Ordre du Jour - cms 12 07 Ordre du jour Conseil municipal

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Ordre du Jour - cms 12 07 Ordre du jour Conseil municipal Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune de Romainville. Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 12 07 Ordre du jour Conseil municipal)Thèmes du document : Démocratie, Sécurité sociale, Économie et finances, 1

R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ● L I B E R T E - É G A L I T E - F R A T E R N I T E D E P A R T E M E N T D E L A S E I N E - S A I N T - D E N I S

Romainville, le 1er décembre 2023

« Les Maire-adjoint.e.s ,

conseiller.ère.s municipaux.ales

Délégué.e.s et conseiller.ère.s

municipaux.ales »

Cher(e) collègue,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le :

Jeudi 07 décembre 2023

À 19h00

« Au Salon d'Honneur de l'Hôtel de Ville »

L’ordre du jour du Conseil municipal est le suivant :

Direction Générale Rapporteur : M. Le MAIRE 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 octobre 2023 - Compte-rendu des décisions prises par délégation de pouvoir au Maire

Enfance - Education Rapporteuse : Elodie GIRARDET 2. Approbation de conventions d'objectifs et de financement entre la Ville de Romainville et la Caisse d'allocations familiales de Seine-Saint-Denis - Crèche Yvonne SULOT

3. Approbation de la convention de financement entre la Ville de Romainville et le Rectorat de l'Académie de Créteil au titre de l'aménagement paysager de la cour de récréation du groupe scolaire Gabriel Péri / Paul Vaillant-Couturier

Restauration Collective Rapporteur : Stéphane DUPRE 4. Approbation de la modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective (SIRESCO) désormais dénommé « Tables communes » et désignation des représentants de la ville 5. Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Romainville et la Métropole du Grand Paris au titre de l'appel à projets "restauration collective, bio et durable"

ACTES - Insertion emploi Rapporteur : Mathieu LANGLOIS 6. Approbation des modifications apportées à la délibération de préfiguration d'ACTES, portant sur le volet RH du chantier d'insertion

Finances Rapporteuse : Pilar SERRA 7. Adoption de la nouvelle nomenclature M57 au 1er janvier 2024

8. Clôture d’autorisations de programme/crédits de paiement

9. Approbation des admissions en non-valeurs et créances éteintes – Budget Ville 10. Ouverture de crédits par anticipation budgétaire C.C.A.S CDE

11. Autorisation donnée à Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2024

12. Adoption de la décision modificative n°2 - Budget principal Ville2

Gestion Urbaine et Sociale de Proximité Rapporteuse : Samira AIT BENNOUR 13. Approbation de la Charte territoriale de GUSP (2024-2030)

Relations Humaines Rapporteur : Nader BEYK 14. Modification du poste de Conseiller.ère en Insertion Professionnelle (CIP) dédié.e aux emplois de transition au sein de l’Agence Locale d’Insertion Romainville/Noisy le Sec

15. Mise en place de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle

16. Mise à jour et actualisation du tableau des effectifs pour l’année 2023

17. Approbation de l’avenant au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la petite couronne d’Ile-de-France 18. Approbation de la convention annuelle de formation territorialisée à passer avec la Délégation Ile- de-France du Centre National de la Fonction Publique territoriale (C.N.F.P.T.) 19. Fixation de la rémunération des agents recenseurs et de la coordonnatrice pour l’année 2024

Urbanisme Rapporteur : Vincent PRUVOST 20. Entrée de la commune de Romainville au capital de la SPL Ensemble et désignation de son représentant

21. Approbation de l’avenant n°1 de la convention de transfert de la ZAC de l’Horloge 22. Acquisition du bien sis 41 rue Madeleine Odru, quartier Marcel Cachin 23. Acquisition du bien sis 16 rue Emile Zola

Transition écologique Rapporteur : Marc ELFASSY 24. Approbation d’une convention de financement concernant le projet de renaturation de la rue Jean Jaurès

Culture - mémoire Rapporteuse : Tuyet-Vân PHAM 25. Dénomination des voies nouvelles de la ZAC de l'Horloge

26. Approbation de la convention triennale de coopération culturelle et patrimoniale 2023-2025 avec le Département de la Seine-Saint-Denis

27. Approbation de la convention de co-réalisation pour l'implantation d'un chapiteau avec l'association l'Envolée - Cirque

Vie économique locale Rapporteur : Mathieu LANGLOIS 28. Révision des tarifs des droits de places des marchés d’approvisionnement au 1er janvier 2024 29. Liste des dimanches bénéficiant d’une dérogation à la règle du repos dominical des salariés dans les commerces de détail pour l’année 2024

Vœu(x)

30. Vœu de la majorité municipale

François DECHY,

Maire de Romainville