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Procès Verbal - CR PV conseil 25 09 2024 signe Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Riorges. Lien du pdf (Procès Verbal - CR PV conseil 25 09 2024 signe)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Page 1 sur 14

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2024

Procès-verbal

Le conseil municipal s'est réuni en mairie, mercredi 25 septembre 2024 à 20h30, sous la présidence du maire Jean-Luc CHERVIN.

La convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi. Le nombre des conseillers en exercice, au jour de la séance, était de 33 sur lesquels il y avait 27 membres présents, à savoir :

Jean-Luc CHERVIN, maire, Véronique MOUILLER, Eric MICHAUD, Isabelle BERTHELOT, Nabih NEJJAR , Jacky BARRAUD, Brigitte BONNEFOND, André CHAUVET, Daniel CORRE adjoints ; Jean-Luc REYNARD Martine SCHMÜCK, Pierre BARNET, Thierry ROLLET, conseillers municipaux délégués, Michelle BOUCHET, Cédric SCHÜNEMANN, Chantal LACOUR, Michel CELLIER, Richard MOUSSÉ, Andrée RICCETTI, Christian SEON, Bénédicte PARIS, Jean CLERET, Bérenger CENTI, Catherine ZAPPA, Vincent MOISSONNIER, Gaëtan REDEUILH, Bernard JACQUOLETTO, conseillers municipaux.

Absent avec excuses : Nathalie TISSIER-MICHAUD, adjointe, Pascaline PATIN, conseillère municipale déléguée, Delphine DEBATISSE, Brigitte MACAUDIERE, Valérie MACHON, Catherine REMY-MENU, conseillers municipaux.

Absent sans excuse : Néant

A l'ouverture de la séance, M. le Président précise qu’aucun pouvoir écrit donné à un collègue par les conseillers municipaux empêchés d'assister à la séance, de voter en leur nom, par application de l'article L 2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales n’a pas déposé sur le bureau de l'assemblée.

NOMS DES MANDANTS NOMS DES MANDATAIRES

Nathalie TISSIER-MICHAUD

Pascaline PATIN

Delphine DEBATISSE

Brigitte MACAUDIERE

Valérie MACHON

Catherine REMY-MENU

Isabelle BERTHELOT

Brigitte BONNEFOND

Véronique MOUILLER

Chantal LACOUR

Martine SCHMÜCK

Catherine ZAPPA

Thierry ROLLET a été désigné secrétaire de séance.Page 2 sur 14

Le procès-verbal de la précédente séance du 4 juillet 2024 a été approuvé à l’unanimité.

1 - ADMNISTRATION GENERALE

1.1 - Décisions municipales prises par le maire depuis la convocation à la séance du 4 juillet 2024, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Rapporteur : Jean-Luc Chervin, maire.

En vertu de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal a accordé le 28 mai 2020 à Monsieur le Maire ou en cas d'absence ou d'empêchement, à la première adjointe, une délégation de pouvoirs. Ces décisions doivent être portées à la connaissance des membres du conseil municipal.

Depuis la convocation à la séance du 4 juillet 2024, les décisions municipales qui ont été prises concernent notamment l’approbation :

N° 2024.65 du 24 juin 2024 : Contrat passé avec Créature Production, pour le concert du groupe Rature prévu le mardi 19 novembre 2024. Le contrat est conclu avec un montant de 1 000 € TTC.

N° 2024.66 du 3 juillet 2024 : Contrat de location passé avec la SAS PRAGAZ (Crachier 38) pour la mise à disposition du centre de santé municipal, du matériel de type : récipient cryogénique, cryo pro mini, canister et une recharge d’azote toutes les 3 semaines.

La location est consentie pour une durée de 1 an à compter du 1er septembre 2024 pour un coût de matériel de 246 € TTC.

N° 2024.67 du 4 juillet 2024 : Avenant n° 2 approuvé avec la Sté Hervé Thermique dans le cadre de l’exploitation et l’entretien du chauffage et de la climatisation des bâtiments communaux, suite aux évolutions des sites de la commune, pour un montant de 17 271,60 € TTC.

N° 2024.68 du 4 juillet 2024 : Contrat passé avec l’association Impérial Kikiristan, pour le concert du groupe Impérial Kikiristan prévu pour l’apéro concert le vendredi 13 septembre 2024. Le contrat est conclu avec un montant de 2 300 € TTC. N° 2024.69 du 4 juillet 2024 : Contrat passé avec Asso Polyrock, pour le concert du groupe Les Deuxluxes prévu le mardi 8 octobre 2024, pour un montant de 1 500 € TTC.

N° 2024.70 du 4 juillet 2024 : Ouverture d’une ligne de trésorerie d’un montant de 600 000 € auprès de la Banque Postale, destiné à financer les besoins en trésorerie. Durée maximal 264 jours.

