Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 15 mars 2023
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 9 avril 2026
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 20 février 2023
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 25 février 2026
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 28 janvier 2026
Procès Verbal - Procès Verbal de la séance du 14 juin 2023
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 15 novembre 2022
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 20 septembre 2023
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 11 décembre 2023
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 18 décembre 2025
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Barcelonne-du-Gers.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
2026-009
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Fa
Mairie de Barcelone du Gas
DÉPARTEMENT
DU
GERS
PV
n°
2026-03
PROCÉS
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
mars
2026
Le
20
mars
deux
mil
vingt-six
à dix-neuf heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal,
proclamés
par
le bureau
électoral
à la
suite
des
opérations
du
15
mars
2026,
se
sont
réunis
à la salle
du
Conseil
Municipal
sur
la convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L.2121-7
et
L.2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT).
Date
de
convocation
du
conseil
et affichage
: 16
mars
2026
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
Date
d'affichage
de
la
liste
de
délibérations
: 24
mars
2026
Présents
: 13
Votants
: 13
* Etaient
présents
les conseillers
municipaux
suivants
: Marie-Laurence
CASTAING
- Romain
CARREÈRE
- Maryse
BOUIC
- Aurélien
DESTOUET
- Karine
BERDOT
- Gaëlle
COMMIN
- Gérard
DEHEZ
- Sabine
DOS
SANTOS
-
Franck
PUCHOUAU
- Aurélien
ST
MARC
- Yann
SALAUN
- Charlotte
VILOINGT.
*
Absents/excusés
ayant
donné
procuration :
*
Excusés
n’avant
pas
donné
procuration
: Cécile
POMIES
- David
DEGUEILLE.
Secrétaire
de
séance
: Karine
BERDOT
+000
RAPPEL
ORDRE
DU
JOUR
Installation
des
conseillers
municipaux
Election
du
Maire
Election
des
adjoints
Lecture
de
la charte
de
l’élu
local
R & ND
La
séance
du
conseil
municipal
est
ouverte
à
19h30
1.
Installation
des
conseillers
municipaux :
La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
Monsieur
Cédric
BERDOULET,
Maire,
qui
a déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
Madame
Karine
BERDOT
a
été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
Conseil
Municipal.
(art.L.2121-15
du
CGCT).
2.
Election
du
Maire :
2.1
Présidence
de
l'assemblée :
Madame
Marie-Laurence
CASTAING,
la plus
âgée
des
membres
présents
du
Conseil
Municipal
a pris
la présidence
de
l’assemblée
(art.L.2122-8
du
CGCT).
Elle
a procédé
à l’appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a dénombré
treize
conseillers
présents
et a constaté
que
la condition
de
quorum
posée
à l’article
L.2121-17
du
CGCT
était remplie.
Elle
a ensuite
invité
le conseil
municipal
à procéder
à l’élection
du
maire.
Elle
a rappelé
qu’en
application
des
articles
L2122-4
et L2122-7
du
CGCT,
le maire
est élu
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
parmi
les membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu. CONSEIL
MUNICIPAL
du
20
mars
2026
2.2
Constitution
du
bureau
:
Le
conseil
municipal
a désigné
deux
assesseurs
: Monsieur
Yann
SALAUN
et Monsieur
Aurélien
ST
MARC.
2.3
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
:
Chaque
conseiller
municipal,
à l’appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la table
de
vote.
I] a fait
constater
au
président
qu’il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l’a
constaté,
sans
toucher
l’enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
de
conseillers
qui
n’ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l’appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l’article
L.66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les membres
du
bureau
et annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout placé
dans
une
enveloppe
close jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Il en
va
de
même
pour
les bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et annexés
au
procès-verbal.
Ils n’entrent
pas
en
compte
pour
la détermination
des
suffrages
exprimés,
maïs
il en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l’élection
n’a
pas
été
acquise
lors
d’un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il a été procédé
à un
nouveau
tour
de
scrutin. 2.4
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
..…........ 0
Nombre
de
votants.......................,...............................s..s.
13
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau.................................…. 0
Nombre
de
suffrages
blancs............................................
1
Nombre
de
suffrages
exprimés..….................................................... 12
Majorité
absolue...
7
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
Monsieur
Cédric
BERDOULET
12
Douze
2.5
Proclamation
de
l’élection
du
maire :
Monsieur
Cédric
BERDOULET
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
Maire
et
a
été
immédiatement
installé.
3.
Election
des
adjoints :
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Cédric
BERDOULET,
élu
maire,
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
3.1
Délibération
n°
2026-012
nomenclature
9-1
: Fixation
nombre
d’adjoints
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L
2122-2
et
suivants
;
Considérant
que
le
conseil
municipal
détermine
le nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif légal
du
conseil
municipal
;
Considérant
que
le conseil
municipal
compte
15
membres.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
décide
la
création
de
4
postes
d'adjoints. Détail
du
vote Votants
Pour
Contre
Abstention
13
13
0
0
DÉCISION
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITE 2026-010
CONSEIL
MUNICIPAL
du
20
mars
2026
3.2
Liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
:
Le
maire
a rappelé
que
les adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la moyenne
d’âge
la plus
élevée
sont
élus
(art.
L2122-4
et L2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
cinq
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à désigner. A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
a
constaté
qu’une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
avait
été
déposée.
