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Document publié le Vendredi 23 septembre 2016 par la commune de Chailloué.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2016 10 28 Conseil Municipal)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Consommateurs,
COMPTE RENDU SUCCINCT
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Commune nouvelle de CHAILLOUÉ
Département de l'Orne
Arrondissement d'Alençon
Commune de Chailloué
5 place de la Mairie —
61500
L'an deux mil seize, le vingt-huit octobre à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de Chailloué dûment convoqué, s'est réuni à la mairie de Chailloué, sous la Présidence de Monsieur Marcel RIANT.
Sur la convocation qui leur a été adressée.
Etaient présents : Mesdames GUERIN Martine, MAACHI Christine, BOURGERIE Séverine, BARBIER Catherine, PROD'HOMME Jeannine, GAUME Isabelle et Messieurs RIANT Marcel, CORU Vincent, LEBOË Pierrick, ALEIXANDRE Emmanuel, COUPARD Gilbert, LELOUP Christian, CHATEL Jacques, GESLIN Michel et M. ROBLIN Bruno
Etaient absents : Mme DROUILLET Jessica, Mme BREBION Jessica, Mme DANOT Agnès, Mme DUVAL Cécile, TABUR Denis, POTTIER Marc, M. LEPRIEUR Jérôme, M. LETARD Philippe, M. BOULANT Samuel, M. CATTEAU Gérard., M. BLANPAIN Franck, Mme SCHNEIDER Véronique, et M. GICQUEL Jean -Luc.
Excusés : Mme DE STOPELLEIRE-BOUSSAUD Françoise a donné pouvoir à M. RIANT Marcel, Mme COTTEREAU Paméla a donné pouvoir à Mme BOURGERIE Séverine, Mme COESNON Martine a donné pouvoir à Mme BARBIER Catherine, Mme GARNIER-LEPRIEUR Manuela a donné pouvoir à M. ROBLIN Bruno, M. RAISON Christophe a donné pouvoir à M. CORU Vincent, M. LECOEUR Henri a donné pouvoir à M. CHATEL Jacques et M. GALLOT Jérôme a donné pouvoir à Mme MAACHI Christine.
Formant la majorité des membres en exercice.
M. ALEIXANDRE Emmanuel a été désigné comme secrétaire de séance.
1) Compte rendu réunion du 23 septembre 2016 : Adopté.
2) P.L.U.
Révision Chailloué, l'enquête publique est prévue du 05/12/2016 au 05/01/2017. - Révision Neuville-près-Sées, la concertation publique est validée, sans réclamation, ni question.
3) ÉLECTIONS 2017:
- Sont proposés comme délégués de la commission de révision des listes électorales auprès du tribunal d'instance : Monsieur CATTEAU Gérard et Monsieur LELOUP Christian. Achat de panneaux d'affichage électoral pour les commune déléguées de Chailloué, Marmouillé et Neuville-près-Sées.
Permanences obligatoire du 31 décembre 2016, de 2 heures, dans chaque mairie.
ENTRETIEN DES CLOCHES:
L'entreprise Cornille-Havard, mieux disant, est retenue pour l'entretien des cloches, des trois églises de la commune nouvelle de Chailloué.
5) SÉCURITÉ DES LOCAUX COMMUNAUX:
- L'entreprise L.P.I., mieux disant, est retenu pour la sécurité des locaux communaux de la commune nouvelle de Chailloué.
6) SALLES COMMUNALES:
Le conseil municipal, à l'unanimité, décide d'établir un règlement commun pour les trois salles avec les différents tarifs. Madame GUERIN et M. CHATEL sont chargés de suivre ce dossier. - Une caution de 500 € est fixée pour les trois salles.
7) CIMETIERES :
- Le conseil municipal, à l'unanimité, décide d'établir un règlement commun pour les trois cimetières. Madame GUERIN, M. CHATEL, M. LEBOÉ et M. LELOUP sont chargés de suivre ce dossier. NUISIBLES:
Opération dirigée par M. Henri LECOEUR. Mise en place des équipes de Chailloué et Marmouillé. En attente pour Neuville-près-Sées.
9) DROIT DE PRÉEMPTION:
- La commune ne préempte pas pour les parcelles AB 138 et AB 251;
10) VENTE D'IMMEUBLE:
- Le conseil municipal autorise M. le Maire à contacter le notaire pour la vente de l'immeuble, rue du Bourg Joly (ancien bureau de Poste).
11) AVIS SUR CONCERTATION:
Le conseil émet un avis favorable
12) ASSURANCE RISQUES STATUAIRES
Le conseil accepte la proposition de SOFAXIS / CNP
13) DIVERS
• Mise en place des compteurs LINKY en 2020.
Dépose des glissières par le Conseil Départemental 61 sur la RD 438, entrée sud du bourg de Chailloué.
A28/GENDARMERIE : Permanence des responsables des communes en cas d'accidents. Création d'un tableau d'astreinte à partir du 01/01/2017
L'Arbre de Noël de Neuville-prés-Sées est maintenu en 2016.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance levée à 22 h 00.
Le Maire, Marcel RIANT