N° 2024.71 du 4 juillet 2024 : Marchés approuvés avec la Sté Archigram (Montbrison 42) pour le lot n° 1 : mission d’étude Riorges Centre d’un montant de 21 942.00 € TTC et pour le lot n° 2 : mission d’étude site de Beaucueil, d’un montant « tranche ferme » de 32 750.40 € TTC, « tranche optionnelle 1 » : 16 346.40 € TTC et « tranche optionnelle 2 » : 10 314.00 € TTC

N° 2024.72 du 11 juillet 2024 : Indemnité d’un montant de 669.07 € versée par Groupama, correspondant à la remise en état des biens endommagés, lors du sinistre survenu le 22 mai 2024, route de l’aéroport.

N° 2024.73 du 12 juillet 2024 : Nouveau contrat de service à passer avec la sté CEGEDIM Santé (Boulogne Billancourt) concernant le contrat d’abonnement au logiciel, option et services au logiciel Mon Logiciel Médical.Page 3 sur 14

N° 2024.74 du 30 juillet 2024 : Indemnité versée par Groupama d’un montant de 829.86 € se rapportant au règlement des biens endommagés (3 panneaux de signalisation et clôture des jardins du Pré des sœurs) lors du sinistre du 31 mars 2024 – Rue Henri Desroches

N° 2024.75 du 31 juillet 2024 : Avenant n° 1 au lot n° 2 approuvé avec la société AIS Sécurité dans le cadre des prestations de service gardiennage et de sécurité des parcs publics municipaux, à la suite d’imprévus dans l’organisation du service manifestations. Le montant annuel maximum pour cette 1ère année de marché est augmenté de 800 € HT portant ainsi le marché à 17 800 € HT.

N° 2024.76 du 8 août 2024 : Contrat de maintenance des progiciels et des matériels verbalisation électronique Fines (PVE) signé avec la sté ICM Services (Castanet Tolosan - 31) pour un montant de redevance annuelle de 190 € HT. Contrat conclu pour une durée d’un an. Il ne pourra être prorogé plus de 3 fois.

N° 2024.77 du 9 août 2024 : Vente du tracteur KUBOTA en l’état et sans contrôle technique au prix de 4 100 € à Roanne Tronçonneuse. Date de mise en circulation : le 10/01/2003.

N° 2024.78 du 9 août 2024 : Vente du véhicule Fiat Ducato, en l’état et sans contrôle technique au prix de 4 000 € à Mercedes Benz Sogemo SA.

Date de mise en circulation : 27/01/2009

N° 2024.79 du 16 août 2024 : Avenant n°1 au contrat avec la Société Sécuricom pour intégrer le site de la pétanque du Vieux Beaulieu à la liste des bâtiments à télésurveiller. Le tarif d’abonnement mensuel pour ce site est de 6,08 € HT (hors révision de prix)

N° 2024.80 du 16 août 2024 : Avenant au contrat signé avec Cegedim Santé pour la souscription de 3 abonnements à une solution médicale permettant la gestion des agendas et la prise de rendez-vous en ligne. L’abonnement mensuel à l’offre « Agenda » est de 75,65 € TTC par utilisateur.

N° 2024.81 du 2 septembre 2024 : Marché approuvé avec la société Produlic pour la fourniture et pose de jeux au parc Lamarck pour un montant de 27 770,99 € TTC. Les installations auront lieu avant la fin d’année 2024.

Interventions :

Bérenger Centi revient sur la décision 2024.70 se rapportant à la ligne de trésorerie de 600 000 €, souscrite pour 11 mois à la Banque Postale. Il souhaite connaître le bien fondé de cet emprunt et si c’est en prévision d’une rentrée d’argent susceptible d’arriver en fin d'année. De plus, il aimerait savoir le coût de cette ligne.

Monsieur le maire précise que cette ligne de trésorerie de 600 000 € aura un coût que si elle est utilisée, car elle est prévue pour anticiper un besoin de trésorerie. La municipalité a fait beaucoup d'investissements qui arrivent à terme ; il faut donc payer des grosses factures et en parallèle, des subventions ne sont pas arrivées sur le compte du trésor. S'il y a l'équilibre budgétaire, la trésorerie risquait d'être insuffisante. Les élus ont souhaité par sécurité contracter une ligne de trésorerie utilisée ou non et qui sera remboursée dès le versement du montant des subventions.

Concernant la décision n° 2024.81 se rapportant à l’aire de jeux au parc Lamarck, Catherine Zappa rappelle les dispositifs proposés par la Région concernant les aires de jeux, sur lesquelles il est possible d’obtenir des financements. Elle indique qu’elle avait transmis à Monsieur le maire, le guide des aides régionales et pense qu’il aurait pu être intéressant d'émarger sur cette ligne-là, sachant qu'il y a une aide à hauteur de 50 % dans la limite de 15 000 € de dépenses.

Monsieur le maire la remercie de lui rappeler cela ; il indique qu'il faut acheter deux jeux pour bénéficier de l’aide. Dans ce cas précis, la commune travaille avec une association qui se propose de financer le jeu via une aide de la Région.

