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Procès Verbal - DCM 4 Attribution de subventions
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 4 Attribution de subventions)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
VILLE DE RIXHEIN Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal Nombre des Membres
du Conseil Municipal
élus :
33
Conseille foncti Séance ordinaire du 26 janvier 2023 Ier n on : " = A " = : mn dans la salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville de Rixheim (le vingt-six janvier de l'an deux mille vingt-trois)
Conseillers présents :
ês sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire Conseillers absents :
8
Présents (25) : Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECAIT (ne prenant part ni au débat ni au vote des subventions pour LA PASSERELLE), Jean KIMMICH, Barbara HERBAUT, Philippe WOLFF (ne prenant part ni au débat ni au vote des subventions pour LA PASSERELLE), Maryse LOUIS, Patrice NYREK {ne prenant part ni au débat ni au vote des subventions pour LA PASSERELLE), Valérie MEYER (ne prenant part ni au débat ni au vote des subventions pour LA PASSERELLE), Richard PISZEWSKI, Marie ADAM (ne prenant part ni au débat ni au vote des subventions pour LA PASSERELLE), Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Adriano MARCUZ, Sophie ACKER, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Alain DREYFUS, Michèle DURINGER, Raphaël SPADARO, Nathalie KATZ- BETENCOURT {ne prenant part ni au débat ni au vote des subventions pour LA PASSERELLE), Bilge BAYRAM, Bérengère MICODI, Sébastien BURGY, Alexandre DURRWELL et Marie-Pierre BOUGENOT
Excusés (8) :
M. Eddie WAESELYNCK (procuration à M. SPADARO)
M. Bruno TRANCHANT (procuration à M. PISZEWSKI)
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI
Mme Guileine LEVY (procuration à Mme MEYER)
Mme Miné SEYHAN
M. Olivier BECHT
Mme Véronique FLESCH
M. Lucas SCHERRER
-0-0-0-
Point 4 de l’ordre du jour
Attribution de subvention
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide d'allouer les subventions suivantes :
article 93284/ compte 65748
Classes de découverte
e Ecole - Collège privés Sainte-Ursule - RIEDISHEIM.................................... 350,00 €
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20230202-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 02/02/2023
Date de réception préfecture : 02/02/2023 au titre d’un séjour à l'Ecomusée d'Alsace à UNGERSHEIM du 11 au 16 décembre 2022, pour 7 élèves rixheimois,
la subvention demandée s'élève à 350.- €
article 93311/ compte 65748
Activités artistiques, actions et manifestations culturelles
Chorale Sainte-Cécile - RIXHEIM iris 197,50 € au titre des prestations liées au « Marché de Noël 2022 »:
article 93316/ compte 65748
Théâtres et spectacles vivants
Association LA PASSERELLE - Rixheim... 9 000,00 € au titre d’un acompte pour le projet « Incroyable Printemps »
article 93338/ compte 65748
Autres activités pour les jeunes
Association La Passerelle - RIXHEIM.......... 40 281,31 € au titre des charges locatives 2022
pour mémoire, la subvention 2021 s'élevait à 39 416,13 €,
Association LA PASSERELLE - Rixheim... 160 000,00 € au titre d’un Ter acompte sur la subvention de fonctionnement pour 2023
article 93410 / compte 65748
Santé et action sociale
Association ‘Vivre à Saint-Sébastien’ - RIXHEIM..... 120,00 € au titre de l'animation du goûter de Noël à l'EHPAD St-Sébastien le 06 décembre 2022
Article 9370 / compte 65741
Environnement
au titre de l'achat d'un vélo à assistance électrique :
Monsieur J.-P. G. - RIXHEIM... iii eeeeneceneeneeeneeaeeaneeneeneeneesees 100,00 €
Madame M. K. — RIXHEIM...... iii an cenceaeenceaneeneeneenenenses 100,00 €
Madame S. M. F. — RIXHEIM iii diiidieceenereeneeaneeaneeneeenneses 100,00 €
- d'inscrire les crédits nécessaires au Budget Primitif 2023.
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20230202-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 02/02/2023
Date de réception préfecture : 02/02/2023 Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 02 février 2023
Le Maire;
\ KW |
\ Q/
Rachel BAECHTEL
La Secrétaire de séance,
Cathekiné MATHIEU-BECHT
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 0 3 FEV 2023
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20230202-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 02/02/2023
Date de réception préfecture : 02/02/2023