Déliberation - SK SECGEN25120311292

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Déliberation - SK SECGEN25120311292 Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Fréjus. Lien du pdf (Déliberation - SK SECGEN25120311292)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Démocratie, POLE ADMINISTRATION ET JURIDIQUE

Secrétariat général

CC/AB/LK/DB

DU 030.25

AU O4FEV. 20

LISTE DES

DELIBERATIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL

Article L.2121-25 du Code Général

des Collectivités Territoriales

SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2025

Le vingt-sept novembre 2025, à dix-huit heures, le Conseil municipal de la commune de FREJUS, régulièrement convoqué le 19 novembre 2025, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire David RACHLINE, des questions 1 à 26 puis de la question 32 à la fin et de Madame Martine PETRUS-BENHAMOU, des questions 27 à 31.

PRESENTS: Mme PETRUS-BENHAMOU, M. LONGO (sauf aux questions 35 et 36), Mme LEROY, M. MARCHAND (sauf aux questions 35 et 36), Mme BARKALLAH, M. CHARLIER DE VRAINVILLE (sauf aux questions 35 et 36), Mme LANCINE (sauf aux questions 35 et 36), M. CHIOCCA (sauf aux questions 35 et 36), Mme PLANTAVIN, M. PERONA, Mme LAUVARD (sauf aux questions 35 et 36), Mme CREPET, M. HUMBERT, M. RENARD*, Mme KARBOWSKI*, Mme EL AKKADI, M. BOURDIN (sauf aux questions 35 et 36), Mme LE ROUX, Mme GATTO (sauf aux questions 35 et 36), Mme VANDRA*, M. BARBIER (sauf aux questions 35 et 36), Mme CAIETTA*, M. DALMASSO*, M. BOURGUIBA (sauf à la question 1), Mme FIHIPALAI, M. AGLIO, M. ROUX (sauf à la question 37), Mme BRENDLE (sauf aux questions 35 et 36), M. DOSSIER, M. SONIGO, Mme SOLER, Mme MICHELAN, M. BONNEMAIN*, M. SERT*.

REPRESENTES : Conformément à l'article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, ont donné pouvoir de voter en leur nom :

M. PIPITONE à Mme VANDRA, M. SIMON-CHAUTEMPS à M. RENARD, Mme BONNOT à Mme CAÏIETTA, M. CAZALA à M. DALMASSO, M. SGARRA à Mme KARBOWSKI, M. ICARD à M. SERT, Mme FERNANDES à M. BONNEMAIN.

ABSENTS EXCUSES : M. POUSSIN

ABSENTS :

M. le Maire David RACHLINE (aux questions 27 à 31), M. LONGO (aux questions 35 et 36), M. MARCHAND (aux questions 35 et 36), M. CHARLIER DE VRAINVILLE (aux questions 35 et 36), Mme LANCINE (aux questions 35 et 36), M. CHIOCCA (aux questions 35 et 36), Mme LAUVARD (aux questions 35 et 36), M. BOURDIN (aux questions 35. et 36), Mme GATTO (aux questions 35 et 36), M. BARBIER (aux questions 35 et 36), M. BOURGUIBA (à la question 1), M. ROUX (à la question 37), Mme BRENDLE (aux questions 35 et 36), Mme FRAD)J, M. CAMPOFRANCO.

SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Charles MARCHAND

Hôtel de Ville

45 Place Formigé

CS 70108

83608 Fréjus Cedex

Tél : 0494176600

En vertu de l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978, vous êtes informés que vos courriers sont enregistrés sur support informatique. Le service gestionnaire de votre envoi est destinataire des informations collectées. Le droit d'accès et de rectification s'exerce auprès du service du courrier.N° | Délib. Thème Ordre du jour Rapporteur VOTE

FINANCES, Conseil d'Administration du Centre Communal

RESSOURCES, d'Action Sociale - Remplacement d'un membre .

1 140$ À ADMINISTRATION [démissionnaire du Conseil d'Administration, issu M: le Maire PREND ACTE. GENERALE du Conseil municipal.

FINANCES, Adopté à la MAJORITE.

2 1404 RESSOURCES, Exercice 2025 - Budget Principal - M. LONGO

ADMINISTRATION Décision modificative n° 3. ° Ayant voté CONTRE : M. BONNEMAIN et son mandant

GENERALE Mme FERNANDES, Mme MICHELAN.

