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Arrêté - 2024 079 ST ASRSVE Rando roller 08 juin 2024
Document publié le Samedi 8 juin 2024 par la commune de Bailly-Romainvilliers.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 079 ST ASRSVE Rando roller 08 juin 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Institutions publiques,
BAILLY
ARRÊTÉ N° 2024-079-ST
Portant règlementation temporaire de la circulation
À l'occasion d’une randonnée rollers trottinettes et vélos sur la commune de
Le Maire de Bailly-Romainwvilliers,
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Bailly-Romainvilliers
le samedi 08 juin 2024 de 19h30 à 22h30
Le Code général des collectivités territoriales,
Le Code de la Route,
Le règlement de voirie communale,
Le règlement de voirie du Val d'Europe Agglomération,
La délibération du Conseil Municipal n°2020-002 du 11 juillet 2020, portant délégations de pouvoirs
consenties au Maire par le Conseil Municipal,
La demande de Monsieur Joël MENARD, Président de l'association ASRSVE,
CONSIDERANT que l'association ASRSVE organise une randonnée rollers trottinettes et vélos le samedi 08 juin
2024 de 19h30 à 22h30,
CONSIDERANT qu'il convient de veiller à un usage harmonieux et partagé de la voie publique, il convient de
réglementer la circulation sur la commune.
Article 1 :
ARRÊTE
La circulation sera temporairement règlementée le samedi 08 juin 2024, de 19H30 à 22H30. La
randonnée aura pour point de départ et d'arrivée Le complexe tennistique situé boulevard des
Artisans.
Le parcours de la randonnée traversera les rues de la commune comme suit :
- Bd de la Marsange
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
- Rue
de Paris
des Pibleus
des Cinelles
Légnots
de Bellesmes
des Armières
de la Fourche
des Carniots
des Genêts
du Tahuriau
de la Verdaulée
des Galarniaux
des Genêts
des Boulins
des Beuyottes
des Boulins
des Rougeriots
des Mürons
de la Chevrille
des Mürons
des Berdilles
de la Gatine
des Canis
des Mürons
- Bd des Sports Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
Article 5 :
Article 6 :
Article 7 :
Fait à Bailly-Romainvilliers, le 22 mai 2024
- Rue de Lilandry
- Rue aux Maigres
- Rue de Paris
- Bd des Ecoles
- Rue de la Sellotte
- Rue de la Ferme des Champs
- Rue de Magny
- Rue de Paris
- Rue Cernon
- Rue de Flaches
L'association ASRSVE prendra en charge la sécurité des participants avec l'aide de moyens de
protection (barrières, plots...). La traversée des rues est assurée par des éducateurs sportifs et
des bénévoles majeurs, titulaires du permis de conduire et équipés de moyens de protection
individuelle. L'ouverture et la fermeture du cortège devra être assurée par l'association ASRSVE
en respectant toutes Les sécurités liées à la circulation routière.
L'association ASRSVE veillera à remettre à l'identique toute partie détruite (pelouse, enrobés,
etc.) et veillera à maintenir en état la voirie de toutes salissures. Elle restera libre de tout
obstacle et propre de toutes substances susceptibles de nuire à la salubrité et à la sécurité
publique où d'incommoder le public.
Les participants, de par leur comportement, ne devront pas créer de gêne particulière aux
riverains du parcours et aux autres utilisateurs des voies publiques de la commune.
La circulation des véhicules de secours et des piétons ne doit en aucun cas être entravée par
la tenue de la manifestation susvisée.
L'association ASRSVE veillera à ce que le présent arrêté fasse l'objet d’un affichage 48 heures
avant le début de l'évènement, sur les lieux de l'évènement et ce, durant toute la période de
la randonnée.
Le Maire de Bailly-Romainvilliers et le/la Commissaire de Police, chef de la circonscription de
Lagny-sur-Marne seront chargés, de l'exécution du présent arrêté dont l'ampliation sera
adressée à :
- Le/la Commissaire de Police, chef de la circonscription de Lagny-sur-Marne,
- Monsieur le Chef du Centre de Secours de Chessy,
- Madame la Responsable de la Police Municipale de Bailly-Romainvilliers,
- Le responsable du Centre Technique Municipal,
- Monsieur Joël MENARD, Président de l'Association AS.RS.VE,
- AMV Cars,
- Val d'Europe Agglomeration,
- Transports MARNE & MORIN,
- Syndicat des Transports d'Ile de France,
- Service communication,
- Service Culture Evénements Animation.
En application des dispositions du décret n°65-29 du 11 janvier 1965
modifié le 28 novembre 1983, cette décision peut faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans le délai de deux mois à compter de la notification à l'intéressé(e).
Certifié exécutoire,
Notifié/publié/affiché le :