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Ordre du Jour - cms 04 06 Ordre du jour Conseil municipal
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Romainville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 04 06 Ordre du jour Conseil municipal)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Industrie, Sécurité sociale,
1
R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ● L I B E R T E - É G A L I T E - F R A T E R N I T E D E P A R T E M E N T D E L A S E I N E - S A I N T - D E N I S
Conseil municipal
Jeudi 06 avril 2023
À 19h00
au Salon d'Honneur de l'Hôtel de Ville
Direction Générale Rapporteur : M. Le MAIRE 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 février 2023 - Compte-rendu des décisions prises par délégation de pouvoir au Maire
Gestion des déchets et Propreté Rapporteur : Hakim SAIDJ 2. Point d’information : restitution de l’audit sur la Collecte Pneumatique des Ordures Ménagères (CPOM)
3. Demande à l’Etablissement Public Territorial Est Ensemble d’abandon du dispositif de Collecte Pneumatique des Ordures Ménagères (CPOM)
Egalité femmes / hommes Rapporteuse : Coralie LEFEBVRE 4. Présentation du rapport égalité femmes/hommes 2022
Finances Rapporteuse : Pilar SERRA 5. Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022 au budget primitif de l’exercice 2023 6. Vote du budget primitif 2023
7. Vote des taux de fiscalité 2023
8. AP/CP 2023
9. Approbation des subventions versées au Centre Communal d’Action Sociale et à la Caisse des écoles pour l’exercice 2023
Relations Humaines Rapporteur : Nader BEYK 10. Approbation du tableau prévisionnel des effectifs pour l’année 2023
Transition écologique Rapporteurs : Marc ELFASSY Vincent PRUVOST
11. Candidature au Schéma Directeur Immobilier et Energétique porté par l’ADEME et la Banque des Territoires 2
Transition écologique Rapporteur : Marc ELFASSY 12. Approbation de la convention entre le CAUE 93 et la Ville de Romainville en vue de la réalisation d’une cours Oasis
Enfance - Education Rapporteuse : Elodie Girardet 13. Mise à jour de la sectorisation des établissements scolaires du premier degré 14. Approbation d’une convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Romainville et la Caisse d'allocations familiales de Seine-Saint-Denis
Restauration Collective Rapporteur : Stéphane DUPRE 15. Approbation de la demande de retrait de la commune d'Aubervilliers du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective (SIRESCO)
Jeunesse & Sports Rapporteur : Tony LAIDI 16. Projets d'Actions Educatives 2023
17. Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive Romainvilloise de Judo - ASR Judo
Santé Rapporteuses : Sofia DAUVERGNE Brigitte MORANNE
18. Approbation d’une convention-cadre de partenariat entre la Ville de Romainville et les professionnels de santé concernant la réalisation de dépistages
TIC & intelligence territoriale Rapporteur : M. Le MAIRE 19. Approbation d’une convention de service commun du système d’information géographique (SIG) territorial avec l’Etablissement public territorial (EPT) Est Ensemble
Question(s) orale(s)
20. Question orale présentée par Soraya JEBARI, pour le Groupe PS