FINANCES, Autorisation de mandatement des dépenses Adopté à la MAJORITÉ,

3 1405 RESSOURCES, d'investissement avant le vote du M. LONGO ADMINISTRATION Budect Primitif 2026 ° Ayant voté CONTRE : M. BONNEMAIN et son mandant

GENERALE 8 ° Mme FERNANDES, Mme MICHELAN.

FINANCES,

RESSOURCES, Concours aux associations - Attribution de LL

4 [1406 | ADMINISTRATION | subventions avant le vote du budget 2026. M: PERONA Adopté à l'UNANIMITE. GENERALE

RESSOURCES Convention pluriannuelle d'objectifs et de

5 1407 ’ moyens entre la ville de Fréjus et le Club M. PERONA Adopté à l'UNANIMITE.

ADMINISTRATION Athlétique Raphaëlo Fréjusien (C.A.R.F.) GENERALE ique Raphaë 3] .A.R.F.).

Adopté à l'UNANIMITE

Ports de Fréjus - Approbation des tarifs

RESSOURCES li | bles d LS janvier eu Hd é n bre 2026 S'étant absenus : M BO st son mandant 6 | 1408 ? appicenes qu J DE M. MARCHAND Mme FERNANDES, Mme MICHELAN.

ADMINISTRATION et des règlements d'exploitation et de me me

GENE Ë fonctionnement de Port-Fréjus. N'ayant pas pris part au vote : M. LONGO et

M. BARBIER.

FINANCES, Délégation de service public - SOEUR ‘

RESSOURCES exploitation du Casino de Fréjus - Avenant n°9 à

7 1409 ? la convention de délégation de service public M. LONGO Adopté à l'UNANIMITE. ADMINISTRATION . A de

relatif au changement de contrôle indirect de la GENERALE L£ce A ot : 2:

société d'exploitation du Casino de Fréjus.

FINANCES, Marché de partenariat pour la réalisation

RESSOURCES, d’un pôle enfance quartier Sainte-Croix à Fréjus + 4 . .

8 | 1410 | ADMINISTRATION Rapport annuel 2024 établi par M: LONGO PREND ACTE GENERALE le titulaire.

one Concession de service public - Rapport d'activité

9 1411 ADMINISTRATION 2024 Fprran su pet train routier Mme KARBOWSKI PREND ACTE.

GENERALE punstique

FINANCES, Concession de service public pour l'attribution Adopté à lUNANIMITE.

10 1412 RESSOURCES, du lot de plage n° 4 situé sur la plage naturelle de M. LONGO

ADMINISTRATION Saint-Aygulf - Attribution du sous-traité ° N'ayant pas pris part au vote : Monsieur le Mai

GENERALE d'exploitation. Yant pas Pris part au vole : MONSIQUr IE NPAITE. FINANCES, Concession de service public pour |‘exploitation Adopté à la MAJORITE.

et la gestion de la fourrière automobile de la ville

11 1413 RESOURCES, de Fréjus - Attribution du contrat de concession M. LONGO ADMINISTRATION 1 de ° Ayant voté CONTRE : M. BONNEMAIN et son mandant

GENERALE . . Mme FERNANDES, Mme MICHELAN. service public.

LUZ FINANCES, Z

12 RESSOURCES, Remise gracieuse de loyers pour motif social Question retirée 7 ADMINISTRATION Er Yes P ‘ 7 enree.

/ GENERALE 0 FINANCES, Remboursement à la copropriété "Les Gémeaux"

RESSOURCES, de facture d'électricité indûment payées pour un

13 1414 ADMINISTRATION compteur relevant de l'éclairage public M: CH Adopté à lUNANIMITE,

GENERALE communal.

FINANCES, . L: RESSOURCES Convention entre la commune de Fréjus et

14 1415 je l'Agence Nationale de Traitement Automatisé Mme KARBOWSKI Adopté à lUNANIMITE.

ADMINISTRATION des Infractions (ANT AI) - Période 2026-2028 GENERALE ‘

FINANCES, Recensement de la population 2026 -

RESSOURCES, Désignation des cinq membres de l'équipe RL à

15 1416 ADMINISTRATION communale d'encadrement et de douze agents Mme LAUV Adopté à l'UNANIMITE.

