPPMA d’Eschau-Wibolsheim, pour l’acquisition d’une nouvelle tondeuse et pour le remplacement des chaises et des luminaires dans ses locaux situés à l’étang Augraben d’Eschau – Approuvée à l’unanimité
2025-45 : Demande de subvention exceptionnelle par le Tennis Club d’ESCHAU pour diverses réparations sur le tableau électrique du Club House de Tennis, pour le remplacement de la ventilation et la pose d’un nouveau projecteur extérieur – Approuvée à l’unanimité
2025-46 : Attribution des subventions de fonctionnement 2024 aux associations membres du Groupement des Associations d’Eschau – Approuvée à l’unanimité (Mmes GOEURY, PICHON, GAUBERT, FISCHER, STEVAUX, ESCHER, FRANCK et MM. KREYER, MERTZ, TAVERNIER et SCHREIBER ne participent pas au vote, ni au débat et quittent la salle)
2025-47 : Création d’un poste d’Educateur de Jeunes Enfants à la Petite Crèche « Les Galipettes » - Approuvée à l’unanimité
2025-48 : Mise à jour de la convention du 23 avril 2021 relative à l'instruction des demandes d'autorisation du droit des sols » - Approuvée à l’unanimité 2025-49 : Schéma directeur d'assainissement : Constitution de servitudes foncières sur notre commune – Approuvée à l’unanimité
2025-50 : SIG métropolitain - Convention cadre pour l'utilisation du Système d'Information Géographique de l'Eurométropole de Strasbourg par ses communes membres et services associés – Approuvée à l’unanimité
2025-51 : Synthèse de la réunion du Conseil de l’Eurométropole du 28 mars 2025 – Approuvée à l’unanimité