Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 201
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2013 062 a
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DL20250708
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 045 a
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2013 003 a
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 201
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2013 0122
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 96 ad
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2013 0140
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 201
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 2013 062 admission non valeur budget g n ral27ed
Document publié le Mardi 1 janvier 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 2013 062 admission non valeur budget g n ral27ed)
Thèmes du document : Banque, Budget, Entrepreneuriat et startup,
Fourrière
Fourrière Auto
Fou
Fou
Fou
Fou
Fou
Fou
Fou
Fou
Fou
Foui
Fou
Fou
Auto
Auto
Auto
rière Auto
Auto
Auto
Auto
Auto
Auto
Auto
Auto
Auto
Fourrière Auto
Fou
Fou
Fou
Fou
Fou
Fou
Fou
Fou
Auto
Auto
Auto
Auto
Auto
Auto
Auto
hassan
murer
murer
masse
llevesse
dalli
morlet dan
marcialis noel
mark
ZOrà
benoit
mathieu
ivan
benoit
karam
anne
vincent
zaraiche elhadi
abdelhalin
me
martinez mickael
dumas
admission en non valeur - Budget Général
85,65
1
120,40
128,
381
237,60
347,
50
3,15€
1 805,60
5
45,00
336,00
00
170,00 €
71
70,00
197,50 €
298,
298,50 €
1
298,50
191,50
191,50 €
37,
298,50
126,1
50
196,10
191,50
298,50
50
93,60
91,50
298,50
237,50 €
50
lettre
Ittre
lettre
lettre
Divers - 23/06/28
Divers - 31/01/08
Divers - 12/02/09
acte créé - 12/09/10
Divers - 08/12/08
Divers - 31/01/08
acte créé - 11/05/11
acte créé - 21/08/11
de relance standard acte créé - 20/04/12
acte créé - 12/09/10
Divers - 29/05/07
Dbers - 29/10/08
Divers - 05/05/08
Divers - 03/12/09
acte vréé- 21/08/11
Dbers - 09/08/06
Dbers - 14/03/07
Divers - 21/11/07
Divers - 03/10/07
Divers - 31/01/08
Divers - 31/01/08
Divers - 21/11/07
Dbers - 29/10/08
Divers - 12/02/09
Dbers - 31/07/08
Dbers - 12/02/09
Dbers - 31/07/08
acte créé - 12/09/10
Divers - 12/02/09
acte créé - 12/09/10
Divers - 03/04/09
Divors - 29/05/09
Divers - 03/12/09
Divers - 03/12/09
Divers - 01/04/09
Divers - 29/05/09
Divers - 03/04/09
Lettre de relance standard acte créé - 22/06/12
Divers - 03/12/09
Divers - 03/12/09
acte créé - 12/09/10
Divers - 01/04/09
Divers - 03/12/09
Dbers - 07/04/10
acte créé - 12/09/10
acte créé- 31/10/10
acte créé- 17/10/10
acte créé- 28/11/10
acte créé- 12/0940
de relance standard acte créé - 16/01/12
acte créé - 25/05/11
avec frais Divers - 04/08/98
sans frais acte créé - 25/10/11
sans frais acte créé - 25/10/11
avec frais acte créé - 01/10/10
avec frais Divers - 12/04/10
sans frais acte créé - 25/10/11
avec frais acte créé - 02/08/11
Dernier avis avant PSE acte créé - 04/12/11
en demeure standard acte créé - 27/05/12
Demier avis avant PSE acte créé - 07/11/10
avec frais Divers - 31/07/07
en demeure standard acte créé - 19/06/12
sans frais acte créé - 10/09/10
avec frais Divers - 12/04/10
avec frais aote créé - 08/08/11
avec frais Divers - 18/04/07
avec frais Divers - 18/04/07
avec frais Divers - 19/05/08
avec frais Divers - 04/12/07
avec frais Divers - 19/05/08
avis avant PSE
avis avant PSE
acte créé - 25/09/10
acte créé - 25/09/10
en demeure standard acte créé - 19/06/12
en demeure standard acte créé - 22/04/12
