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Conseil Municipal - 20d0dbfc43365dd7f56e36c96f6e0397
Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20d0dbfc43365dd7f56e36c96f6e0397)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
ES
A
GENISSAC
FEUILLET DE CLOTURE
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2026
Le Conseil Municipal a été convoqué vendredi 26 juin 2026.
L'affichage a été effectué vendredi 26 juin 2026.
Le six juillet deux mille vingt-six à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal
légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des mariages en séance publique sous la
Présidence de Madame BOURDAT BRISSEAU Émeline, Maire.
Étaient présents :
Madame BOURDAT BRISSEAU Émeline, Monsieur BAGGIO Jean-Marie, Madame HENRY
Christine, Monsieur LELEU Pascal, Madame BOUCHON PEAUCELLE Isabelle, Monsieur
CHAPUS Benoît-Joseph, Monsieur LAPORTE Francis, Madame PALLUET Laurence,
Madame SELIMBAYE Yolen, Madame SATGÉ Daphné, Monsieur LENNE Frédéric, Madame
L'HOMME Céline, Madame BOUTOULE Émilie, Monsieur ESNAULT Jean-François,
Monsieur CARTEYRON Étienne, Monsieur ROTA Alexis
Pouvoir :
Madame PEETERS Stéphanie donne pouvoir à Madame BOURDAT BRISSEAU Émeline
Absente excusée : Madame BLIMON Rachel
Absent : Monsieur LANSARD RUIZ Pierre
Madame L'HOMME Célinea été élue Secrétaire de séance.
Le quoruma été atteint.
Publié le : 13/07/2026 10:13 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/71630 Numéro des Intitulé des délibérations Décision de l’Assemblée
délibérations Délibérante
2026/58 Adoption du règlement intérieur du Conseil | Adoptée à l’unanimité
Municipal
2026/59 Fixation des tarifs de la restauration scolaire : | Adoptée à l’unanimité
renouvellement de l’adhésion au dispositif
« Cantines à 1 €» et fixation des tarifs de
l’accueil périscolaire du matin et du soir
2026/60 Location d’un terrain communal pour | Adoptée avec 14 voix
l’installation d’un pylône destiné aux | POUR, 2 voix CONTRE et
télécommunications 1 abstention
2026/61 Convention relative à la pose d’un récepteur de | Adoptée avec 16 voix
télérelève des compteurs d’eau avec le SIAEPA | POUR et 1 abstention
d’Arveyres
2026/62 Désignation du cabinet d’avocats FONTAINE| Adoptée à l’unanimité
AARPT pour deux affaires
2026/63 Contrat de location et de maintenance pour les | Adoptée à l’unanimité
photocopieurs avec la société
ALLOCOPIEURS
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 00.
Fait à Génissac, le 8 juillet 2026
Le Maire,
Émeline BOURDAT BRISSEAU Céline HOMME
La Secrétaire de séance,
Publié le : 13/07/2026 10:13 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/71630