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Déliberation - 8 Foret Communale Oloron Parcelle 34 A 1
Document publié le Lundi 29 février 2016 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 8 Foret Communale Oloron Parcelle 34 A 1)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Consommateurs,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'OLORON-SAINTE-MARIE — PYRENEES-ATLANTIQUES
RERCR
SÉANCE DU 29 FÉVRIER 2016
RRR
Présents :
M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,
M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA, Mme Dominique FOIX, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,
Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. Didier CASTÈRES, Madame Aracéli ETCHENIQUE, Monsieur André LABARTHE,
Monsieur Michel ADAM, Madame Patricia PROHASKA,
M. André VIGNOT, Mme Carine NAVARRO, Monsieur David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, M. Bernard UTHURRY, Madame Marie-Lyse GASTON, Monsieur Jean-Etienne GAILLAT, Monsieur Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, Monsieur Jean-Pierre ARANJO, Monsieur Patrick MAILLET.
Délégations de vote :
Mme Rosine CARDON donne pouvoir à M. Hervé LUCBÉREILH,
Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à Mme Henriette BONNET, Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES donne pouvoir à Mme Ing-On TORCAL, M. Jacques NAYA donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE,
M. Francis MARQUES donne pouvoir à M. Pierre SERENA,
Mme Aurélie GIRAUDON donne pouvoir à M. Robert BAREILLE
RERR
8 - FORET COMMUNALE D'OLORON SAINTE-MARIE - PARCELLE 34 A1 — VENTE DE GRE A GRE - TULIPIERS DE LA COUPE BIOLANDES
Monsieur André LABARTHE expose que l'ONF a procédé au martelage d'une coupe d'amélioration (septembre 2015) dans la parcelle 34A1 de la forêt communale, à Saint-Pée. Ce lot de bois de 313 m°, composé de tulipiers, a été abattu et les feuilles de ces arbres (7188 kg) ont été vendues comme convenu à l'entreprise Biolandes.
Les bois issus de cette coupe sont restés dans la parcelle,
ONF Energie, filiale de l'ONF, propose l'achat de ces bois en vue de leur broyage afin d'alimenter des chaudières à plaquettes.
Le prix proposé est de 20 € HT la tonne brute au taux d'humidité cible de 38 % soit 32 € HT la tonne anhydre (soit uniquement la matière sèche).
-]- La proposition faite par la filiale ONF Energie est une offre d'achat à la mesure : les
facturations seront réalisées au regard des bons de pesée fournis au fur et à mesure de l'enlèvement des bois. Compte tenu du volume de la coupe, la masse totale à
facturer sera d'environ 150 tonnes anhydres. La recette finale devrait donc être de
l'ordre de 5 000 €.
L'ONF suggère de réserver une suite favorable à la proposition de ONF-Energie.
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,
- APPROUVE la vente de bois à ONF Energie tel que conseillé par l'ONF,
- ADOPTE le présent rapport.
Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 29 février 2016.
Suivent les signatures.
LE MAIRE,
AFFICHE LE 02/03/2016
ervé LUCBÉREILH