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Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune d'Eschau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
___________
ARRONDISSEMENT
DE
STRASBOURG
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE ESCHAU
Séance du 27 septembre 2023 à 19h30
2023-66 : Décisions du Maire n°10/2023 et n°13/2023 prises au titre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Approuvée à l’unanimité
2023-67 : Changement du lieu de réunion des conseils municipaux de la commune d’ESCHAU pendant les travaux de rénovation de la Mairie – Approuvée à l’unanimité
2023-68 : Installation d’audioguides en l’Abbatiale St Trophime millénaire et de son jardin monastique – Cœur historique d’Eschau – Approuvée à l’unanimité
2023-69 : Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024 – Approuvée à l’unanimité
2023-70 : Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune d’ESCHAU applicable à compter du 1er janvier 2024 – Approuvée à l’unanimité
2023-71 : Fixation des droits et tarifs de la commune d’Eschau – Approuvée à l’unanimité
2023-72 : Concours des maisons fleuries -Été 2023 – Approuvée à l’unanimité
2023-73 : Création de 10 postes d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet à l’école de musique « La Barcarolle » pour l’année scolaire 2023/2024 – Approuvée à l’unanimité
2023-74 : Approbation de la convention relative à l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur un terrain communal– Approuvée à la majorité (une abstention de M. Denis HERR)
2023-75 : Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 : Approbation de la constitution et du périmètre du ou des lots de chasse, des caractéristiques des lots, du choix du mode de location et des conditions particulières– Approuvée à l’unanimité
2023-76 : Baux de chasse pour la période 2024 -2033 : Examen des dossiers de candidatures et approbation des conventions de gré à gré avec les locataires des lots n°1 et n°2 – Approuvée à l’unanimité
2023-77 : Approbation de la cession des parcelles propriété de la commune pour la réalisation d’une station d’épuration et de son chemine d’accès- Projet « STEP SUD » – Approuvée à l’unanimité
2023-78 : Synthèse de la réunion du Conseil de l’Eurométropole du 28 juin 2023 – Approuvée à l’unanimité