Compte-Rendu - CR 2.02.2026

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Compte-Rendu - CR 2.02.2026 Document publié le Lundi 2 février 2026 par la commune de Torsac. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2.02.2026)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, MAIRIE DE TORSAC

PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION

1 Place Jules Richeux DU CONSEIL MUNICIPAL À Le Bourg

16410 TORSAC SÉANCE N° 7

T O R S À C 05 45.24.5420 DU 2 JUIN 2026

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE mairie éétorsac.fr

L’an deux mille vingt-six, le 2 juin à 20 heures, le conseil municipal de cette commune, régulièrement

convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle polyvalente, sous la présidence de Monsieur Thierry PERONNAUD, Maire

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15

Date de convocation : 22 mai 2026

Présents : Mesdames et Messieurs PERONNAUD Thierry, NAUZIN Caroline, GEOFFROY René,

HENRI Audrey, GUILBAUD Francis, VIAIRON Blaise, VIRATELLE Laurent, HOWE Elisabeth,

TRAINAUD Stéphane, ROUSSEAU Patricia, BENETEAU Laurent, CHEVALIER Luc, BLIN Delphine,

Absents excusés : RICHARD Malika, ADAM Olivier

Procuration : Malika RICHARD à Audrey HENRI

Madame Audrey HENRI est nommée secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR :

- Approbation du procès-verbal de la séance du 21 avril 2026

- Délégation d’attributions du conseil municipal au Maire

- _ ATD 16 : missions optionnelles « messagerie » et « pare-feu »

- Subventions aux associations 2026

- Participation à la piscine de La Couronne

- Travaux de voirie 2026

- Nomination de référents « ambroisie »

- Elections sénatoriales 2026

- Fontaine des Garands

- Opération « moustiques tigres »

- Questions diversesApprobation du procès-verbal de la séance du 21 avril 2026

Délibération n° 2026-7-1

Le procès-verbal de la séance du 21 avril 2026 est approuvé par les membres présents du conseil mu- nicipal.

Délégation d’attributions du conseil municipal au Maire

Délibération n° 2026-7-2

La Préfecture de la Charente nous a fait savoir en date du 17 avril 2026 que la délibération n° D-2026-5-3 du 8 avril 2026 portant délégation de pouvoir du conseil municipal au maire, devait être plus précise et spécifier les conditions et limites fixées par le conseil municipal pour les points 16 et 26.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de retirer la délibération

D-2026-5-3 du 8 avril 2026 dans son intégralité et de prendre une nouvelle délibération précisant les conditions et limites fixées par le conseil municipal.

Le conseil municipal décide donc, à l’unanimité, pour la durée de son mandat, de confier à Monsieur

le Maire les délégations suivantes :

1- D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics mu- nicipaux et de procéder à tous les actes de délimitation des propriétés communales ; 4- De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

6- De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes ; 8- De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ; 9- D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ; 10- De décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros ; 11- De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts ;

14- De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ; 16- D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les ac- tions intentées contre elle, devant toutes les juridictions judiciaires et administratives, et de transi- ger avec les tiers dans la limite de 1 000 € pour les communes de moins de 50 000 habitants et de 5 000 € pour les communes de 50 000 habitants et plus ;

17- De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhi- cules municipaux dans la limite des franchises contractuelles pour chaque véhicule ; 24- D'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle

est membre ;

26- De demander à tout organisme financeur, l’Europe, l'Etat, la Région et le Département, l'attri- bution de subventions ;

Les décisions prises en application de celle-ci peuvent être signées par un adjoint ou un conseiller municipal agissant par délégation du Maire dans les conditions fixées à l'article L.2122-18 du code général des collectivités territoriales.

Le conseil municipal autorise que la présente délégation soit exercée par le suppléant du maire en cas d'empêchement de celui-ci.

Les décisions prises par le maire en vertu de l'article L.2122-22 modifié du code général des collecti- vités territoriales sont soumises aux mêmes règles que celles qui sont applicables aux délibérations des conseils municipaux portant sur les mêmes objets.

