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Procès Verbal - PV CM 20200710
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Duingt.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20200710)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
108
COMMUNE
DE
DUINGT
Procès-verbal
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
JUILLET
2020
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
: 9
Votants
: 15
Procurations
: 6
L'an
deux
mil
vingt,
le
dix
juillet
à
8
h
00,
le
Conseil
Municipal
de
DUINGT
(Haute-Savoie),
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Salle
du
Conseil
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
ROLLIN
Maire. Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:(9)
M.
BARITHEL
Eric,
M.
DAVIET
Rémi,
M.
LUGAZ
Patrick,
M.
PAILLE
Jean-François,
Mme
DUCLOS
Catherine,
Mme
GUY
Nicole,
M.
DE
MARCHI
Jean-Louis,
M.
DUCHEZ
Patrick,
M.
ROLLIN
Marc.
Étaient
absents
les
conseillers
municipaux
suivants
:(6)
Mme
Aude
MICHELET
(a
donné
pouvoir
à M.
Marc
ROLLIN),
Mme
MELIARD
Marie-Laure
(a
donné
pouvoir
à
M.
Jean-François
PAILLE),
M.
BARTHALAIS
Bruno
(a
donné
pouvoir
à
M.
Patrick
LUGAZ),
Mme
ROFFINO
Cécile
(a
donné
pouvoir
à
M.
Patrick
DUCHEZ),
M.
ZANINI
Frédéric
(a
donné
pouvoir
à
M.
Jean-Louis
DE
MARCHI),
Mme
FOCHT
Catherine
(a
donné
pouvoir
à
Mme
Nicole
GUY).
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:le
03/07/2020
Date
d'affichage
de
la
convocation
:le
03/07/2020
Le
Président
ayant
ouvert
la
séance
et
fait
appel
nominal,
il
a
été
procédé,
en
conformité
avec
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil.
M.
Rémi
DAVIET
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction.
Monsieur
le
Maire
donne
ensuite
lecture
de
l'ordre
du
jour
définitif
qui
s'établit
comme
suit
:
0501
- Désignation
des
délégués
du
Conseil
municipal
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
D20200501
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
DE
LEURS
SUPPLEANTS
EN
VUE
DE
L’ELECTION
DES
SENATEURS
Monsieur
le
Maire
expose
à
l’assemblée
que
les
Conseils
municipaux
du
département
de
la
Haute-Savoie
sont
convoqués
pour
procéder
à
la
désignation
de
leurs
délégués
titulaires
et
suppléants,
qui
seront
appelés
à former
le
collège
pour
l'élection
des
sénateurs
le
dimanche
27
septembre
2020.
La
population
municipale
détermine
à la
fois
le
nombre
de
délégués
à
élire
et
le
mode
de
scrutin
(majoritaire
ou
liste).
Dans
les
communes
de
moins
de
9
000
habitants,
le
nombre
de
délégués
est
fixé
en
fonction
de
l'effectif
légal
du
Conseil
municipal
[effectif
légal
déterminé
par
l’article
L.
2121-2
du
CGCT
(L.
284)],
soit
pour
la
commune
de
Duingt
15
membres.
-
Pour
les
communes
de
moins
de
1 000
habitants,
les
candidats
peuvent
se
présenter
soit
isolément,
soit
sur
une
liste
qui
peut
ne
pas
être
complète.
Les
adjonctions
et
les
suppressions
de
noms
sont
autorisées.
-
Le
vote
a lieu
sans
débat,
au
scrutin
secret
majoritaire
à deux
tours.
Il
y
a
donc
lieu
de
procéder
à l'élection
de
trois
(3)
délégués
titulaires
et
trois
(3)
délégués
suppléants.
Vu
le
décret
n°
2020-812
du
29
juin
2020
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs, 109
COMMUNE
DE
DUINGT
Procès-verbal
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
JUILLET
2020
Vu
la
circulaire
préfectorale
datée
du
30
juin
2020,
Vu
l'arrêté
n°
PREF-DCI-BCAR-2020-0203
du
30
juin
2020,
Considérant
que
la
désignation
des
délégués
titulaires
et
celle
des
délégués
suppléants
a lieu
séparément.
Considérant
que
le
Conseil
municipal
procède
à l'élection
des
suppléants
aussitôt
après
l'élection
des
délégués.
Il
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
procéder
à l'élection
des
délégués
titulaires
et
suppléants.
omposition
ureau
électoral
:
M.
Le
Maire
indique
que
le
bureau
électoral
est
composé,
à
l'ouverture
du
scrutin,
par
les
deux
membres
du
Conseil
municipal
les
plus
âgés
et
les
deux
membres
présents
les
plus
jeunes.
1.
Sont
candidats
« délégués
titulaires
»
:
“
M.Marc
ROLLIN
“"
M.Eric
BARITHEL
“"
M.Bruno
BARTHALAIS
Résultats
des
votes
:
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:0
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
:15
Nombre
de
bulletins
blancs
:0
Nombre
de
bulletins
nuls
:0
Suffrages
exprimés
:15
Majorité
absolue
:8
Onto
u
: ”
M.Marc
ROLLIN
15
voix
“
M.Eric
BARITHEL
15
voix
"M.
Bruno
BARTHALAIS
15
voix
Sont
élus
«
délégués
titulaires
» :
>
M.
Marc
ROLLIN
>
M.Eric
BARITHEL
>
M.Bruno
BARTHALAIS
2:
nt
candidats
«
délégués
suppléants
» :
"Mme
Catherine
DUCLOS
“M.
Jean-Louis
DE
MARCHI
“"
M.Patrick
DUCHEZ COMMUNE
DE
DUINGT
Procès-verbal
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
JUILLET
2020
Résultats
des
votes :
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
Nombre
de
bulletins
dans
l’urne
: 15
Nombre
de bulletins
blancs
: 0
Nombre
de
bulletins
nuls
: 0
Suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu
: “Mme
Catherine
DUCLOS
15
voix
“
M.Jean-Louis
DE
MARCHI
15
voix
“
M.Patrick
DUCHEZ
15
voix
Sont
élus
« délégués
suppléants
» :
>
Mme
Catherine
DUCLOS
>
M.
Jean-Louis
DE
MARCHI
>
_M.Patrick
DUCHEZ
Après
avoir
procédé
au
vote,
Monsieur
le
Maire
proclame
les
résultats
:
>
SONT
ÉLUS
délégués
titulaires
:M.
Marc
ROLLIN
,M.
Eric
BARITHEL,
M.
Bruno
BARTHALAIS,
>
SONT
ÉLUS
délégués
suppléants
:Mme
Catherine
DUCLOS,
M.
Jean-Louis
DE
MARCHI,
M.
Patrick
DUCHEZ, appelés
à
former
le
collège
en
vue
de
l'élection
de
sénateurs
le
27
septembre
2020.
La
séance
est
levée
à
8
H
15
Le
Maire,
Marc
ROLLIN
110