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Déliberation - 9 Validation de Projets Municipaux Janvier 2025 Signee Tamponnee
Document publié le Jeudi 16 janvier 2025 par la commune de Tranche-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 9 Validation de Projets Municipaux Janvier 2025 Signee Tamponnee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Formation,
Envoyé en préfecture le 23/01/2025
Reçu en préfecture le 23/01/2025
Publié le
ID : 085-218502946-20250122-09 01 25-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-cinq, le 22 Janvier, le Conseil Municipal de la Commune de LA
TRANCHE SUR MER dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie,
sous la présidence de M. Serge KUBRYK, Maire.
Objet : 09-01-25
VALIDATION DE
PROJETS Nombre de conseillers municipaux : 23
MUNICIPAUX = Date de convocation du Conseil Municipal : le 16 Janvier 2025
JANVIER 2025
PRÉSENTS :
M. Serge KUBRYK, Maire - M. Jacques GAUTIER, 1° adjoint — M. Jean-Claude
ESCALBERT, 3°" adjoint - M. Philippe BRULON, 5° adjoint - Mme Marie-France
LACROIX, Mme Monique BOUSSAUD, M. Michel SIRE, M. Pierre-Jacques CARLES, M.
Christian NOLLEAU, M. Jean-Jacques LEJEUNE, M. Pierre DILLANGE, Mme Sylvia
FREMIT, Mme Christelle CHARRIER, Mme Alexandra DERVIN, M. Gérard THIBAUD et,
Mme Beate REINHARDT, Conseillers Municipaux.
EXCUSÉS :
Mme Eveline CLAVÉ donne pouvoir à M. Serge KUBRYK ;
Mme Béatrice PIERRE donne pouvoir à M. Jacques GAUTIER ;
Mme Nathalie GUERIN donne pouvoir à M. Jean-Claude ESCALBERT ;
Mme Marie-Dominique ROBIN donne pouvoir à Mme Christelle CHARRIER ;
Mme Dominique RATHOUIN-LALLEMENT donne pouvoir à M. THIBAUD ;
M. Eric BRONNER donne pouvoir à donne pouvoir à Mme Beate REINHARDT.
ABSENTS :
M. Jacques FLATIN.
Conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code Général des
Collectivités Territoriales, M. Christian NOLLEAU est désigné secrétaire de séance.
Rapporteur : M. KUBRYK
Dans le cadre du développement de la commune, M. le Maire propose la validation
de différents projets :
- Fourniture et pose d’un nouveau système son et lumière au pôle culturel ;
- Fourniture et pose d’ombrières au niveau des parkings municipaux;
- Transformation d’un studio en cabinet de consultations médicales ;
- Acquisition d’un bien en vue de l'élargissement de la voirie.
M. le Maire précise que ces projets feront l’objet de demandes de subvention,
notamment au niveau de l'Etat (DETR, DSIL, ou toute autre aide d'Etat pertinente). Envoyé en préfecture le 23/01/2025
Reçu en préfecture le 23/01/2025
Publié le S L O7
ID : 085-218502946-20250122-09 01 25-DE
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- Valide les projets cités ci-dessus ;
- Rappelle que M. le Maire dispose d’une délégation de pouvoir pour
demander l'attribution de subvention ;
- Autorise M. Le Maire à effectuer toutes les démarches et à signer tous les
documents nécessaires à la bonne exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Mairie les jour, mois et an susdits.
Affiché le 24/01/2025.
Le secrétaire de séance,
Christian N