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Déliberation - 146062025 delib subvention complementaire a lasso ego espoirs gymniques dosny
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune d'Osny.
Lien du pdf (Déliberation - 146062025 delib subvention complementaire a lasso ego espoirs gymniques dosny)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
095-219504768-20250619-146062025-DE
Accusé certifié exécutoire
RSCOIOn parle DréE 2810012020 REPUBLIQUE FRANCAISE — DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE
ARRONDISSEMENT DE PONTOISE
VILLE D'OSNY
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Conseil Municipal du jeudi 19 juin 2025.
Le dix-neuf juin deux mille vingt-cinq à vingt heures, le Conseil Municipal d'Osny, convoqué légalement le treize juin deux mille vingt-cinq s’est réuni en séance.
M. Jean-Michel LEVESQUE, Maire.
Mme Christine ROBERT, M. Jean-Yves CAILLAUD, Mme Tatiana PRIEZ, M. Claude MATHON,
Mme Danièle DUBREIL, M. Michel PICARD, Mme Laurence TEREFENKO, Adjoints au Maire.
M. Daniel HEQUET, Mme Nicole SIEPI, Mme Anne-Marie BESNOUIN, M. Laurent BOULA, M. Chaouki
BOUBERKA, Mme Caroline OLIVIER, Mme Jennifer BALLAND, Mme Virginie BUSSON, Mme Christelle
BENDADDA, M. Mickaël MARC, Mme Barbara LEVESQUE, Conseillers Municipaux.
ONT DONNÉS POUVOIRS :
M. Philippe HOGOMMAT à Mme Nicole SIEPI
M. Franck GAILLOT à M. Foued BOUBERKA
M. Christian DANDRIMONT à M. Jean-Yves CAILLAUD
Mme Laura BELLOIS à Mme Tatiana PRIEZ
M. Sylvain LANDEMAINE à Mme Laurence TEREFENKO
M. Olivier MEDROS à Mme Danièle DUBREIL
ABSENTS :
M. Nassim KERBACHI
Mme Virginie THERIZOLS
M. Guillaume GINGUENE
M. Abdelmalek BENSEDDIK (a quitté la séance à 20h13)
Mme Coline OLIVIER
Mme Amandine MARTINEZ
SECRETAIRE DE SÉANCE :
Mme Danièle DUBREIL
Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au nombre de 31.
146.06.2025 SPORT
SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'ASSOCIATION EGO ESPOIRS GYMNIQUES D'OSNY -
PROMOUVOIR ET ACCOMPAGNER LA PRATIQUE COMPETITIVE FEMININE DE CE SPORT
Résumé :
L'association de gymnastique sportive d’Osny (Espoirs Gymniques d ’Osny — EGO) s’est vu attribuer
une subvention en 2025 de 3.000€ par délibération du conseil municipal du 8 avril 2025.
Suite aux résultats sportifs de l’association et à sa qualification au championnat de France, elle sollicite
aujourd’hui une subvention complémentaire de 450€ afin de participer aux frais de déplacement occasionnés. Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
095-219504768-20250619-146062025-DE)
Accusé certifié xÉUO IE jeux et objectifs :
Réception par le préfet 96806 Lalification au championnat de France, la Ville souhaite participer financièrement au frais de déplacement et ainsi accompagner le club, les gymnastes et les familles pour représenter la ville sur tout le territoire national.
Présentation du projet :
Le club de gymnastique s’est rendu les 3 et 4 mai à Wavrin (département du Nord) pour la phase
qualificative au championnat de France. L'association de gymnastique sportive d'Osny s'y est
brillamment qualifiée et prendra part au championnat de France à Bordeaux le 8 et 9 juin. Elle pourra
compter sur 3 équipes pour un total de 18 gymnastes qualifiées. Les participantes ont entre 13 et 25
ans.
Ces déplacements engendrent des frais de déplacement (transport, hébergement, restauration) importants pour les bénévoles, les gymnastes et leurs familles.
Le club sollicite la ville pour accompagner financièrement familles et bénévoles en limitant les frais liés
à la promotion de la discipline et la représentation de la ville au niveau national.
Impact financier :
ILest proposé d'accorder une subvention complémentaire de 450 €.
VU le Code général des collectivités territoriales,
VU la délibération 081.04.2025 attribuant à l’association EGO une subvention de 3000€,
CONSIDERANT l'intérêt que présente le développement associatif pour la ville qui souhaite
promouvoir et accompagner la pratique compétitive féminine de la gymnastique sportive,
CONSIDERANT que les compétitions se déroulent à l'échelle nationale (Wavrin, Bordeaux) et qu'elles engendrent des coûts de déplacements importants,
CONSIDERANT que l'association souhaite poursuivre sa démarche et promouvoir la pratique de ce sport à Osny,
VU l'avis favorable à l'unanimité de la commission plénière du 10 juin 2025.
LE CONSEIL MUNICIPAL, Après en avoir délibéré,
DECIDE : À L’'UNANIMITE
Article 1 :
D'approuver le versement d’une subvention complémentaire d’un montant de 450 € à l'association
EGO Espoirs Gymniques d’Osny afin de promouvoir et accompagner la pratique compétitive féminine.
Article 2 :
D'autoriser le Maire où son représentant à signer tous documents afférents.
Article 3 :
Dit que les dépenses afférentes sont inscrites au budget primitif de la commune de l'exercice 2025.
Article 4 :
Cette délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise
dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Fait et délibéré à OSNY, le 19 juin 2025
P TRAIT CERTIFIE CONFORME,