GENERALE recenseurs.

FINANCES,

RESSOURCES, ne + : E. EL 16 1417 ADMINISTRATION Stratégie numérique de la ville de Fréjus. Mme LAUVARD Adopté à l'UNANIMITE.

GENERALEN° | Délib. Thème Ordre du jour Rapporteur VOTE

FINANCES, Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt Adopté à la MAJORITÉ.

17 1418 RESSOURCES, our un service intercommunal de vélos en libre-| Mme KARBOWSKI ADMINISTRATION |P°° 5 dervice Ayant voté CONTRE : M. BONNEMAIN et son mandant

GENERALE ee Mme FERNANDES, Mme MICHELAN.

FINANCES, Le : . RESSOURCES Indemnisation des travaux supplémentaires

18 1419 ADMINISTRATION occasionnés par u on nn Mme LEROY Adopté à l'UNANIMITE.

GENERALE organisées au mois de mars .

FINANCES,

RESSOURCES, . . : za 19 1420 ADMINISTRATION Modification du tableau des effectifs. Mme LEROY Adopté à l'UNANIMITE.

GENERALE

FINANCES, Mise à CSN dagents communaux auprés

RESSOURCES de la régie d'exploitation des parcs de

20 1421 ? stationnement publics de la ville de Fréjus Mme KARBOWSKI Adopté à l'UNANIMITE.

POPANSRRESMION dénommée "EPL Exploitation des parcs GENERALE ° 2 XPONEUON des P de stationnement”.

FINANCES, EE . Le ! ; RESSOURCES Mise à disposition d'agents communaux auprès

21 1422 ? de la communauté d'agglomération Estérel Côte M. le Maire Adopté à l'UNANIMITE.

CDR ESF ON d'Azur Agglomération GENERALE Be

FINANCES, on ge D à RESSOURCES Mise à disposition d'un agent communal auprès

22 1423 ADMINISTRATION & es one . M. le Maire Adopté à l'UNANIMITE.

GENERALE L +, FINANCES,

RESSOURCES, Modification du protocole relatif au temps 2 à 23 1424 ADMINISTRATION de travail. Mme LEROY Adopté à l'UNANIMITE.

GENERALE

FINANCES, Adopté à l'UNANIMITE.

RESSOURCES, Conditions tarifaires relatives aux espaces et

24 LS ADMINISTRATION matériels municipaux. M. CHIOCCA S'étant abstenus : M. BONNEMAIN et son mandant

GENERALE Mme FERNANDES, Mme MICHELAN.

RESSOURCES Désignation d'un référent déontologue pour les

25 1426 ? élus locaux - Convention de partenariat avec le Mme LAUVARD Adopté à l'UNANIMITE. ADMINISTRATION CDG 83

GENERALE !

FINANCES,

RESSOURCES, Convention relative à la gestion du courrier du za

26 | 1427 | ADMINISTRATION | Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel. M: CHIOCCA Adopté à TUNANIMITE. GENERALE ECONOMIE, : A se

27 | 1428 COMMERCE, DOS | Mme PLANTAVIN Adopté à l'UNANIMITE. ARTISANAT °

ECONOMIE, Annulation des marchés pluridisciplinaires des

28 1429 COMMERCE, Arènes des 25 décembre 2025 Mme PLANTAVIN Adopté à l'UNANIMITE.

ARTISANAT et 1° janvier 2026.

ane rad Due 29 | 1430 | AMENAGEMENT ET | PES Jos" eg à M. BARBIER PREND ACTE. LOGEMENT Nature -Rapports annuels établis par les délégataires - Exercice 2024.

au, Pa tee 30 | 1431 | AMENAGEMENTET | P*E nee PR M. BARBIER PREND ACTE. annuels établis par les délégataires - LOGEMENT : L Exercice 2024. :

CZ Réalisation simultanée sur la commune de Fréjus 2

de travaux sur réseaux et la construction d'un

URBANISME, giratoire, du groupe scolaire de la Baume et du

31 AMENAGEMENT ET quartier Caïs/Capitou conformément aux Question retirée.

LOGEMENT compétences respectives de la Ville et de la

7 Communauté d'Agglomération - 7 C2 Approbation de la convention. 7)

. . | Adopté à 1 Appel à projet pour la passation d’un bail à COPA TMIOREEE

URBANISME construction en vue de l'édification d’un ? ose Ayant voté CONTRE : M. BONNEMAIN et son mandant

32 1432 | AMENAGEMENT ET complexe hôtelier haut de gamme sur la M. BOURDIN Mme FERNANDES, M. ICARD, Mme MICHELAN.