Le Maire doit rendre compte à chacune des réunions obligatoires du conseil municipal de l'exercice de cette délégation.

Le conseil municipal peut toujours mettre fin à la délégation.Agence Technique Départementale de la Charente (ATD 16)

Mission optionnelle « messagerie »

Délibération n° 2026-7-3

Les adresses fonctionnelles des élus mises en place seront de type première lettre du prénom point nom de l’élu @ torsac.fr

Monsieur Laurent BENETEAU est opposé à ce type d’adresse, mettant en avant un problème de sé- curité.

Madame HENRI, en charge du dossier, après avoir consulté l’ATD et des professionnels en cybersé-

curité, donne réponse de ce qui lui a été dit, à savoir, la rédaction ou la structure d’une adresse e-mail n’a pas d’impact sur son niveau de sécurité. Cela dépend principalement des dispositifs mis en place

par le service d’hébergement (pare-feu, protections renforcées, etc..)

A ce jour, la commune héberge ses adresses e-mails chez OVH avec un niveau de sécurité moindre.

Pour prendre toutes les mesures de sécurité nécessaires, la commune a sollicité l’ATD 16 pour re-

prendre l’hébergement d’adresses fonctionnelles, incluant des mesures de sécurité renforcées. Pour ce faire, il convient d’adhérer à l’option « messagerie » de l’ATD16.

Madame HENRI rappelle que la commune adhère déjà à l’option messagerie auprès de l’'ATD 16

depuis le 20 janvier 2025, mais seulement pour la part fixe incluant un nom de domaine, la gestion technique de la solution et la sécurité et filtrage des messages.

Proposition est faite au conseil municipal pour compléter cette adhésion en souscrivant également à la part variable (corrélée au nombre d’utilisateurs, de nom de domaine complémentaires et de sites web hébergés).

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, par 13 voix pour et 1 voix contre, décide : - de souscrire à la mission optionnelle « Messagerie » de l’ATD 16, décomposée en : “Une part fixe (incluant un nom de domaine, la gestion technique de la solution ainsi que la sécurité et le filtrage des messages)

“Une part variable (corrélée au nombre d’utilisateurs, de noms de domaine complémentaires et de sites web hébergés)

- d’autoriser le Maire à signer tous les documents nécessaires.

Les anciennes adresses fonctionnelles du précédent conseil municipal ne seront plus utilisées.

Mission optionnelle « pare-feu »

Délibération n° 2026-7-4

Pour renforcer notre protection informatique, après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, fait le choix d’adhérer à la mission optionnelle « pare-feu » de l’ATD 16. DÉCIDE de souscrire aux missions optionnelles de l’ATD16, incluant notamment : " _ Dimensionnement initial et évolution dans le temps,

"Supervision, analyse de la sécurité et mises à jour,

"Sauvegarde et restauration de la configuration à chaque modification, "Intervention et remplacement en cas de défaillance matérielle,

"Un pare-feu est mis à disposition par site disposant d’un accès à internet. Le coût est de 99 euros pour l’année.Récapitulatif du coût financier

Monsieur le Maire présente le récapitulatif des adhésions obligatoires et optionnelles souscrites par la commune auprès de l’agence technique départementale de la Charente (ATD16)

2025 2026

Certificat signature électronique 92.62 € / an par 93.00 €x2 Appui à la signature électro- clé 23.00 € nique 22.00 €

Volet numérique et AMO 1711,64 € 1750.00 € environ

Maintenance informatique école 576,00 € 585.00 €

Entretien de la voirie 278.99 € 300.00 € environ

Surveillance ouvrages d’art 106.00 € 108.00 €

Assistance logiciels métiers 681.00 € 700.00 €

Sauvegarde 797.00 € CM du 19.01.2026 2026

TOTAL ACTUEL 3 468.25 € 4 449.00 € environ

(4265.25 € avec

mission sauvegarde

souscrite en 2025)