evis avant PSE acte créé - 12/09/10
en demeure standard acte créé - 15/12/12
Demier avis avant PSE acte créé - 26/09/10
en demeure standard acte créé - 24/06/12
en demeure standard acte créé - 26/07/12
en demeure standard acte créé - 12/06/12
en demeure standard acte créé - 15/12/12
avec frais Divers - 24/06/08
avis avant PSE acte créé - 12/09/10
avis avant PSE acte créé - 12/09/10
en demeure standard acte créé - 14/12/12
avec frais Divers - 24/08/08
en demeure standard acte créé - 15/12/12
en demeure acte créé -
- 02/02
avec frais Divers - 12/04/10
avis avant PSE acte créé - 07/11/10
avec frais Divers - 24/08/09
avec frais Divers - 12/04/10
avec frais acte créé - 19/09/10
avec frais acte créé - 01/10/10
acte créé - 02/01/11
acte créé - 08/12/10
acte créé -11405/11
acte créé - 07/11/10
avis avant PSE
avis avant PSE
avis avant PSE
avis avant PSE
avec frais acte créé - 17/06/11
Communauté de Communes du Briançonnais
OTD = 18/1011
vente pv carence- 19/07/12
OTD bancaire -0540f1
vente pv carence- 13/08/12
vente pv carence - 08/02/12
OTD bancaire - 054011
06/07/2011 -
redressement jué 14:06/2012 -
Phase Comminataire 04/06/2010 -
PSE acte retourné. destinataire n - 28/07/12
vente pv carence- 14/04/11
oTD = 18/08/12
vente py carence - 03/09/12
Phase Comminatoire 94/06/2010 -
Phase comminatoire facultative à huissier -
OTD 04/06/2010 -
04/08/2010 -
Phase Comminatoire 04/08/2010 -
PSE tentative de saisie - 04/10/12
PSE - 10/0212
IPSE envoi avis tpg - 28/11/10
PSE envol avis tpg - 26/11/10
JOTD bancaïre Acte de
Phase Comminatoire
annulé - 27/0f1
PSE pv carence - 24/01/12
PSE envoi avis tpg - 26/11/10
OTD bancaire acte créé - 21/09/11
Poursuite à l'intfative du 04/06/2010 -
OTD bancaire -30/110
PSE pv carence - 27/10/11
vente pv recherche - 14/04/11
vente Divers - 01/12/09
PSE envoi avis tpg - 28/11/10
acte créé - 21/09/11
vente pv carence - 27/10/11
vente pv carence- 11/12/12
bancaire acte créé - 21/09/11
vente pv carence- 11/06/12
bancaire sans 18/06/12
[PSE envoi avis tpg - 1806/12
bancaire = 08/1113
infructeurse d'actes
carence
infructeurse d'actes
carence
sans effet
carence
insuffisance actif sur RULJ
minime
d'rrécouvrabilté pour te débiteur
minime
sans effet
et die
carence
carence
et dde
carence
Infructeurse d'actes
d'récouvrabilté pour te débiteur
Infructeurse d'actes
infructeurse d'actes
sans effet
sans effet
sans effet
et dde
minime
carence
et dde
sans effet
carence
et dde
sans effet/ crénace minime
et dde
infructeurse d'actes
et dde
infructeurse d'actes
carence
[PV recherche huissier
etdécision effacement de la dette
sans effet
et dde
carence
carence
et dée
carence
carence
d'actf
Dv carence
carence
sans effet
et dde
et dée
et dde
carence Fourrière Auto 2011_| T-107 jonkx frederic 298,50 € Jiettre rappel acte créé - 25/05/11 Mise an demeure standard acte créé - 22/04/12 Inpsi et dde renseignement négatif
Fourrière Auto 2011 _| T-108 le carre magalie 298,50 € Jiettre rappel acte créé - 25/05/11 lcd avec frais acte créé - 22/07/11 PSE envoi avis tpg - 18/08/12 poursuite sans effet
Fourière Auto 2011 | T-722 razoreanu octavian 317,00 € |Loïtre relance standard Pii non distribuable - 20/03/12[Mise en demeure standard acte créé - 04/09/12 IPii nan distribuable 20/03/2012 - Inpsi et dde renseignement négatif RS Annee 2011 2011 |T-683 les grangettes sarl 0,80 € ILettre de relance standard acte créé - 10/02/12 [créance minime
&
Auto
Animale
Auto
Animale
re
1 905,60 €
Communauté de Communes du Briançonnais