Compte-Rendu - CR 20 du 21.2.2018

Documents similaires

Procès Verbal - PV 20 du 28.6.2023

Compte-Rendu - CR 42 du 10.07.2020

Compte-Rendu - CR 40 du 25.05.2020

Compte-Rendu - CR 26 du 17.10.2018

Compte-Rendu - CR 01 du 31.01.2021

Déliberation - [email protected] 20221213 112343

Déliberation - D 2025 38 4

Déliberation - D 2024 29 3

Déliberation - D.2026.6.6

Déliberation - D.2023.22.5

Compte-Rendu - CR 20 du 21.2.2018 Document publié le Mercredi 21 février 2018 par la commune de Torsac. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20 du 21.2.2018)Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie, 1

COMMUNE DE TORSAC

COMPTE RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE N° 20 DU 21 FEVRIER 2018

L’an deux mille dix-huit, le 21 Février à 18 heures 30, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Catherine BREARD, Maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15

Date de la convocation : 16 février 2018

Présents : Mesdames et Messieurs Catherine BREARD, Dominique FOUCAUD, Didier GOUMARD, Eliane DUPE, Didier SAUMON, Sébastien BARTHEL, Eliette SICARD, Jenny BLANC, Philippe DESAFIT, Sylvie MEZIERES

Absents Excusés : Mesdames et Messieurs Alain SARTORI, Laurent BENETEAU, René REBILLARD, Philippe BRISSEAUD, Hervé BICHON

Madame Sylvie MEZIERES est nommée secrétaire de séance.

*********

Ordre du jour

1. Approbation du compte rendu du 24 janvier 2018

2. Présentation du conseil de développement

3. Extension du cimetière communal

4. Eglise

5. Travaux mairie

6. Chemins ruraux

7. Dispositif « Chantier Loisirs Jeunes »

8. Programmation « Soirs bleus »

9. Logo de la commune

10. Personnel communal

11. Questions diverses2

Approbation du compte rendu du 24 janvier 2018

Le compte rendu du 24 janvier 2018 est approuvé par les membres présents du conseil municipal.

Présentation du conseil de développement

Monsieur André CURMY, co-président du conseil de développement du GrandAngoulême et Monsieur Jimmy GUISNET, référent de la commune de TORSAC, présentent au conseil municipal le conseil de développement du GrandAngoulême.

Créé en 1999 dans le cadre des « Pays, il est obligatoire depuis 2017 dans tous les établissements publics de coopération intercommunale ayant une population supérieure à 20 000 habitants. Il a été installé par GrandAngoulême dès 2002.

Renouvelé pour la période 2017/2020, il comprend 130 membres volontaires et bénévoles, répartis en 3 collèges : « citoyens », « acteurs » (économiques, sociaux, associatifs…) et « assisse territoriale » (représentants non élus désignés par les communes).

Le conseil de développement est une instance indépendante de démocratie participative, mise en place par la communauté d’agglomération, visant à accroître l’implication des citoyens dans la vie publique et dans la prise de décision.

Travaux : extension du cimetière communal – Eglise – mairie - logement locatif Délibération n° 2018-20-1

Extension du cimetière communal

Madame le Maire rappelle que deux aménagements sont proposés : - l’aménagement n° 1 prévoit de laisser le terrain en surélévation par rapport au cimetière existant (extension avec dénivelé),

- l’aménagement n° 2 prévoit de se mettre au même niveau que le cimetière existant (extension sans dénivelé). L’architecte des bâtiments de France demande d’opter pour l’aménagement 1 avec dénivelé, proposant une meilleure insertion paysagère. Pour la mise en œuvre du volet paysager, il demande également d’avoir recours à un architecte paysager.

Le montant de l’extension avec dénivelé est estimé à 60 080.00 € HT, comprenant les honoraires d’architecte. Le conseil municipal approuve la réalisation de l’extension du cimetière communal avec dénivelé.