Elle
est
mentionnée
dans
le
tableau
de
résultat
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
Il a ensuite
été
procédé
à l’élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
1.2
et dans
les
conditions
rappelées
au
1.3.
Liste
de
la Municipalité
sortante
- L'avenir
de
Barcelonne
If" adjoint
: Marie-Laurence
CASTAING
2€
adjoint
: Romain
CARRERE
3ïème
adjoint
: Maryse
BOUIC
4ième
adjoint
: Aurélien
DESTOUET
Il a ensuite
été
procédé
à l’élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le contrôle
du
bureau
désigné
ci-dessus
et dans
les
conditions
rappelées
dans
le déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin.
3.3
Résultat
du
premier
tour
de
scrutin
:
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote..............… 0
Nombre
de
votants...
13
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau....................................... 0
Nombre
de
suffrages
blancs...
0
Nombre
de
suffrages
exprimés...
13
Majorité
absolue...
7
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACE
EN
TETE
DE
LISTE
En
chiffres
En
toutes
lettres
Madame
Marie-Laurence
CASTAING
13
Treize
3.4
Proclamation
de
l’élection
des
adjoints
:
La
liste
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur la liste
conduite
par
Madame
Marie-Laurence
CASTAING.
Ils ont
pris rang
dans
l’ordre
de
cette
liste
:
1%
adjoint
: Marie-Laurence
CASTAING
2ème
adjoint
: Romain
CARRERE
3ïème
adjoint
: Maryse
BOUIC
4ième adjoint
: Aurélien
DESTOUET
4.
Lecture
de
la
charte
de
l’élu
local
:
Monsieur
le
Maire
procède
à
la
lecture
de
la charte
de
l’élu
local.
Il indique
qu’elle
a été
remise
en
papier
ce jour
et
envoyée
par
mail
ce
soir
à 20h15.
La séance
est levée
à 20h05
Liste
des
délibérations
prises
lors
de
la
séance
du
20
mars
2026
1.
Délibération
n°
D2026-012
- nomenclature
1-1
: fixation
du
nombre
d’adjoints
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Cédric
BERDOULET
Karine
BERDOT
Signature
Signature DÉPARTEMENT
Gers
CONSEIL
MUNICIPAL
du 20 mars
2026 ARRONDISSEMENT
Mirande
Commune
de
BARCELONNE
DU
GERS
à
Nombre
de
De
;
Date
de
|
Fonction
Qualité
Nom
Prénom
À
suffrages
naissance
obtenus
Monsieur
BERDOULET
[Cédric
05.12.1988
Maire
12
Madame
CASTAING
Marie-Laurence | 08.06.1959 |
1%
Adjoint
13
Monsieur
CARRERE
Romain
04.05.1994
|2°
Adjoint
13
Madame
BOUIC
Maryse
04.06.1966
|3°"% Adjoint
13
Monsieur
DESTOUET
Aurélien
27.09.1987
[4°
Adjoint
13 CONSEIL
MUNICIPAL
du 20 mars
2026
2026-011
DÉPARTEMENT
Gers
Effectif légal
du
conseil
municipal
: 15
ARRONDISSEMENT
Mirande
Commune
de
BARCELONNE
DU
GERS
Fonction
|
Qualité
Nom
Prénom
Date
de |
Date
de
|Nombre
de),
Conseiller
naissance |
l'élection | suffrages
| communautaire
obtenus
1
Maire
| Monsieur | BERDOULET
Cédric
05.12.1988
20.03.2026!
614
Oui
2
|
1%
Adjoint | Madame |
CASTAING
Marie-Laurence
| 08.06.1959 | 20.03.2026
614
Oui
3
[2%
Adjoint
Monsieur!
CARRERE
Romain
04.05.1994 | 20.03.2026
614
Non
4
|3è" Adjoint.
Madame |
BOUIC
Maryse
04.06.1966
20.03.2026|
614
Non
5
|4i"® Adjoint,
Monsieur | DESTOUET
lAurélien
27.09.1987
20.03.2026|
614
Oui
ç |
Conseiller | sieur | PUCHOUAU
[Franck
04.03.1974
15.03.2026!
614
Non
municipal
7 |
Conseiller || ame
|
BERDOT
Karine
19.06.1974
115.03.2026|
614
Non
municipal
g |
Conseiller | jume
|
POMIES
lécile
18.12.1974115.03.2026|
614
Non
municipal
ÿ |
Conseiller | jume
[DOS SANTOS Sabine
22.03.1978
|15.03.2026|
614
Oui
municipal
10 | COST
ponsieur|
DEHEZ
(Gérard
26.03.1978
15.03.2026!
614
Suppléant
municipal
11 | Conseiller | {dame |
VILOINGT
(Charlotte
16.10.1978
|15.03.2026|
614
Non
municipal
32 | Conseiller | ame
|
COMMIN
(Gaëlle
08.04.1982
15.03.2026!
614
Non
municipal
13 | Conseiller || sieur!
ST MARC
Aurélien
01.01.1983
15.03.2026
614
Non
municipal
14 | Conseiller |&
sieur!
SALAUN
Yann
06.11.1984/15.03.2026|
614
Non
municipal
15 | Conseiller | {sieur | DEGUEILLE
[David
17.12.1989
15.03.2026!
614
Non
municipal