LOGEMENT base nature -

Choix de l'opérateur S'étant abstenu : M. SERT.

Avenant n°2 à la convention de concession pour

URBANISME, le service public du développement et de

33 1433 | AMENAGEMENT ET Fexploitation du réseau de distribution M. LONGO Adopté à lUNANIMITE.

LOGEMENT d'électricité et de la fourniture d'énergie

électrique aux tarifs réglementés de vente.

Adopté à la MAJORITE.

URBANISME, Cession des parcelles communales CT n° 3, 4, 98 U .

34 | 1434 | AMENAGEMENTET | et 100 "La Porte d'Hermès" - Conditions et M. BOURDIN Ayant voté CONTRE : M: BONNEMAIN et son mandant se Mme FERNANDES, Mme MICHELAN. LOGEMENT modalités de la vente.

S'étant abstenus : M. SERT et son mandant M. ICARD.N° | Délib. Thème Ordre du jour Rapporteur VOTE

Cession de la parcelle AS n° 708 - Groupe Adopté à la MAJORITÉ. URBANISME, . ,

35 | 1435 | AMENAGEMENTET scoBue PeuñRouxE PEcIement par M. le Maire Ayant voté CONTRE : M. BONNEMAIN et son mandant LOGEMENT Pan st difièré Mme FERNANDES, Mme MICHELAN, + Jonssance. M. SERT et son mandant M. ICARD.

URBANISME, caso dsl putes AS h : Du de raser Adopté à la MAJORITE.

e quartier de Caïs - Jacl conseil - .

36 1436 Der 5 Déclassement par anticipation et différé M: le Maire Ayant voté CONTRE : M. BONNEMAIN et son mandant

de jouissance, Mme FERNANDES, Mme MICHELAN.

URBANISME, Cession de la parcelle BD n° 478 - Quartier de

37 1437 AMENAGEMENT ET | Fréjus centre - Lancement de l'enquête publique M. BOURDIN Adopté à l'UNANIMITE.

LOGEMENT de déclassement

URBANISME, Convention de servitude au profit de la socièté

38 1438 AMENAGEMENT ET ENEDISS - Parcelle communale AR n° 414 - M. BOURDIN Adopté à l'UNANIMITE.

LOGEMENT Quartier de La Baume.

URBANISME, Acquisition d'un local commercial - Parcelle

39 1439 AMENAGEMENT ET cadastrée section BE n° 93 sis 26 M. BOURDIN Adopté à l'UNANIMITE.

LOGEMENT place Agricola.

URBANISME, Acquisition amiable d'un logement libre situé

40 1440 | AMENAGEMENT ET copropriété "Résidence Bel Azur" M. BOURDIN Adopté à l'UNANIMITE.

LOGEMENT à Saint-Ayoulf.

URBANISME, Acquisition d'emprises foncières en nature de

41 1441 AMENAGEMENT ET contre-allée - Quartiers Sainte-Brigitte M. BOURDIN Adopté à l'UNANIMITE.

LOGEMENT et Capitou.

URBANISME, Acquisition d'une emprise en nature de demi-

42 1442 | AMENAGEMENT ET | vallon - Cours d'eau Le Reyrannet - Quartier M. BOURDIN Adopté à l'UNANIMITE.

LOGEMENT Théâtre Romain.

Autorisation donnée à l'entreprise individuelle

URBANISME, "AVS BA‘ de déposer toute demande

43 1443 AMENAGEMENT ET d'autorisation d'urbanisme sur les parcelles M. BOURDIN Adopté à l'UNANIMITE.

LOGEMENT communales cadastrées BN n° 82-83 - Quartier

La Baisse.

URBANISME, Autorisation donnée à la société "FREE

44 | 1444 | AMENAGEMENT ET DIODICÉ NE SEE USE nee EEE M. BOURDIN Adopté à l'UNANIMITE. LOGEMENT déclaration préalable de travaux -

Quartier Port-Fréjus.

