Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - proces verba l de la seance du 25 mars 2026 recup
Séance - proces verba l de la seance du 6 mai 2026 recupera
Conseil Municipal - Procès verbal 20 Mars 2026
Conseil Municipal - Séance du 20 Mars
Séance - seance 20 mars 2026
Procès Verbal - Proces verbal seance du 31 mars 2026 VDef1
Procès Verbal - Procès Verbal Séance du 20 mars 2026
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 20 mars 2026
Procès Verbal - Proces Verbal de la seance du 20 mars 2026
Procès Verbal - proces verbal seance 20 mars 2026
Séance - proces verba l de la seance du 20 mars
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Caseneuve.
Lien du pdf (Séance - proces verba l de la seance du 20 mars)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française
Département du Vaucluse
Procès-Verbal
de la Séance du Conseil Municipal
du 20 mars 2026 à 18 h 00
Président : Gilles Ripert Mairie
Présents : Jean Marcel Guigou, Sébastien Vera, Helene Bleuzen, François SANCHEZ, Chantal Exbrayat-Dumas, Claude DALMASSO, Laura VERA, Karine Combe, Jérôme Baudoin, Denis Christin, Caroline SOALHAT.
Procuration de Cynthia Gaudin, à Sébastien Vera,
▪ Election du maire
▪ Détermination du nombre d’adjoint au maire
▪ Election des adjoints au maire
Désignation du Secrétaire de séance : Chantal Exbrayat-Dumas,
Délibération n° 2026-02 : Election du maire
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7 ; Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins : 13
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 12 Majorité absolue : 7
A obtenu :
– M. Gilles RIPERT 12 voix (douze voix)
- M. Gilles RIPERT ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire.
Le maire à signer l’acte contenant le renouvellement du bail du Restaurant Le Sanglier Paresseux.
Aucune discussion ni débat
Délibération n° 2026-03 : Détermination du nombre d’adjoint au maire
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-2 et suivants ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article l'article L 2121-2-1 Considérant que, par dérogation, le conseil municipal est réputé complet, l'effectif à prendre en compte correspond au nombre
de membres que compte le conseil municipal à l'issue de la dernière élection, qu'il s'agisse d'un renouvellement général ou d'une élection complémentaire.
Considérant que le conseil municipal compte 13 membres.
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, décide à l’unanimité
La création de 3 postes d'adjoints. Aucune discussion ni débat Délibération n° 2026-04 : Election des adjoints au maire
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7-2 ;
Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et
l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins : 13 À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 13 Majorité absolue : 7 Ont obtenu :
– Liste Jean Marcel GUIGOU 13 voix (treize voix)
- La liste Jean Marcel GUIGOU ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire :
-Jean Marcel GUIGOU 1er adjoint
- Chantal EXBRAYAT DUMAS 2eme adjointe
- François SANCHEZ 3eme adjoint
Aucune discussion ni débat
Fin de séance à 18h45
Le Maire Le secrétaire de séance Gilles RIPERT Chantal EXBRAYAT-DUMAS