Catherine Zappa répond que c’est parfait.Page 4 sur 14

Bernard Jacquoletto demande des précisions sur la décision 2024.71, et notamment l’objet des missions du marché d’études avec la Sté Archigram, concernant Riorges Centre et l’école de Beaucueil.

Monsieur le maire explique que, suite à un appel d’offre lancé, c'est le bureau d'études Archigram qui a été retenu. Il précise que ces études ont été lancées pour disposer d’une vision sur 10 ans, dont une concernant le groupe scolaire Beaucueil. Il rappelle qu'à proximité du groupe scolaire, il y a les ateliers capitaine Roos. Toutefois, il n'y a plus de services puisqu'ils ont déménagé au nouveau CTM. Il existe également la maison Beaucueil qu’il estime être une « verrue » à l'entrée du groupe scolaire où l'association du modélisme ferroviaire entrepose son stock de matériel, ainsi que des terrains qui appartiennent à la commune. C’est pourquoi, la municipalité souhaite réhabiliter cet ensemble et a besoin d'être accompagnée d'un bureau d'étude pour chiffrer le montant, dans un premier temps de la rénovation du groupe scolaire Beaucueil, puisqu'il y a une garderie qui est désormais petite et un restaurant scolaire qui a été agrandi avec des modules de qualité, mais qui reste toutefois des modules. Il est donc envisagé une extension du restaurant scolaire avec l'espace qui est à côté. Une partie des ateliers capitaine Roos serait conservée pour pouvoir accueillir quelques associations, dont le modélisme ferroviaire. Cela permettrait de revoir l’aménagement de l’entrée de ce groupe scolaire avec l’implantation d’un parking.

Le bureau d’études Archigram accompagnera la municipalité sur l'aménagement de ce secteur avec une estimation des coûts, afin de les inscrire dans le PPI et réaliser dans les 10 prochaines années ou le prochain mandat.

Concernant Riorges Centre, Monsieur le maire indique que le périmètre de l’étude va grosso modo, de la rue Maréchal Foch/rue Jules Faron, à derrière l'espace famille (ex. maison Millet), jusqu’au rond-point des vaches. Il souligne que la municipalité a besoin d’une vision sur l'aménagement urbain de ce quartier avec le souhait dans les 10 ans de créer une salle pour la vie associative, mais il convient d’étudier son emplacement (vers la maison de la société, l'emplacement du terrain Viailly ou sur un autre lieu, avec l'aménagement de parking). Monsieur le maire explique que ces études ne vont pas déboucher tout de suite sur des travaux, c'est la prochaine équipe municipale qui décidera en fonction des rendus qui seront faits et en fonction des financements.

Le Conseil municipal prend acte de ces décisions.

2 – FINANCES

2.1 - Exonération de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

Rapporteur : Nabih Nejjar, adjoint au maire en charge des finances et du personnel.

En 2023, la taxe d’habitation est supprimée pour toutes les résidences principales et tous les contribuables. Cependant, elle reste applicable aux autres locaux, notamment les résidences secondaires et les locaux vacants.

Au même titre que les particuliers, la ville de Riorges a dû procéder à la déclaration d’occupation de ses locaux sur le service « gérer mes biens immobiliers » de la DGFIP en indiquant l’identité des occupants et la période d’occupation du bien. A la suite de cette déclaration, quelques occupants ont été imposés à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires.Page 5 sur 14

Toutefois, l’article 1414B bis du Code général des impôts précise que les communes et les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre peuvent, par une délibération prise dans les conditions prévues au 1 de l'article 1639 A bis, exonérer de la part de taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale qui leur revient les fondations et les associations remplissant certaines conditions.

Pour bénéficier de cette exonération, le redevable de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale doit adresser au service des impôts du lieu de situation du bien, avant le 1er mars de la première année au titre de laquelle l'exonération est applicable, une déclaration accompagnée des éléments permettant de justifier de son respect des conditions fixées au premier alinéa du présent article

Pour la taxe d’habitation sur les résidences secondaires, le taux est de 11.18%.

Ce dispositif d’exonération sera applicable à compter du 1er janvier 2025.

Interventions :

Monsieur le maire résume que les associations qui utilisent un local sont assujetties à la taxe d'habitation ; c’est pourquoi, il est proposé d'exonérer ces associations de la taxe d'habitation.

Bérenger Centi souhaite savoir à combien est estimé le manque à gagner pour la commune.

Monsieur le maire indique qu’il ne le connait pas, puisque c’est nouveau, mais il suppose que c'est un futur manque à gagner de quelques milliers d’euros.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l'unanimité, l’exonération de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale les fondations et les associations remplissant les conditions prévues au code général des impôts, dit que ce dispositif d’exonération sera applicable à compter du 1er janvier 2025 et autorise le Maire à signer toutes pièces à intervenir.