Messagerie 31.00 € / fixe Part fixe + part variable incluant les adresses mails fonctionnelles de

12 €/an/adresse

soit 310 € environ — 100 € OVH

soit une différence pour la com-

mune de 210 € environ

Option pare-feu 99.00 €

TOTAL 4 758.00 € environ

Subventions aux associations 2026

Délibération n° 2026-7-5

La commission « vie associative » s’est réuni à plusieurs reprises puis le 18 mai dernier. Un formulaire de demande de subvention a été élaboré par la commission, envoyé à toutes les asso- ciations, permettant d’harmoniser et d’apprécier les demandes sur des critères et données identiques pour toutes les associations.

De même, les membres de la commission se sont rapprochés des associations communales pour dia- loguer sur leurs besoins, leurs attentes et les manifestations à venir.

De ces échanges, il en est ressorti que le feu d’artifice pourrait être, comme c’est le cas dans de nom- breuses communes, financé par la commune au lieu du comité des fêtes de Torsac pour un montant

d’environ 1900 €.

4De ce fait, la subvention qui serait versée au comité des fêtes leur permettrait, au même titre que les autres associations, de financer leurs manifestations.

En outre, la participation financière versée chaque année à l’association foncière de Torsac pour l’entretien des chemins, sera délibérée lors de la prochaine réunion du conseil municipal.

Lors des échanges, M. Beneteau s’interroge sur cette organisation qui fait que certaines associations ont eu connaissance d’évolutions (ex : organisation du feu d’artifice) avant les élus. M. le Maire in- dique que dans le cadre de son travail, cette commission en charge des associations se devait d’échanger avec chacune, de voir les besoins et les objectifs de l’année afin de faire des propositions au conseil municipal.

M. Beneteau demande également que dans la mesure où l’association APVP n’a réalisé qu’une seule action sur les deux envisagées, la subvention ne soit versée dans un premier temps que dans la limite de la moitié. M. Le Maire lui indique que dans ce cadre là il devrait en être de même pour toutes les associations mais qu’il ne souhaite pas que ce soit le cas.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’attribuer aux associations les subventions suivantes pour l’année 2026 :

Associations Montant Vote du conseil

municipal

Compte 65748 : subventions aux associations

Les Amis de Torsac 400.00 € Pour : 13

Abstention : 1

Comité des Fêtes de Torsac 400.00 € Pour : 12 Mmes HENRI et HOWE

ne prenant pas part au

vote.

Croix Rouge Française 100,00 € Pour : 14

Chorale Les Multicolores 500.00 € Pour : 13 M. TRAINAUD ne pre-

nant pas part au vote

APVP de Torsac 500.00 € Pour : 13

Mme HOWE ne prenant

pas part au vote

Association Chapitre de Dignac 400.00 € Pour : 14

Association modélisme Charente 250.00 € Pour : 14

Le Coin Lecture 600.00 € Pour : 14

Punk à chats 700.00 € Pour : 13 Mme BLIN ne prenant pas

part au vote

Don du sang 100.00 € Pour : 14

TOTAL 3 950.00 €Participation à la piscine de La Couronne

Délibération n° 2026-7-6

Depuis 2024, la commune de Torsac apporte son soutien pour la piscine de La Couronne en versant une participation à la commune de La Couronne de 0.45 € par habitant. En contrepartie, les habitants de Torsac bénéficient du même tarif réduit que les habitants de la Cou-

ronne, à savoir

- Pour les — de 3 ans = gratuit

-_ De3 à 16 ans = gratuit au lieu de 4 € tarif plein

- Pour les + de 16 ans =3 € au lieu de 7 € tarif plein

- Tarif étudiant = 2 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, décide de renouveler en 2026 son sou- tien pour la piscine de La Couronne en versant une participation à la commune de La Couronne de 0.45 € par habitant soit 340.65 € sur la base de 757 habitants en vigueur au 1.01.2026 (valeur

INSEE).

