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Procès Verbal - Avis daffichage liste des délibérations CM 05.06.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rouffach.
Lien du pdf (Procès Verbal - Avis daffichage liste des délibérations CM 05.06.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
AVIS D’'AFFICHAGE
relatif à la publicité des actes
Conformément aux dispositions légales relatives à l'information des habitants et à la publication des actes des Communes, et notamment les articles L 2121-25 et L2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la
commune, lorsqu'il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l'examen de ces
délibérations par le Conseil Municipal.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE ROUFFACH
Séance du 5 juin 2026
Le vendredi cinq juin deux mille vingt-six à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de
Rouffach s’est réuni en séance ordinaire en Mairie de Rouffach sous la présidence de
Monsieur le Maire, Auguste OTT.
Membres présents :
M. Auguste OTT, Mme Stéphanie MASSON, M. Igor TURCEAC, Mme Myriam MIKEC,
M. Roberto MARINO, Mme Chantal HÉDOUIN, M. Paul FABRE, M. Lucien STORRER,
M. Jean-Marie GALE, M. Claude JUDLIN, M. Jérôme KOCH, Mme Isabelle SAMAI, M. Irshad
KHAN, Mme Laurence ZIMMERMANN, Mme Karine RISSER, Mme Mahperi MUTLU,
Mme Fanny CATTET, M. Anthony LE ROUX, M. Marc SCHANN, Mme Marie JAEGLE,
M. Lilian HENNINGER, Mme Nadine BOLLI, M. Christophe BANNWARTH-PROBST,
M. Kévin STEUX et Mme Perrine SUHR.
Membres absents excusés :
Mme Julie JENN, donne procuration à Mme Marie JAEGLE
Mme Lilou HENRIQUEL, donne procuration à M. Paul FABRE
Absent excusé :
Assiste également :
Mme Patricia PARIS, Directrice Générale des Services NUMEROS D'ORDRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL :
POINT N° 1 - Désignation du secrétaire de séance
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve la délibération.
POINT N°2 - Désignation des délégués et suppléants en vue des élections
sénatoriales de septembre 2026
Le Conseil Municipal acte, à l'unanimité, la désignation des délégués et suppléants en vue
des élections sénatoriales de septembre 2026, comme suit :
Délégués titulaires :
Nom et prénom de l'élu (e)
M. OTT Auguste
Mme MIKEC Myriam
M. TURCEAC Igor
Mme HÉDOUIN Chantal
M. MARINO Roberto
Mme HENRIQUEL Lilou
M. FABRE Paul
Mme MUTLU Mahperi
M. JUDLIN Claude
10 | Mme JAEGLE Marie
14 | M. SCHANN Marc
12 | Mme SUHR Perrine
13 | M. KHAN Irshad
14 | Mme CATTET Fanny
15 | M. BANNWARTH-PROBST Christophe
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Délégués suppléants :
Nom et prénom de l'élu (e)
: | Mme MASSON Stéphanie
M. LE ROUX Anthony
Mme ZIMMERMANN Laurence
M. STORRER Lucien
Mme BOLLI Nadine O1
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Liste mise en ligne sur le site internet wwrw.rouffach.fr le 8 juin 2026.
Les personnes intéressées peuvent consulter le registre dans lequel figure l’ensemble des
délibérations au secrétariat général de la Mairie de Rouffach.
Le Maire,
Auguste OTT
La Secrétaire de Séance,