2.2 - Dotation pour l'investissement communal - Approbation de la charte

Rapporteur : Pierre Barnet, conseiller municipal délégué en charge de la transition énergétique et des systèmes d’information.

Roannais Agglomération a approuvé par délibération du 11 juillet 2024 une charte pour la dotation à l’investissement communal ;

En amont, une concertation a été engagée avec les 40 communes conduite par un groupe de travail issu de la Commission ressources de Roannais Agglomération et restitué à ladite commission le 29 avril 2024, puis en conférence des maires le 22 mai 2024 ;

Roannais Agglomération met en place un fonds de soutien à l’investissement communal permettant de financer les projets communaux d’investissement favorisant la transition écologique ;

Sont notamment éligibles à la dotation à l’investissement communal, la rénovation énergétique des bâtiments et espaces publics, la végétalisation et la renaturation des espaces, le développement des énergies renouvelables, le développement des modes doux de déplacement ou encore la requalification de secteurs bâtis.Page 6 sur 14

Cette charte vise à matérialiser les engagements réciproques de la commune de Riorges et de Roannais Agglomération quant aux modalités de mise en œuvre, d’utilisation et de suivi de la dotation à l’investissement communal.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l'unanimité, la charte pour la dotation à l’investissement communal et autorise Monsieur le Maire, ou son représentant dûment habilité, à effectuer toutes les actions se rapportant à l’exécution de la présente délibération.

2.3 - Octroi d’une subvention exceptionnelle au Comité de jumelage de Riorges

Rapporteur : Brigitte Bonnefond, adjointe au maire en charge du développement durable, de la participation citoyenne, le jumelage et les coopérations.

Le Comité de jumelage de Riorges organise en son nom propre des échanges avec les villes jumelles de la commune de Riorges, ouverts aux Riorgeois de tous âges. Il cherche aussi à promouvoir et à soutenir de tels échanges pouvant être initiés par d’autres structures, notamment scolaires.

Au cours de l’année scolaire 2024/2025, une classe du Collège Albert Schweitzer, à l’initiative d’une professeure d’Espagnol de l’établissement, effectuera un voyage scolaire en Espagne, dans la région de València.

Le lieu du séjour étant situé à environ 200 km de Calasparra, la professeure souhaite pouvoir aller passer une journée dans la ville jumelle espagnole, afin notamment de rencontrer ses homologues, avec comme projet, de travailler à un futur échange scolaire régulier entre le Collège Albert Schweitzer et un établissement secondaire de Calasparra.

La commune ayant elle-même intérêt à ce qu’un tel projet puisse voir le jour, il est proposé l’octroi d’une subvention exceptionnelle de 500 € au Comité de jumelage afin de contribuer à ce financement.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l'unanimité, l'octroi d'une subvention exceptionnelle de 500 € au Comité de jumelage de Riorges et dit que ce montant sera prélevé sur les crédits ouverts au budget de la commune.

2.4 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association de Gymnastique Volontaire Riorges

Rapporteur : Eric Michaud, adjoint au maire en charge de la vie associative et du sport.

Après une première édition qui a rencontré le succès en 2023, l’Association Gymnastique Volontaire Riorges (AGV), organise ce 5 octobre 2024 la « 2ème Nordique Riorgeoise », rassemblement de marche nordique qui s’adresse tant aux pratiquants réguliers de la discipline qu’aux amateurs souhaitant la découvrir.

Un circuit d’initiation de 4,5 km, avec prêt de bâtons, ainsi que 2 circuits de 8 et 13km pour les plus sportifs, seront proposés au départ du Parc Beaulieu.

En 2023, la commune avait accordé une subvention exceptionnelle de 1 000 € à l’AGV pour aider à la création de cet événement. Pour cette seconde édition, il est proposé d’octroyer à l’AGV une aide de 500 €, afin de soutenir l’association dans l’organisation de son événement.Page 7 sur 14

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l'unanimité, l'octroi d'une subvention exceptionnelle de 500 € au bénéfice de l'Association Gymnastique Volontaire Riorges pour l’organisation de la 2ème édition de la « Nordique Riorgeoise » et dit que ce montant sera prélevé sur les crédits ouverts au budget de la commune.

3 – CADRE DE VIE – COMMERCE – ARTISANAT – DEVELPPEMENT DURABLE

3.1 - Information du Conseil Municipal en matière de déclaration d'intention d'aliéner (DIA).

Rapporteur : Jacky Barraud, adjoint au maire en charge de l’urbanisme, du logement et des jardins familiaux.

Depuis l’information donnée lors du conseil du 04 juillet 2024 dernier et entre le 20 juin 2024 et le 1er septembre 2024, 30 DIA ont été déposées (dont 2 à vocation économique déléguée à Roannais Agglomération) et 22 délivrées. La commune n’a exercé son droit de préemption sur aucune d’entre elles.