Travaux de voirie 2026

La commission « Travaux » s’est réuni le 18 mai dernier et a établi une liste non exhaustive des routes communales retenues au titre des travaux de voirie 2026 ; sites sélectionnés suivant le degré de dégradation de la chaussée et le nombre d’habitations desservies.

Les travaux réalisés seront retenus suivant l’ordre établi ci-dessous et dans la limite de l’enveloppe

budgétaire de 2026 arrêtée à 70 000 €.

1. Route du stade : reprofilage en grave émulsion ou enrobé à froid ; enrobé à chaud dans la des- cente ; bicouche dans la zone plane

Chemin de Chez Gory : reprofilage en grave émulsion ; bicouche

Chemin de la Baronnie : rebouchage en enrobé à froid ; bicouche

Chemin de Chamoulard : reprofilage en grave émulsion ; bicouche

Chemin de la Faye « allée des Souches » : rebouchage en enrobé à froid ; bicouche Route de la Salmonie : rebouchage en enrobé à froid ; bicouche

Chemin de la Grange Maubâtie: Bicouche

Lotissement Chez Mériot (les 2 impasses): enrobéà chaud

Des devis ont été demandéà deux entreprises : la SCOTPA (visite sur site le 29/5/2026) et la COLAS (visite sur site ce matin).

Ce point sera vu lors de la prochaine réunion du conseil municipal au cours de laquelle les travaux seront arrêtés en fonction des devis demandés.

œ

na

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Référent ambroisie

Délibération n° 2026-7-7

L’ARS Nouvelle- Aquitaine finance FREDON Nouvelle-Aquitaine dans le cadre de la lutte contre l’ambroisie à feuilles d’armoise, qui se trouve être un problème de santé publique ; plante invasive, dangereuse pour la santé.

Il est demandé à la commune de désigner un ou plusieurs référents ambroisie en charge du repérage, de la surveillance, de l’information et de la participation à la mise en œuvre des mesures de lutte. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, désigne Messieurs Francis GUILBAUD et Luc CHEVALIER.

Elections sénatoriales 2026

Les élections sénatoriales pour le département de la Charente se dérouleront le 27 septembre 2026. Dans cette perspective, le conseil municipal doit se réunir obligatoirement vendredi 5 juin 2026, afin d’élire 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants

Le conseil municipal se réunira vendredi 5 juin 2026 à 18h à la salle polyvalente.Fontaine des Garands

L’'APVP réitère sa demande d’intervention sur la fontaine des Garands. Au vu des débats lors de l’ancienne municipalité, M. le Maire va solliciter si possible une rencontre des élus avec Charente Nature, pour qu’ils puissent présenter l’accompagnement et l’encadrement qu’il pourrait apporter à l'APVP, et répondre ainsi aux inquiétudes de certains élus. Un mail leur a été envoyé à cet effet. Un élu fait remarquer que la fontaine des Garands se situe en zone Natura 2000, zone de protection

de la faune et la flore.

Opération moustiques tigres

Elisabeth HOWE est allée récupérer le piège à moustiques tigres dédié à Torsac. Le but est de recenser le nombre d'insectes capturés afin de déclarer, si nécessaire, la commune sur une liste "à risque" qui déclenche un traitement de la part des autorités sanitaires. Au vu du délai trop court, Madame HOWE se charge cette année de l’installation du piège et de la surveillance à son domicile, qui consiste au changement de la plaquette collante tous les 15 jours et

au relevé du nombre d'insectes présents sur la plaquette usagée.

Le piège va être déplacé à proximité d’une zone humide, plus adéquate au recensement.

Questions diverses

Journal communal : Un devis a été demandé à un prestataire extérieur pour l’édition de notre journal communal. La société COUVIDA propose un coût de 265 € HT soit 318 € TTC pour 350 exem- plaires. Jusqu’à présent, il était édité et relié par nos soins pour un coût d’environ 343 € pour 350

exemplaires.

