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Conseil Municipal - AFFICHE CM 27 01 25
Procès Verbal - pv 20 janvier 2010
Conseil Municipal - 210920 CM
Procès Verbal - pv cm 5 mars
Procès Verbal - PV CM 210920
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Duingt.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 210920)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
131
COMMUNE
DE
DUINGT
Procès-verbal
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
SEPTEMBRE
2020
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
: 13
Votants
: 15
Procurations
: 2
L'an
deux
mil
vingt,
le vingt
et
un
septembre
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
DUINGT
(Haute-
Savoie),
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
ROLLIN,
Maire.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
: (13)
M.
BARITHEL
Eric,
M.
DAVIET
Rémi,
Mme
FOCHT
Catherine,
M.
LUGAZ
Patrick,
M.
PAILLE
Jean-
François,
Mme
DUCLOS
Catherine,
Mme
GUY
Nicole,
Mme
MELIARD
Marie-Laure,
M.
ZANINI
Frédéric,
M.
ROLLIN
Marc,
M.
Bruno
BARTHALAIS;
Mme
MICHELET
Aude ;
Mme
ROFFINO
Cécile. Étaient
absents
les
conseillers
municipaux
suivants :
(2)
M.
DUCHEZ
Patrick
(donne
pouvoir
à
Catherine
FOCHT)
; M.
DE
MARCHI
Jean-Louis
(donne
pouvoir
à
Jean-François
PAILLE).
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
15/09/2020
Date
d'affichage
de
la convocation
: le
15/09/2020
Le
Président
ayant
ouvert
la
séance
et
fait
appel
nominal,
il a
été
procédé,
en
conformité
avec
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil. Mme
Cécile
ROFFINO
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction.
Le
compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
20
juillet
2020
est
approuvé à
l'unanimité.
Monsieur
le Maire
donne
ensuite
lecture
de l'ordre
du jour
définitif qui s'établit comme
suit
:
0701
- Avenant
n°1
à la
convention
d’entretien
et financière
entre
la Commune
de
Duingt
et le
Conseil
départemental
de la Haute-Savoie
pour
l'aménagement
du
giratoire
sur les RD1508/RD8
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
municipal
les
décisions
suivantes
:
N°DEC202010
: Récapitulatif
n°3
des
avenants
des
entreprises
(prestations
supplémentaires)
relatifs
au
marché
de
travaux
de
la Requalification
de
la plage
municipale
de
Duingt,
N°DEC202011
: Nouvelle
convention
de
mise
à
disposition
à
titre
précaire
et
temporaire
des
biens
communaux
(local
vestiaires
foot,
parcelles
communales
AB79
et
AB99
et
boucle
d’amarrage
au
mouillage
du
port
municipal)
pour
la
période
estivale
de juin
à septembre
2020,
renouvelable
chaque
année
par
tacite
reconduction,
à la
Société
TAKAPLONGER,
représentée
par
M.
Arnaud
JEAN,
pour
un
montant
total
de
3000€.
‘
N°DEC202012
: Nouvelle
convention
de
viabilité
hivernale
sur
les
voies
et parkings
communaux
pour
la période
du
15/11/2020
au
15/03/2021,
renouvelable
chaque
année
par
tacite
reconduction,
avec
la
Société
d'exploitation
de
travaux
agricole,
représentée
par
M.
Stéphane
BURNET. 132
COMMUNE
DE
DUINGT
Procès-verbal
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
SEPTEMBRE
2020
D20200701
AVENANT
N°1
À LA
CONVENTION
D'ENTRETIEN
ET
FINANCIERE
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
DUINGT
ET
LE
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
74
AMENAGEMENT
DU
GIRATOIRE
DE
DUINGT
SUR
LES
RD1508/RD8
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
qu'une
convention
d'entretien
et
financière
entre
la
commune
de
Duingt
et
le
Conseil
départemental
74
relative
à l'aménagement
du
giratoire
de
Duingt
sur
les
RD1508/RDB8
a
été
signée
le
24/11/2017
et
a
pris
effet
à
la
dernière
date
de
signature
des
deux
parties,
soit
le
12/01/2018.