Une nouvelle information sera effectuée lors de la prochaine séance.

Le Conseil municipal prend acte de cette information.

3.2 - Modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation

Rapporteur : Jacky Barraud, adjoint au maire en charge de l’urbanisme, du logement et des jardins familiaux.

Il est rappelé que la procédure de modification n°5 du PLU porte sur :  la correction d’une erreur matérielle à la légende du plan de zonage induite lors de la numérisation du PLU ;

 l’amélioration de la représentation graphique des secteurs concernés par un PPRNI au plan de zonage ;

 l’ouverture à l’urbanisation partielle d’une zone AU dans un secteur concerné par un risque naturel (zone AU indicée « i ») et localisé dans l’enveloppe urbaine, classement en zone Ue à vocation économique et définition d’une OAP ;

 la suppression d’OAP sur les sites en cours d’aménagement ou aménagés, suppression au plan de zonage des périmètres d’OAP correspondant, classement en zone urbaine des secteurs qui étaient classés en zone à urbaniser opérationnelle ;

 l’ajustement des densités minimales et introduction d’un seuil de densité haut sur des secteurs d’OAP ne faisant pour le moment pas l’objet de projets opérationnels ;

 la reprise du contenu et du périmètre des OAP sur des secteurs sur lesquels des projets sont en cours de réflexion, classement en zone urbaine des secteurs qui ne sont plus concernés par un périmètre d’OAP et qui étaient classés en zone à urbaniser opérationnelle ;

 des corrections, ajustements ou compléments divers apportés à certains secteurs d’OAP ne faisant pour le moment pas l’objet de projets opérationnels ;

 la création d’une zone AU stricte sur un site de renouvellement urbain faiblement dense en zone urbaine inclus dans l’OAP Extension/renforcement Riorges Centre ;Page 8 sur 14

 la suppression ou création d’emplacements réservés ;

 l'adaptation, l’assouplissement, la correction et l’apport de compléments au règlement écrit pour en faciliter sa compréhension et sa mise en œuvre.

Cette procédure n’est pas de nature à remettre cause les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables du PLU approuvé en 2016.

Une enquête publique a eu lieu du 24 juin 2024 au 08 juillet 2024.

Cinq visites ont été enregistrées avec deux contributions déposées dans les délais de l’enquête.

5 visites ont été enregistrées sur le registre d’enquête publique, 2 contributions écrites ont été recensées sur ce même registre. Le commissaire enquêteur n’a reçu aucun courrier papier, ni électronique. Le commissaire enquêteur a émis un avis favorable assorti de 11 recommandations.

Considérant les avis des Personnes Publiques Associées, les observations du public, ainsi que le rapport du commissaire enquêteur, il apparaît opportun d’apporter des ajustements au dossier de modification n°5 du PLU dans les limites fixées à l’article L 153-43 du Code de l’Urbanisme

Interventions :

Jacky Barraud remercie les services et le responsable du service concerné pour leur travail. Une modification comme celle-ci est issue de remarques faites par les habitants, permettant ainsi d’apporter, soit plus de souplesse, soit des précisions à ce qui est déjà mis en place.

Monsieur le maire précise que le PLU date de 2016 ; la commune a commencé le travail en 2012. Il souligne qu'en 12 ans, l’évolution de la société nécessite que des modifications soient apporter régulièrement.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l'unanimité, la modification n°5 du PLU de Riorges telle qu’annexée à la présente délibération, intégrant les modifications présentées, dit que le PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels d’ouverture, ainsi qu’à la Préfecture et précise que la présente délibération fera l’objet d’un affichage en Mairie durant un mois, d’une transmission en Sous-Préfecture, d’une mention de cet affichage insérée en caractères apparents dans un journal diffusé dans le département et d’une mise en ligne sur le Portail National de l’Urbanisme.

3.3 - Convention à passer avec la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) - La Plaine de la Rivoire – Approbation

Rapporteur : Jean-Luc Reynard, conseiller municipal délégué, en charge des parcs, paysages et déplacements.

La ville de Riorges a approuvé par délibération du 13 décembre 2018 la convention de la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) portant sur les conseils et actions en faveur de la biodiversité pour le site « Beaulieu/ plaine de la Rivoire/ parc du Prieuré », laquelle est échue.

La commune souhaite poursuivre sa démarche active de protection de la biodiversité débutée sur le site de « la plaine de la Rivoire ».Page 9 sur 14

Conformément aux principes de la charte des refuges, la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) propose à la ville de Riorges de créer et de valoriser un réseau d’espaces préservant et favorisant le développement de la biodiversité de proximité tout en offrant une meilleure qualité de vie à leurs usagers.

Par son inscription volontaire au programme refuges LPO, la commune participe au maintien et au développement de la nature sur son site. Elle s’engage ainsi dans une démarche de protection de son patrimoine naturel et de sensibilisation de ses publics, tout en conservant la libre disposition de ses biens et de leur jouissance dans le strict respect de son droit de propriété.