Le « petit journal de Torsac » a été distribué le week-end dernier. Le prochain sera réalisé en sep-

tembre / octobre 2026.

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Au PLUi, un emplacement réservé (n° 5) a été inscrit au Garands pour l’aménagement d’une voie permettant de desservir la partie nord-est du village, sur laquelle un lot de plusieurs maisons est envi-

sagé.

La propriétaire de la parcelle D 593 sur laquelle se situe la réserve demande la levée de cette der-

nière.

Au motif que le village des Garands est déjà desservi par 3 entrées, Monsieur le Maire propose au conseil municipal de demander au Grand Angoulême la levée de cette réserve.

Après renseignement pris auprès du service urbanisme, un courrier de la commune suffit; pas

d'obligation d’en délibérer.

Cependant, Monsieur le Maire propose de l’inscrire au prochain conseil municipal et d’acter la posi-

tion du conseil municipal.

Groupes de travail du Grand Angoulême

Monsieur le Maire fait part aux élus que le Grand Angoulême a constitué 14 groupes de travail thé-

matiques ouverts aux membres du conseil municipal.

Les élus sont invités à s’inscrire dans un ou plusieurs groupes, sachant qu’un retour est attendu par le

Grand Angoulême avant le 22 juin.

Calitom

Le 13 mai dernier, ont été élu le président en la personne de Monsieur LAVILLE, Maire de Champ-

niers et 15 vices-présidents.SDEG 16

Le 21 mai dernier, Monsieur ROUGIER, Maire de Dignac, a été élu président de secteur. La

commune de TORSAC est rattachée au secteur de Dignac.

Monsieur le Maire profite de ce point pour rappeler que des devis avaient été demandés au SDEG16 pour passer l’ensemble des points lumineux de la commune en led.

Le conseil municipal émet un avis favorable et charge Monsieur le Maire de passer commande.

Horaires de la Mairie

Les nouveaux horaires de la mairie sont effectifs depuis le 1° juin 2026, avec une ouverture au public plus importante.

Les élus assurent également une permanence tous les samedis de 10h à 12h.

Elagage des routes

L’élagage des routes communales est réalisé par Monsieur BONNIER. Un premier passage vient d’être réalisé en mai 2026. Il est précisé que le « Grand Chamoulard » n’avait pas été fait l’année dernière.

Manifestations

Monsieur Luc CHEVALIER félicite la commission pour la rédaction du journal communal. Cependant, à la lecture de ce dernier, il déplore que le 13 juin prochain, aient lieu deux manifesta- tions : les 2 ans d’AI Castell d’Helys et le repas du Comité des Fêtes.

Les élus le déplorent également. Madame HOWE informe qu’une concertation a eu lieu au préalable entre le comité des fêtes et Sylvain ROVIRA, et que ce dernier n’a pas émis d’objection particulière.

Travaux du pont de la RD 41

Le début des travaux est avancé au 3 juin.

Information diverse

Monsieur BENETEAU demande des informations quant à une récente altercation dont il a eu connaissance, entre deux cavalières et un élu. Monsieur le Maire lui répond qu’une rencontre a été proposée avec Les deux cavalières et l’élu en question, en sa présence.

Prochaines réunions du conseil municipal

-_ Réunion publique le 5/6/2026 à 18h00 à la salle polyvalente pour l’élection des délégués pour les sénatoriales

-_ Réunion de travail le 23/6/2026 à 19h30 à la mairie

- Réunion publique le 7/7/2026 à 20h à la salle polyvalente

- Réunion de travail le 25/8/2026 à 19h30 à la mairie

-__ Réunion publique le 8/09/2026 à 20h à la salle polyvalente

En cas d’absence, Monsieur le Maire demande aux conseillers d'envoyer l’information à la mairie et aux autres membres du conseil.L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.

Le Maire,

Thierry PERONNAUD

La secrétaire de séance,

Audrey HENRI