Ordre du Jour - cms 06 20 Ordre du jour Conseil municipal

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Ordre du Jour - cms 06 20 Ordre du jour Conseil municipal Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune de Romainville. Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 06 20 Ordre du jour Conseil municipal)Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Sport, 1

R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ● L I B E R T E - É G A L I T E - F R A T E R N I T E D E P A R T E M E N T D E L A S E I N E - S A I N T - D E N I S

Romainville, le 14 juin 2024

« Les Maire-adjoint.e.s , conseiller.ère.s

municipaux.ales Délégué.e.s et

conseiller.ère.s municipaux.ales »

Cher(e) collègue,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le :

Jeudi 20 juin 2024

À 19h00

« Au Salon d'Honneur de l'Hôtel de Ville »

L’ordre du jour du Conseil municipal est le suivant :

Direction Générale Rapporteur : M. Le MAIRE 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 mars 2024 - Compte-rendu des décisions prises par délégation de pouvoir au Maire

Enfance - Education Rapporteuse : Elodie GIRARDET 2. Approbation de la mise à jour du règlement intérieur de la restauration scolaire, des accueils de loisirs et des séjours

Petite Enfance Rapporteuse : Elodie CASANOVA 3. Approbation de conventions d'objectifs et de financement entre la Ville de Romainville et la Caisse d'allocations familiales de Seine-Saint-Denis

Restauration collective Rapporteur : Stéphane DUPRE 4. Approbation de la candidature à la troisième édition de l’appel à projets restauration bio et durable de la Métropole du Grand Paris

5. Approbation de l'adhésion de la commune de Montreuil à Tables communes

Agriculture urbaine Rapporteur : Marc ELFASSY 6. Approbation de la Charte d’agriculture urbaine d’Est Ensemble

Transition écologique Rapporteur : Marc ELFASSY 7. Approbation d’une convention de mise à disposition de service du SIPPEREC pour l’accompagnement de la Ville sur les opérations de raccordement au réseau de distribution publique d’électricité

Finances Rapporteuse : Pilar SERRA 8. Approbation du rapport d’utilisation 2023 du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF)

9. Approbation de l’adhésion à l’association Finances-gestion-évaluation des collectivités territoriales (AFIGESE)2

Relations Humaines Rapporteur : Nader BEYK 10. Approbation des modalités de redistribution de la dotation exceptionnelle de l’Etat aux agents travaillant au Centre municipal de santé

11. Approbation du tableau prévisionnel des effectifs pour l’année 2024

12. Approbation de la convention-cadre autorisant le recours au bénévolat

Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 Rapporteur : Manuel MARQUES 13. AMI « Vivez les Jeux de Paris » de la Métropole du Grand Paris – Subvention - convention à passer avec la Métropole du Grand Paris

Jeunesse et Sports Rapporteur : Tony LAÏDI 14. Approbation de la convention d'objectifs et de moyens à passer avec FCR 15. Approbation de la convention d'objectifs et de moyens à passer avec le CAR 16. Approbation d'une convention partenariale relative au séjour à Pelvoux Romainville – Les Lilas

Centres Sociaux Rapporteur : Tony LAÏDI 17. Approbation de conventions d'objectifs et de financement entre la Ville de Romainville et la Caisse d'allocations familiales de Seine-Saint-Denis

Culture Rapporteuse : Tuyet-Vân PHAM 18. Approbation de la Convention de Partenariat Pass Culture

19. Adhésion à la convention de groupement de commande pour le lancement du marché public compteur d'entrées avec l’EPT Est-Ensemble pour la médiathèque

20. Adhésion à la convention de groupement de commande pour la passation d’un marché public de fourniture et de gestion de périodiques, papier et électroniques, avec l’EPT Est-Ensemble

Vie associative Rapporteuse : Tuyet-Vân PHAM 21. Approbation de l’attribution d’une subvention à l’association sportive du lycée Liberté 22. Approbation de l'adhésion de la commune au Réseau National des Maisons des associations

ACTES – Insertion emploi Rapporteur : Mathieu LANGLOIS 23. Approbation de la convention avec Fermes d'Avenir

24. Approbation de la demande de subvention FSE+ pour le cofinancement de l’activité de l’antenne romainvilloise de l’ALI en 2024 et 2025

25. Approbation de la demande de subvention à la Métropole du Grand Paris pour le cofinancement de la Fabrique de l'Emancipation

Vie économique Rapporteur : Mathieu LANGLOIS 26. Approbation du cahier des charges de rétrocession du bail commercial 46 avenue de Verdun

Affaires générales Rapporteur : M. Le MAIRE 27. Approbation de deux conventions de gestion entre la commune de Romainville et Ile de France Nature (IDF Nature) sur le périmètre de la Corniche des forts

Affaires générales Rapporteuse : Sofia DAUVERGNE 28. Prise d’acte du rapport d’activité 2022 du SIFUREP3

Instances Rapporteur : M. Le MAIRE 29. Approbation du nouveau règlement intérieur du Conseil municipal

30. Retrait Octroi de la protection fonctionnelle à la conseillère municipale Soraya JEBARI et Octroi de la protection fonctionnelle à la conseillère municipale Soraya JEBARI

Question(s) orale(s)

31. Question orale présentée par Soraya JEBARI, pour le Groupe PS

Vœu(x)

32. Vœu (remis sur table)

François DECHY,

Maire de Romainville