URBANISME, | épergement de relie pour le téléreleve url 45 1445 | AMENAGEMENT ET ue M. BOURDIN Adopté à l'UNANIMITE. LOGEMENT territoire communal au profit de la société "BIRDZ". URBANISME, Convention de servitude de passage et d'entretien

46 1446 | AMENAGEMENT ET au profit de la Société du Canal de Provence M. BOURDIN Adopté à l'UNANIMITE.

LOGEMENT {SCP) - Quartier Bozon.

URBANISME, Dénomination de voie - 47 1447 | AMENAGEMENT ET Avenue Jean-Marie BERTRAND. M. MARCHAND Adopté à l'UNANIMITE.

LOGEMENT

CULTURE, SPORTS, Calendrier des festivités 2026

48 1448 ENFANCE ET organisées par l'Office de Tourisme M. CHIOCCA Adopté à l'UNANIMITE.

JEUNESSE pour le compte de la ville de Fréins.

Convention d'occupation temporaire d'un espace

49 1449 ENEAN E PR public pour l'organisation d'un et du festival Mme PETRUS- Adopté à l'UNANIMITE.

JEUNESSE Sacrée Musique” - BENHAMOU

Saison 2025-2026.

CULTURE, SPORTS, | Régie unique du Patrimoine - Modifications à Mme PETRUS-

50 1450 ENFANCE ET apporter à la tarification des éditions et produits Adopté à l'UNANIMITE. Pur BENHAMOU

JEUNESSE dérivés.

CULTURE, SPORTS . . J . Festival du court-métrage de Fréjus Mme PETRUS- à

S1] 1451 pes du 21 au 28 février 2026. BENHAMOU Adopté à TUNANIMITE, CULTURE, SPORTS, Mise à disposition à titre gracieux de la Villa Mme PETRUS- 52 1452 ENFANCE ET Aurélienne au bénéfice du Club Soroptimist BENHAMOU Adopté à l'UNANIMITE.

JEUNESSE Fréjus / Saint-Raphaël.

53 1453 NAN ee PR Reconduction LL ateliers d'écriture Mme PETRUS- Adopté à lUNANIMITE.

JEUNESSE de la Médiathèque. BENHAMOU

CULTURE, SPORTS,

54 | 1454 ENFANCE ET Reconduction du Forum de Philosophie. DREEISOS, Adopté à lUNANIMITE. BENHAMOU JEUNESSE

CULTURE, SPORTS, Convention de partenariat pour la vente de la Mme PETRUS-

55 1455 ENFANCE ET Bande-Dessinée "Fréjus 2000 ans d'Histoire - BENHAMOU Adopté à lUNANIMITE.

JEUNESSE Tome 1.2 et 3”.

Adopté à la MAJORITE.

CULTURE, SPORTS, Création d'un groupe scolaire 56 1456 ENFANCE ET . Mme CREPET Ayant voté CONTRE : M. BONNEMAIN et son mandant

JEUNESSE Quartier La Baume. Mme FERNANDES, Mme MICHELAN, M. SERT et son mandant M. ICARD.

CULTURE, SPORTS, teens des se pluriannuelles

57 | 1457 ENFANCE ET DODIEEUS PAG IEGYENS PONT SES NC IERONS Mme CREPET Adopté à l'UNANIMITE. JEUNESSE dédiées à la petite enfance (crèches associatives)

et la ville de Fréjus.N° | Délib. Thème Ordre du jour Rapporteur VOTE

Renouvellement de la convention passée avec

CULTURE, SPORTS, | l’'UFCV pour l'accès à la bourse « B.A.F.A. »-

58 1458 ENFANCE ET participation communale aux frais de formation Mme CREPET Adopté à l'UNANIMITE.

JEUNESSE au brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur

(B.A.F.A.) des jeunes fréjusiens.

Délégations données au Maire (Article L.2122-

59 1459 DIVERS 22 du Code Général des Collectivités M. le Maire PREND ACTE.

Territoriales) - Compte-rendu.

Le présent compte rendu est certifié conforme aux débats de l'assemblée communal

conformément à la Loi.

fil est affiché à la

Q 2 DEC. 20

irie et mis en ligne sur le site internet de la Ville,