Pour ce faire, il convient de passer une nouvelle convention portant sur la mise en place de refuges pour une durée de 5 années pour le site « la plaine de la Rivoire ». Le plan de financement de l’opération dans sa globalité est établi à 4 910.00 € réparti sur 5 ans.

En parallèle, la LPO est en mesure de proposer des actions pédagogiques de sensibilisation à l’attention des écoles et du grand public : chantiers, ateliers, expositions.

Interventions :

Bernard Jacquoletto trouve que c’est une démarche très vertueuse pour la commune, de s’engager dans la protection de son patrimoine naturel et de sa biodiversité avec le soutien de LPO, mais il trouve aussi cela paradoxal, puisqu’il y a un projet de construction de logements qui va diminuer de manière notoire une partie de la Rivoire, risquant ainsi de bouleverser aussi tout l'écosystème, en entraînant des conséquences sur la biodiversité que la commune veut protéger.

Monsieur le maire demande à Bernard Jacquoletto s’il parle du lotissement Rue Saint Alban qui est la suite de l’aménagement urbain réalisé avec Loire Habitat. Bernard Jacquoletto confirme ce lieu.

Monsieur le maire indique que c’est en zone constructible et en dehors de La Plaine de la Rivoire.

Bernard Jacquoletto considère que la commune a une démarche qui est très bien d'un côté pour protéger la biodiversité mais de l'autre, comme ce sont des espaces naturels, il trouve dommage de les sacrifier.

Monsieur le maire rappelle que le terrain dont parle Bernard Jacquoletto est une propriété privé qui n’appartient pas à la commune pour réaliser un lotissement privé. Il s’agit d’une zone constructible avec un investisseur dans le cadre d’une opération d’aménagement urbain.

Bernard Jacquoletto demande s’il y a un levier pour empêcher cet aménagement. Monsieur le maire répond que non, à moins d’acheter le terrain au prix. Il ajoute que le terrain est d’environ 4 000 m² et n’est pas un terrain isolé ; c’est une continuité dans l'habitat.

Jean-Luc Reynard indique qu’il s’agit d’une poche naturelle (poche verte) qui est déjà dans un secteur bâti. La plaine de la Rivoire par elle-même n’est absolument pas touchée par ça.

Monsieur le maire explique que la municipalité a bien fait le lien en achetant le parc du Prieuré (ex. propriété Vagnon), afin que cela s’intègre dans une continuité intégrant la Plaine de la Rivoire et le parc Beaulieu.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l'unanimité, la convention à passer avec la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO), dont le projet porte sur les actions en faveur de la biodiversité, renouvellement du refuge LPO sur le site « la plaine de la Rivoire », accepte les modalités financières, dit que la dépense en résultant sera inscrite au budget et autorise le maire à signer la convention ainsi que tous documents y afférents.Page 10 sur 14

4 – ACTION SOCIALE – ENFANCE - JEUNESSE

4.1 – Accueil de loisirs périscolaire sans hébergement - Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire – Approbation

Rapporteur : Isabelle Berthelot, adjointe au maire en charge de l’action sociale, l’enfance et la jeunesse.

Depuis la rentrée scolaire 2013/2014, la ville de Riorges gère un accueil de loisirs périscolaire sans hébergement créé à l’occasion de la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires, et perçoit de la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire des prestations de services.

Ce soutien financier est actuellement régi par la signature d’une convention d’objectifs et de financement, approuvée par délibération du conseil municipal du 2 février 2023, couvrant les exercices 2022 à 2024, qui encadre les modalités d’intervention, de calcul et de versement d’une subvention par le biais de deux bonus.

Un avenant à portée générale, est proposé, afin d’intégrer les nouvelles mesures prévues par la Convention d’Objectifs et de Gestion 2023-2027 de la Caisse Nationale d’Allocations Familiales, et notamment le financement d’heures nouvelles, dans le cadre du bonus territoire CTG (Convention Territoriale Globale), allant au-delà des heures contractualisées lors de la mise en place de la CTG ;

Le financement du complément inclusif versé pour l’accueil d’enfants bénéficiaires de l’AEEH (Allocation d’Education de l’Enfant Handicapé).

Afin de permettre à la ville de Riorges de percevoir ces nouveaux financements le Conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve à l'unanimité, l’avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire, dit que ledit avenant prendra effet à compter du 1er janvier 2024 jusqu’au 31 décembre 2024, s’agissant du financement au titre de l’année 2024 et autorise le maire à le signer.

5 – VIE ASSOCIATIVE – ACTION CULTURELLE

5.1 – Dispositif Ziconord - Convention à passer avec les villes de Roanne, Mably et Roannais Agglomération - Approbation

Rapporteur : Véronique Mouiller, première adjointe, en charge de l’action culturelle et de la communication.