Eglise

 Vitraux : Madame PINTO et Monsieur MORTEAU sont venus présenter leur travail et expliquer leur réalisation. Il est prévu de restaurer les baies 4 et 2 et de créer la baie 1 à l’identique de la baie 2. Il restera la création des baies 5, 8 et 9. Monsieur MORTEAU propose de faire une réalisation sur la façade au-dessus du porche et de la baie 9. Madame le Maire propose aux élus de se rendre à St Germain de Montbron pour voir leurs travaux.  Toitures : Un bureau de contrôle est venu voir les toitures de l’Eglise pour faire éventuellement un diagnostic. Il propose de venir quand l’entreprise BELAUD sera là pour apprécier les dégâts. Il a visité la charpente principale et a fait part de bois à consolider à la jonction avec le clocher.

L’entreprise BELAUD est venue voir pour reprendre les travaux de la coupole et du transept sud. Suite à quelques fuites observées dans le presbytère, l’entreprise Belaud a également vérifié la toiture. Il s’avère que la cheminée sur la face sud est en mauvais état et pourrait générer de gros ennuis. La fenêtre en dessous de cette cheminée a subi un affaissement. Les sablières sont déplacées vers l’extérieur et de ce fait, les pannes et chevrons doivent être repositionnés.

L’entreprise Belaud propose, soit de revoir entièrement la charpente avec une couverture neuve, soit de mettre en sécurité l’ensemble de la toiture et d’attendre pour intégrer la réfection dans un projet global. Le conseil municipal privilégie une restauration complète.

Travaux mairie-logement locatif

Les portes d’entrée de la mairie et du logement locatif sont en mauvais état. Madame le Maire présente au conseil municipal différents modèles de portes proposés par la SARL GASZYNSKI et fils de Dignac.

Le choix du conseil se porte sur le modèle ODYSEE, dont le coût est estimé à 7 245 € HT.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, approuve l’ensemble de ces travaux. Pour aider au financement, il charge Madame le Maire de solliciter toute subvention mobilisable, et notamment auprès de l'Etat, du Département de la Charente, de la Communauté d'Agglomération du GrandAngoulême....3

Chemins ruraux

Chemins de randonnée : GrandAngoulême va prendre en charge l’entretien d’une partie des chemins de randonnée.

Chemin rural à La Grange

Madame le Maire informe le conseil municipal que Monsieur Emmanuel BONNIER domicilié La Grange à TORSAC, demande à acquérir une portion du chemin rural de la Berlerie à Dirac, situé en partie sur la commune de TORSAC et sur la commune de DIGNAC. Cette portion de chemin traverse ses parcelles et n’est plus affecté à l’usage du public. La même demande a été envoyée à la commune de DIGNAC. Le conseil municipal de Torsac émet un avis favorable.

Dispositif « Chantier Loisirs Jeunes »

Le dispositif des Chantiers Loisirs Jeunes est reconduit en 2018. Ce dispositif permet de confier des missions aux jeunes du territoire. La commune de Torsac ne souhaite pas donner suite à cette proposition.

Programmation « Soirs bleus »

Madame le Maire rappelle que GrandAngoulême organise les « soirs bleus » dans le même principe que les « nuits romanes ». Des artistes sont proposés aux communes avec une prise en charge de 80 % de leur cachet ; l’aide est plafonnée à 2000 €.

Un catalogue a été mis à disposition de chaque élu pour nommer un groupe. 3 groupes seront retenus et classés. Le choix se fera en fonction de leur disponibilité. Le conseil municipal décide de participer au dispositif des « Soirs bleus » et arrête la date du vendredi 20 juillet 2018.

Logo de la commune

Ce point sera vu lors de la prochaine réunion du conseil municipal.

Personnel communal

Une nouvelle personne a été recrutée en contrat à durée déterminée au service administratif mairie-agence postale communale.

De plus, le contrat de Monsieur DUCASSE, qui se termine le 28 février 2018, va être renouvelé pour une durée de 12 mois.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00.

Fait et délibéré en mairie les jours, mois, et an ci-dessus

Ont signé au registre les membres présents.