Monsieur
le
Maire
indique
que
l'avenant
à
la
convention
d'entretien
et
financière
a
pour
objet
de
modifier
l’échéancier
de
versement
de
la
participation
financière
de
la
Commune
de
Duingt
et
vient
modifier
l’article
7 de
la
convention
initiale
du
12/01/2018.
En
effet,
la
convention
prévoyait
le
versement
du
solde
en
2020.
Mais
au
vu
des
travaux
d’entretien
d'espaces
verts
restants
à
réaliser,
l'échéance
de
l'opération
sera
reportée
en
2021.
Le
décompte
final
ne
pourra
être
établi
qu’à
ce
moment.
Modalités
de
versement :
"Un
premier
acompte
de
73
705
€ versé
en
2018
;
"Un
deuxième
acompte
de
73
705
€ versé
en
2019;
“
Le
solde
à régler
en
2021
sur présentation
du
décompte
final de
l'opération
approuvé
par
la commission
permanente
ou
validé
par
le payeur
départemental.
Après
avoir
lu tous
les
termes
de
l'avenant
à la convention,
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité,
>
ACCEPTE
les termes
de l'avenant n°1
à la convention
ci-annexée
;
>
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
ledit avenant
;
>
MANDATE
Monsieur
le Maire
pour
signer
l'ensemble
des
documents
afférents
à cette
affaire
;
>
MANDATE
Monsieur
le Maire
à inscrire
le solde sur le budget
investissement 2021.
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
:
”
Remerciements
Association
les
Bouchons
pour
le
prêt
du
local
et
les
travaux
réalisés
pour
faciliter
le
remplissage
du
camion.
.
=
Nouveau
tournage
de
la
série
« Cassandre
» dans
le
vieux
Cimetière
prévu
le
06/10/20
avec
installation
de
leur
matériel
sur
la
place
et
dans
la
salle
des
fêtes
:location
salle
+ travaux
portail
cimetière.
2
Demande
de
tournage
du
film
« Le
pied
nickelé
» sur
la
Place
St
François
:
Sortie
du
long
métrage
Printemps
2021.
"Assemblée
générale
du
Comité
des
Fêtes
prévue
le 23
octobre
2020.
”
Nouveau
plan
communal
de
sauvegarde
(PCS)
présenté
par
Eric
BARITHEL
avec
la Commission
Sécurité
(document
recensant
les
risques
possibles
sur
la commune
et les
moyens/mesures
de
sécurité
mis
en
place). 133
COMMUNE
DE
DUINGT
Procès-verbal
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
SEPTEMBRE
2020
Ce
document
fait
le
lien
entre
les
différents
intervenants
et
prévoit
pour
chaque
risque
les
explications
et
mesures
apportées
:
1/
Crues
2/Mouvements
de
terrain
3/Séisme
4/Rupture
de
canalisation
de
gaz
5/Transport
de
marchandises
dangereuses
6/
Risques
industriels
7/
Coupure
d'électricité
8/
Chutes
de
neige
importantes
9/Vent
violent
10/
Canicule
11/
Epidémie
“2
parcelles
à vendre
dans
le
vieux
village
au
bord
du
lac.
La
Mairie
se
positionne
pour
les
acheter.
“1
terrain
à vendre
vers
les
Hauts
du
Lac
le
long
de
la
Route
des
Vergers.
La
Mairie
accepte
la
proposition
de
M.
BOUBEE
à hauteur
de
22990€
pour
la
vente
de
cette
parcelle.
”
Restaurant
LE
BEC
:Souhaite
conserver
qu'un
seul
appartement
sur
les
3
loués.
Les
2
autres
appartements
seront
loués
pour
une
conciergerie
et
un
particulier
(28000€
pour
le
restaurant
LE
BEC
et
12000€
pour
les
2
appartements).
”
Les
caméras
de
vidéoprotection
ont
été
installées
au
Carrefour
RD1508.
Reste
le
site
d'implantation
de
vidéoprotection
prévu
Place
de
l'Eglise,
en
attente
du
mat
support
des
caméras
à mettre
en
place.
=
L'Hôtel
« La
Villa
Caroline
» ouvrira
ses
portes
mi-novembre.
La
séance
est
levée
à 22
H
00
Le
Maire,
Marc
ROLLIN