Dans le cadre du dispositif Ziconord, une convention passée entre la ville de Riorges, le Département de la Loire, les villes de Roanne et Mably ainsi que Roannais Agglomération et renouvelée tous les 3 ans a cadré le fonctionnement et le financement de ce dispositif jusque fin 2023.

Lors de la réunion annuelle du comité de pilotage de Ziconord, à l'automne 2023, il a été

proposé que le conservatoire de Roannais Agglomération assure la coordination du dispositif à compter de la saison culturelle 2024/2025.

Le service culturel de Riorges a pour sa part poursuivi son rôle de coordonnateur sur la saison 2023/2024, bénéficiant de l'octroi d'une subvention de 6 000 € du Département de la Loire en 2024 pour financer les actions menées.Page 11 sur 14

Dans l'attente de la rédaction d'une nouvelle convention pour la période 2025-2027 et afin de concrétiser le passage de relais dans la coordination de Ziconord entre la ville de Riorges et le conservatoire de Roannais Agglomération, une convention transitoire valable jusqu'au 31 décembre 2024 est proposée.

Elle implique Roannais Agglomération et les villes de Roanne, Mably et Riorges. Elle prévoit notamment une contribution de 1 000 € de la part de chacune des 3 communes pour financer le dispositif sur la fin d'année 2024. Elle permet également que Riorges reverse au conservatoire, le solde non utilisé de la subvention perçue du Département de la Loire en 2024, soit 391,32 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l'unanimité, la convention à passer avec les villes de Mably, de Roanne et Roannais Agglomération, pour la coordination du dispositif Ziconord, précise que ladite convention prendra effet à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2024 et autorise le maire à la signer.

5.2 - Exposition des illustrateurs de l’APArt (Local d’Approche des Pratiques Artistiques) - Approbation d'une convention à passer avec l’association pour l’organisation de cette exposition

Rapporteur : Véronique Mouiller, première adjointe, en charge de l’action culturelle et de la communication.

Pour la 4e fois, en partenariat avec les illustrateurs de l’APArt en résidence permanente à l’école du Bourg, la commune envisage d’accueillir une exposition autour de la Bande dessinée et de l’illustration au château de Beaulieu, du 7 au 22 décembre 2024.

L’exposition présentera les nouvelles productions de l'atelier ainsi que ses nouveaux membres avec pour fil conducteur la question de l'anthropomorphisme.

Les artistes de l’APArt présenteront également leurs dernières productions personnelles. Aquarelles, dessin traditionnel, installation, BD et trois dimensions, il s’agira d’une exposition ludique et interactive, grâce aux nombreux QR Codes qui seront mis à disposition du public, révélant le processus créatif de chacun.

Afin de formaliser cette collaboration, une convention d’exposition doit être passée avec l’association afin de définir les modalités de mise en œuvre.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l'unanimité, la convention à passer avec l’association l’APArt (Ateliers de Pratiques Artistiques), permettant l’accueil d’une exposition autour de la Bande dessinée et de l’illustration au château de Beaulieu, autorise le maire à la signer et précise que l’exposition aura lieu du 7 au 22 décembre 2024.

5.3 - Partenariat dans le cadre des Mardi(s) du Grand Marais - Approbation d'une convention à passer avec l’association Emmaüs de Mably

Rapporteur : Michelle Bouchet, conseillère municipale.Page 12 sur 14

La ville de Riorges mène une politique culturelle s’attachant à être accessible au plus grand nombre. C’est dans ce contexte que contact a été pris avec l’association Emmaüs de Mably.

La présente convention vient encadrer les modalités d’un nouveau partenariat entre les deux structures dans le cadre de la programmation musiques actuelles de la Ville de Riorges Les Mardi(s) du Grand Marais.

Interventions :

Catherine Zappa souhaite reformuler le vœu qu’ils ont indiqué dans la presse la semaine dernière concernant l'une des délibérations qui sera proposée au vote du prochain conseil municipal, concernant la débaptisation de la rue Abbé Pierre. Les membres l'opposition ont un vœu à formuler qui est, que cette rue soit baptisée rue Emmaüs.

Ils souhaitent formuler ce vœu lors de cette séance et laisseront à la majorité la possibilité de l'accepter ou non.

Monsieur le maire précise qu’il ne peut pas leur apporter une réponse ce soir ; il précise qu’il y a d'autres communes dans la Loire qui vont débaptiser la rue Abbé Pierre et la municipalité verra s’il y a un nom proposé par la fondation Emmaüs.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l’unanimité, la convention à passer avec l’association Emmaüs de Mably, précise que ladite convention est conclue pour une durée d’une année, prenant effet le jour de sa signature (renouvelable 2 fois) et autorise le maire à la signer.

5.4 – Convention de partenariat à passer avec la société TV Sport Events et le club Riorgeois de Tennis pour l’organisation de l’Open de tennis de Roanne 2024

Rapporteur : Eric Michaud, adjoint au maire en charge de la vie associative et du sport.

