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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune d'Eschau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Éducation,
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
___________
ARRONDISSEMENT
DE
STRASBOURG
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE ESCHAU
Séance du 1er juillet 2024 à 19h30
2024-39 : Décision du Maire n°09/2024 prise au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Approuvée à l’unanimité
2024-40 : Attribution des subventions de fonctionnement 2023 aux associations membres du Groupement des Associations d’Eschau – Approuvée à l’unanimité (Mmes PICHON, STEVAUX, MM. KREYER, MERTZ, LEFEVRE ne participent pas au vote)
2024-41 : Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire de l’école élémentaire « L’Ile aux Frênes » pour les classes de découverte, les classes transplantées et les classes d’environnement au titre de l’année 2024 – Approuvée à l’unanimité
2024-42 : Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire de l’école maternelle « La Clé des Champs » pour les classes de découverte, les classes transplantées et les classes d’environnement au titre de l’année 2024 – Approuvée à l’unanimité
2024-43 : Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire de l’école maternelle « Les Hirondelles » pour les classes de découverte, les classes transplantées et les classes d’environnement au titre de l’année 2024 – Approuvée à l’unanimité
2024-44 : Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire du collège Sébastien Brant pour les voyages et sorties scolaires organisés au cours de l’année 2024 – Approuvée à l’unanimité
2024-45 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école élémentaire « Au fil de l’eau » de Plobsheim pour des classes de découverte concernant des élèves d’Eschau fréquentant le site bilingue intercommunal – Approuvée à l’unanimité
2024-46 : Demande de subvention exceptionnelle par l’Union Saint-Trophime d’ESCHAU, pour la réalisation de travaux relatifs à la sécurité du bâtiment, pour l’installation d’un nouveau chauffe- eau et pour l’acquisition d’un chariot à débarrasser pour la cuisine – Approuvée à l’unanimité (M. KREYER ne prend pas part au vote)
2024-47 : Demande de subvention exceptionnelle par l’association des Amis du Jardin Monastique d’Eschau, pour les travaux d’aménagement et d’entretien du verger médiéval – Approuvée à l’unanimité
2024-48 : Demande de subvention exceptionnelle par l’association du Club de Pétanque d’Eschau, pour l’acquisition de nouveaux équipements destinés à l’organisation de manifestations sportives et festives – Approuvée à l’unanimité 2024-49 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’AGREE, pour la participation de la section « Gymnastique rythmique et sportive » au championnat de France 2024 – Approuvée à l’unanimité (Mme GAUBERT ne prend pas part au vote)
2024-50 : Approbation du Budget Supplémentaire – Exercice 2024 – Approuvée à l’unanimité
2024-51 : Ouverture et contractualisation d’une ligne de trésorerie auprès de la Caisse du Crédit Mutuel, à hauteur de 1 200 000 € - Approuvée à l’unanimité (Mme STEVAUX ne prend pas part au vote)
2024-52 : Création de postes pour l’année scolaire 2024/2025 au Pôle Scolaire et Périscolaire – Approuvée à l’unanimité
2024-53 : Rapport relatif à l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés dans la commune d’Eschau – Année 2023 – Approuvée à l’unanimité
2024-54 : Choix du bailleur social en charge de l’opération de construction de la nouvelle caserne de gendarmerie – Approuvée à la majorité (17 votes pour, un vote contre de Mme GOEURY, une abstention de Mme FRANCK, M. KREYER ne prend pas part au vote)
2024-55 : Approbation de deux conventions avec la société SFR relatives à l’installation de dispositifs de radiotéléphonie – Approuvée à l’unanimité
2024-56 : Approbation de la convention avec la société Free Mobile relative à l’installation d’un relais de radiotéléphonie – Approuvée à l’unanimité
2024-57 : Projets sur l’espace public : ajustement du programme 2024 : Transport, voirie, signalisation statique et dynamique, eau et assainissement et nouveau programme national de rénovation urbaine (NPNRU) ; complément du programme 2024 ; lancement, poursuite des études et réalisation des travaux – Approuvée à l’unanimité
2024-58 : Synthèse de la réunion du Conseil de l’Eurométropole du 31 mai 2024 – Approuvée à l’unanimité