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Procès Verbal - 8e9151305930b4682349230cae586112
Document publié le Vendredi 26 juin 2026 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8e9151305930b4682349230cae586112)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Génissac, le 26 juin 2026
CONVOCATION
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira dans la salle des
mariages en mairie le:
LE LUNDI 6 JUILLET 2026 A 18 H 30
et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Ordre du jour
l - Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026
2 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations qu’elle a reçues du
Conseil Municipal
3 - Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
4 - Fixation des tarifs de la restauration scolaire: renouvellement de l’adhésion au dispositif « Tarification sociale des cantines scolaires » et fixation des tarifs de l’accueil périscolaire
5 - Proposition de location d’un terrain communal pour l'installation d’un pylône destiné aux télécommunications (société TOTEM France)
6 - Convention relative à la pose d’un récepteur de télérelève des compteurs d’eau avec le SIAEPA
d’Arveyres
7 - Désignation du cabinet d’avocats FONTAINE AARPI pour des affaires contentieuses
8 - Contrat de location et de maintenance pour les copieurs avec la société ALLOCOPIEURS
9 - Affaires diverses
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance,
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Émeline BOURDAT BRISSEAU
EE publié le : 26/06/2026 11:45 (Europe/Paris)
HUE Collectivité : Génissac
Publié le : 26/06/2026 11:45 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/68690