Après deux éditions organisées au Scarabée (équipement de Roannais Agglomération) situé sur la commune, avec le Club riorgeois de tennis comme club- partenaire, l’Open de tennis de Roanne, comptant pour le classement ATP, se déroulera pour la 3ème fois en octobre 2024 à la Halle Vacheresse à Roanne. L’organisation est désormais portée par la société TV Sport Events et le Club riorgeois de tennis reste le partenaire privilégié pour la mobilisation des bénévoles nécessaires au bon déroulement de l’événement et l’accueil de la base-vie des joueurs pour toutes les phases d’entraînement.

La Ville de Riorges, souhaitant accompagner cette démarche, tant sur le plan sportif qu’en termes d’ouverture de ce type d’événements au public le plus large et de rayonnement de l’image du territoire, apporte son soutien aux organisateurs.

Afin de déterminer les engagements de chacun des partenaires, une convention est à passer avec la société TV Sport Events, le Club riorgeois de tennis et la ville de Riorges.

La commune s’engage notamment à apporter une aide financière de 15 000 € pour l’organisation de la compétition, ainsi que la mise à disposition gratuite des équipements municipaux dédiés au tennis au sein du complexe Galliéni.Page 13 sur 14

La société TV Sport Events s’engage quant à elle à équiper gratuitement les courts couverts de Riorges d’un parquet temporaire pour la durée de la compétition, à valoriser l’image de la commune dans sa communication et propose un certain nombre d’invitations en direction des publics scolaires et du grand public.

Interventions :

Eric Michaud apporte quelques précisions, puisque les services ont travaillé en lien avec le collège et les scolaires. Il y aura 6 classes des écoles de Riorges qui vont se rendre sur l’évènement les lundis et mardis, soit 145 élèves et le collège propose 3 classes, soit 221 élèves au total qui se rendront aux compétitions de cet Open de tennis, qui va regrouper quand même deux têtes d'affiche puisqu'il y a un ancien numéro 8 à la TP et un ancien numéro 10 à la TP qui sont les têtes d'affiche de cette édition.

Catherine Zappa demande des précisions sur la distribution des invitations « grand public ».

Eric Michaud répond qu’il n’a pas encore le retour des organisateurs sur cette mise en place.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l'unanimité, la convention de partenariat à passer avec la société TV Sport Events, le Club Riorgeois de Tennis et la ville de Riorges, concernant l’organisation de l’Open de Tennis de Roanne 2024, autorise le maire à la signer, dit que la présente convention entre en vigueur à sa date de signature par les parties et prendra fin au lendemain de l’issue de l’édition 2024 de la Compétition, soit le 14 octobre 2024, précise que la commune s’engage à apporter une aide financière de 15 000 € pour l’organisation de cette compétition et à mettre à disposition des équipements municipaux.

5.5 - Convention à passer avec le photographe Christian Verdet pour l’organisation d’une exposition rétrospective de son travail

Rapporteur : Véronique Mouiller, première adjointe en charge de l’action culturelle et de la communication.

Christian VERDET est un photographe roannais qui travaille pour la presse écrite locale, mais qui a, tout au long de sa carrière, effectué, à titre personnel, des voyages- reportages dans de nombreux pays.

De ces expériences, il a chaque fois rapporté des photographies empreintes d’humanisme, où son regard s’est particulièrement porté sur les enfants et leur part d’innocence dans un monde marqué par la guerre, la pauvreté et autres catastrophes. A l’occasion de la publication d’un livre-rétrospective de ces 30 années de reportages, la Ville de Riorges organisera au Château de Beaulieu, du 16 novembre au 1er décembre 2024, une exposition qui présentera une cinquantaine de clichés choisis par l’artiste.

Afin de fixer les conditions d’organisation de cette exposition et les engagements de la commune, en tant que productrice de l’événement, une convention doit être passée avec Christian VERDET.

Interventions :

Catherine Zappa indique que, comme ils accueillent une conférence ce jour même au théâtre de Roanne, ils ne souhaitent pas être en concurrence sur cette date-là. Catherine Zappa précise que logiquement, ce ne sera pas le 20 novembre.Page 14 sur 14

Véronique Mouiller précise que cela reste à affiner, car il y a aussi une problématique sur l'accueil de la personne qu’il souhaitait voir participer.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l'unanimité, la convention à passer avec le photographe Christian VERDET pour fixer les modalités d’organisation de l’exposition, dit que ladite convention prendra effet le 16 novembre 2024 jusqu’au 1er décembre 2024, soit la durée de l’exposition et autorise le maire à la signer.

Monsieur le maire lève la séance à 21h30.

Il informe l’assemblée que le prochain Conseil municipal aura lieu le 24 octobre 2024 à 20h30 et indique que l’installation du nouveau conseil municipal enfants est fixée au 18 octobre 2024 à 18h30 en salle du conseil municipal.

Le secrétaire de séance,

Thierry ROLLET