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Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du 28 septembre 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Port-Vendres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 28 septembre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Logement,
_ Département des Pyrénées-Orientales
COMMUNE DE PORT-VENDRES
CHEB EDCE ED
Réunion du Conseil Municipal
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués, dans la Salle du Conseil Municipal au 2°" étage de l'hôtel de ville, pour la réunion qui aura lieu le :
Jeudi 28 septembre 2023 à 09 h 30
La séance se déroulera avec public et retransmission des débats en direct sur la
10.
IL.
page Facebook de la Ville
ORDRE DU JOUR
Requalification des Quais Joly, République et Forgas et création d'une Place cœur de Ville — Résultat de la procédure d'appel d'offres ouvert — Passation des marchés.
Groupement de commandes renouvellement des fournisseurs d'accès internet et télécom — Approbation du marché.
Mise à disposition du service Declaloc par l'Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées Méditerranée.
Cession de la parcelle cadastrée AC 755 (Lot A).
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal — Article 24 — Traduction en catalan.
Modification des modalités de fonctionnement et d'organisation du Conseil Municipal des Enfants.
Modification simplifiée n°10 du PLU — Modification de la date de mise à disposition du public.
Revalorisation des tarifs cinéma pour les dispositifs scolaires.
Convention de partenariat avec le Centre Educatif Renforcé (CER) « Bleu marine » pour des opérations de débroussaillement.
Demande d'essences arbustives et arborées auprès de la Pépinière Départementale.
Aide aux victimes du tremblement de terre au Maroc — Versement d'une contribution
au FACECO (Fonds d'Action Extérieure des Collectivités Territoriales). 12. Aide financière à l'Association « Les Restos du Cœur ».
13. Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale.
14. Aide aux permis de conduire — Modification des modalités techniques et financières de la convention avec l'Auto Ecole et de la charte des engagements avec le bénéficiaire.
15. Cession des parcelles AI 95, 96, 97, 200 et 202.
16. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) — Attribution d'une aide financière à Monsieur Mickaël MOREL.
17. Cession de la parcelle AS239 sise Olive de Ram en nature de vignes.
18. CCACVI — Avis sur l'avenant n°1 Plan Partenarial de gestion de demande de logement social et d'information des demandeurs.
Fait à Port-Vendres, le 22 septembre 2023
Le Maire,
Grégory MARTY