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Conseil Municipal - 2016 06 16 Conseil Municipal
Document publié le Mercredi 6 avril 2016 par la commune de Chailloué.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2016 06 16 Conseil Municipal)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Banque,
Département de l’Orne
---
Arrondissement d’Alençon
---
Commune de Chailloué
---
5 place de la Mairie –
61500
COMPTE RENDU SUCCINCT
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Commune nouvelle de CHAILLOUÉ
L’an deux mil seize, le seize juin à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de Chailloué dûment convoqué, s’est réuni à la mairie de Chailloué, sous la Présidence de Monsieur Marcel RIANT.
Sur la convocation qui leur a été adressée.
Etaient présents : Mesdames GUERIN Martine, COTTEREAU Paméla, BREBION Jessica, BOURGERIE Séverine, GAUME Isabelle, BARBIER Catherine, PROD’HOMME Jeannine, GARNIER-LEPRIEUR Manuela et Messieurs RIANT Marcel, ROBLIN Bruno, CORU Vincent, GALLOT Jérôme, POTTIER Marc, COUPARD Gilbert, ALEIXANDRE Emmanuel, LELOUP Christian, BOULANT Samuel, LECOEUR Henri, CHATEL Jacques, GESLIN Michel.
Etaient absents : Mme SCHNEIDER Véronique, M. BLANPAIN Franck, Mme DROUILLET Jessica, Mme DUVAL Cécile, Mme DANOT Agnès, M. LEPRIEUR Jérôme, M. LETARD Philippe, M. LEBOË Pierrick, M. TABUR Denis, M. CATTEAU Gérard et M. GICQUEL Jean- Luc.
Excusés : M. RAISON Christophe a donné pouvoir à M. CORU Vincent, Mme DE STOPPELEIRE- BOUSSAUD Françoise a donné pouvoir à M. GALLOT Jérôme, Mme COESNON Martine a donné pouvoir à M. RIANT Marcel, Mme MAACHI Christine a donné pouvoir à Mme BARBIER Catherine.
Formant la majorité des membres en exercice.
M. Vincent CORU a été désigné comme secrétaire de séance.
1) Compte rendu réunion du 06 Avril 2016 : Adopté.
2) CDC des sources de L’orne : Modification des statuts
- Délibération : réception des sommes CDC au titre de la CLECT.
- Modification des statuts de la CDC des Sources de l’Orne en vue d’une création d’un PLU
Intercommunautaire.
3) CCAS : Titulaires du Conseil Municipale
Votants : 24
Assesseurs : M. COUPARD et Mme BREBION
Elections de 8 huit membres du conseil municipal : Mme COESNON, Mme BOURGERIE, Mme
MAACHI, Mme BREBION, M. COUPARD, Mme GUERIN, Mme PROD’HOMME, Mme DUVAL.
4) Ville de SEES : Tarifs TAP, garderie, cantine et école de musique
Reconduction pour 2016 des conventions.
A voir pour prochaine réunion : nombre d’enfants concernés et analyse financière.
5) PLU
PLU CHAILLOUE : bilan de la concertation et délibérations ;
PLU NEUVILLE : Dossier en cour d’élaboration chez Architecte Urbanisme. 6) Compte rendu des commissions
Voirie et bâtiments :
- recensement des problèmes pour l’accessibilité des personnes à mobilité réduite ;
- Projet travaux 2016-2020.
Vie locale :
- 11 novembre : Traiteur + animation, retenus.
- Organisation du concours des maisons fleuries.
7) Travaux CDC / PROGRAMME 2016
Lecture du programme voirie pour 2016 sur les 3 communes.
8) Cimetières : Tarifs des concessions
L’ancienne délibération n’étant pas conforme. Harmonisation de la répartition des sommes
versées :
1/3 : CCAS
2/3 : Commune
9) Budget 2016 : Décisions modificatives n° 1 et 2
Décisions modificatives 1 et 2 : Adoptés.
10) Divers :
Droit de préemption : Parcelles n° 466 section AB et n° 16, 17 et 18 section AB, la commune ne
préempte pas dans les 2 cas.
Subventions :
- Puy du Fou pour les enfants de l’école (10 euros / jour/ enfants) ;
- Sapeurs-pompiers : 150 euros pour le congrès ;
- Protection civil : 300 euros pour achat matériel.
La Poste : Présentation de la nouvelle façon de noter les adresses pour le courrier. Diffusion par
les maires.
Bureaux de vote multiples : Désignation des Délégués de l’administration, reconduits.
Fauchage chemins ruraux – Neuville-près-Sées : Entreprise DUVAL retenue pour la campagne
2016.
Déchèteries : Courrier SMIRTOM en date du 16/06/16, à diffuser par les maires.
Eglise Gardiennage : 119.55 euros /an.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance levée à 22 h 15.
A chailloué le 17 juin 2016. Le Maire Marcel RIANT