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Document publié le Mardi 12 janvier 2016 par la commune de Chailloué.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2016 22 01 Conseil Municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Outre-mer,
Département de l’Orne
---
Arrondissement d’Alençon
---
Commune de Chailloué
---
5 place de la Mairie – 61500
COMPTE RENDU SUCCINCT
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Commune nouvelle de CHAILLOUÉ
L’an deux mil seize, le vingt-deux janvier à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal de la Commune nouvelle de Chailloué dûment convoqué, s’est réuni à la mairie de Chailloué, sous la Présidence de Monsieur Marcel RIANT, Maire de la commune nouvelle de CHAILLOUÉ.
Sur la convocation qui leur a été adressée.
Etait présents : Mesdames MAACHI Christine, DE STOPPELEIRE-BOUSSAUD Françoise, BOURGERIE Séverine, COESNON Martine, COTTEREAU Paméla, GUERIN Martine, BREBION Jessica, SCHNEIDER Véronique, GAUME Isabelle, DUVAL Cécile et Messieurs RIANT Marcel, POTTIER Marc, GALLOT Jérôme LEBOË Pierrick, RAISON Christophe, CORU Vincent, COUPARD Gilbert, ALEIXANDRE Emmanuel, BOULANT Samuel, BLANPAIN Franck, LELOUP Christian, LETARD Philippe, LECOEUR Henri, CHATEL Jacques, GICQUEL Jean- Luc.
Etaient absents : Mme DANOT Agnès, Mme PROD’HOMME Jeannine, M. GESLIN Michel, M. TARABELLE Christophe, M. TABUR Denis, M. LEPRIEUR Jérôme.
Excusés : M. ROBLIN Bruno a donné pouvoir à M. CORU Vincent, Mme DROUILLET Jessica a donné pouvoir à M. COUPARD Gilbert, M. CATTEAU Gérard a donné pouvoir à M. LECOEUR Henri, Mme BARBIER Catherine a donné pouvoir à M. RIANT Marcel, Mme LEPRIEUR Manuéla a donné pouvoir à M. RAISON Christophe.
Formant la majorité des membres en exercice.
Mme DE STOPPELEIRE-BOUSSAUD Françoise a été désignée comme secrétaire de séance.
1) COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 12 JANVIER 2016
Adopté.
2) ELECTION DES ADJOINTS DE LA COMMUNE NOUVELLE:
Le dépouillement des votes a donné les résultats ci-après
Election du premier adjoint :
Premier tour de scrutin- Nombre de bulletins : 30 - À déduire (bulletins blancs) : 2 - Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 28 - Majorité absolue : 15 - A obtenu : Mme GUERIN Martine 28 voix (vingt-huit).
Mme GUERIN Martine, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée première adjointe.
Election du deuxième adjoint :
Premier tour de scrutin - Nombre de bulletins : 30 - À déduire (bulletins blancs) : 3 - Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 27 - Majorité absolue : 15
A obtenu :
M. LECOEUR Henri 27 voix (vingt-sept).
M. LECOEUR Henri, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé deuxième adjoint. Election du troisième adjoint :
Premier tour de scrutin - Nombre de bulletins : 30 - À déduire (bulletins blancs) : 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 29 - Majorité absolue : 16 A obtenu :
Mme MAACHI Christine 29 voix (vingt-neuf).
Mme MAACHI Christine, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée troisième adjointe.
Election du quatrième adjoint :
Premier tour de scrutin. Nombre de bulletins : 30 - À déduire (bulletins blancs) : 5 - Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 25
Majorité absolue : 14
A obtenu :
M. COUPART Gilbert 25 voix (vingt-cinq).
M. COUPARD Gilbert, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé quatrième adjoint.
Election du cinquième adjoint :
Premier tour de scrutin - Nombre de bulletins : 30 - À déduire (bulletins blancs) : 2 - Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 28 - Majorité absolue : 15
Ont obtenu :
M. CHATEL Jacques 28 voix (vingt-huit).
M. CHATEL Jacques, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé cinquième adjoint.
Election du sixième adjoint :
Premier tour de scrutin - Nombre de bulletins : 30 - À déduire (bulletins blancs) : 0 - Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 30 - Majorité absolue : 16
Ont obtenu :
M. ALEIXANDRE Emmanuel 18 voix (dix-huit).
M. CORU Vincent 12 voix (douze)
M. ALEIXANDRE Emmanuel, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé sixième adjoint.
Election du septième adjoint :
Premier tour de scrutin - Nombre de bulletins : 30 - À déduire (bulletins blancs) : 1 - Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 29 - Majorité absolue : 16
Ont obtenu :
M. CORU Vincent 19 voix (dix-neuf).
M. POTTIER Marc 10 voix (dix)
M. CORU Vincent, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé septième adjoint.
3) INDERMNITÉS DES ÉLUS :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,
Décide, avec effet au 1er janvier 2016 : De fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions du maire, et des adjoints comme suit : - Monsieur RIANT Marcel, Maire : taux maximal de 31 % de l’indice 1015.
- Madame GUERIN Martine, Maire déléguée de la commune déléguée de Neuville-prés-Sées (- de 500 habitants), 1ère adjointe : taux maximal de 17 % de l’indice 1015. - Monsieur LECOEUR Henri, Maire déléguée de la commune déléguée de Marmouillé (- de 500 habitants), 2ème adjoint : taux maximal de 17 % de l’indice 1015.
- Madame MAACHI Christine, 3ème Adjointe : taux maximal de 8.25 % de l’indice 1015. - Monsieur COUPARD Gilbert, 4ème Adjoint : taux maximal de 8.25 % de l’indice 1015.
- Monsieur CHATEL Jacques, 5ème Adjoint : taux maximal de 8.25 % de l’indice 1015. - Monsieur ALEIXANDRE Emmanuel, 6ème Adjoint : taux maximal de 8.25 % de l’indice 1015.
-Monsieur CORU Vincent, 7ème Adjoint : taux maximal de 8.25 % de l’indice 1015.
4) REPRÉSENTANTS DES SYNDICATS EAU ELECTICITÉ
Le conseil vote à l’unanimité l’adhésion au Se61 et désigne M. COUPARD Gilbert comme délégué titulaire et M. LECOEUR Henri comme délégué suppléant.
5) COMMISSIONS
Le conseil demande aux communes déléguées de fournir leurs représentants.
6) COMMUNICATION
Toutes les informations de la commune nouvelle de CHAILLOUÉ sont consultables sur le site internet de la commune : http://www.chailloue.fr/
L’ordre du jour étant épuisé, la séance levée à 22 h 00.
A chailloué le 22 janvier 2016.
Le Maire Marcel RIANT