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Ordre du Jour - ordre du jour cm 15122021
Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Madeleine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 15122021)
Thèmes du document : Banque, Éducation, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU mercredi 15 décembre 2021
- ORDRE DU JOUR –
Adoption du procès-verbal du 13 octobre 2021
01/01 SCHEMA DE MUTUALISATION 2021-2026 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LA MADELEINE ET LA MEL - VOLET URBANISME
01/02 CŒUR DE VILLE - GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE ET LA MEL - MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REQUALIFICATION DE LA PLACE DES FUSILLES ET DEPORTES - MODIFICATION DU NOMBRE DE CANDIDATS ADMIS A DEPOSER UNE OFFRE
01/03 AUTORISATION DE LANCEMENT D’UNE PROCEDURE DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE
01/04 AUTORISATION DE LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION DES MARCHES D'APPROVISIONNEMENT ET AUTRES MANIFESTATIONS
02/01 EXPERIMENTATION D'UN SERVICE DE VELO-CARGO
02/02 ZONE D'ACTIVITES SOLIDAIRES - PERENNISATION DE L'OUTILLOTHEQUE ET EXPERIMENTATION D'UNE BRICOTHEQUE
03/01 PARTICIPATIONS FACULTATIVES AUX FRAIS DES ÉCOLES PRIVÉES : REGULARISATION
04/01 DOTATION DE PISTOLETS SEMI-AUTOMATIQUES POUR LES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE
04/02 RENOUVELLEMENT DE L'EXPERIMENTATION RELATIVE AU DEPLOIEMENT D'UNE BRIGADE PLURICOMMUNALE DE SURVEILLANCE ET DE TRANQUILLITE NOCTURNES
04/03 EXTENSION DE LA DUREE DE CONSERVATION DES IMAGES DE VIDEOPROTECTION
05/01 DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022
05/02 AJUSTEMENT DES TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX
05/03 LISTE DES BIENS MEUBLES DE FAIBLE VALEUR A IMPUTER EN INVESTISSEMENT POUR L’ANNÉE 2022
05/04 MODIFICATION DES DURÉES D'AMORTISSEMENT
05/05 PROVISION POUR DEPRECIATION DE CREANCES DOUTEUSES
05/06 ADMISSION EN NON VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES
05/07 PROVISION POUR LE FINANCEMENT DU COMPTE EPARGNE TEMPS
05/08 CONCOURS EXCEPTIONNEL A L'ASSOCIATION FOOTBALL CLUB MADELEINOIS POUR LA COUPE DE LA LIGUE
05/09 CONCOURS A L'ASSOCIATION JUDO CLUB MADELEINOIS 05/10 CONCOURS A L'ASSOCIATION CENTRE DE CULTURE ET D'ANIMATION
05/11 CONCOURS AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
05/12 REVERSEMENT DES ACOMPTES DE SUBVENTIONS DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE / CAF : ASSOCIATION LA VOLIÈRE ET CENTRE SOCIAL CHRISTIAN JANSSENS
05/13 CONCOURS A L'ASSOCIATION ACOLJAQ /CENTRE SOCIAL CHRISTIAN JANSSENS
06/01 CONCOURS A L'ASSOCIATION "LES RESTAURANTS DU COEUR" POUR LES CAMPAGNES DE DISTRIBUTION 2020-2021
07/01 CONVENTION DE PRET A USAGE AVEC L'ASSOCIATION AMIS - AVENANT N°2
07/02 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L’ASSOCIATION BICYCL’UP : FIXATION DU MONTANT DE L’INDEMNITE D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOCAUX
08/01 RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT
08/02 RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS SAISONNIERS NON PERMANENTS
08/03 RECENSEMENT DE LA POPULATION : CRÉATION ET REMUNERATION DES EMPLOIS D'AGENTS RECENSEURS
08/04 TRANSFORMATION D'UN POSTE D'ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DE 1ERE CLASSE A TEMPS NON COMPLET 13H00 EN UN POSTE D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS NON COMPLET 14H00
08/05 EXTENSION DU CHÈQUE ÉNERGIE AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE LA MADELEINE PERCEVANT LES NIVEAUX DE REMUNERATION LES PLUS BAS
09/01 REVISION DES REGLEMENTS ALSH
09/02 REVISION DES DISPOSITIFS BAFA-BAFD
10/01 RAPPORTS 2020-2021 COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