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Document publié le Vendredi 23 juin 2023 par la commune de Port-Vendres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 23 06 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Numérique,
Département des Pyrénées-Orientales
COMMUNE DE PORT-VENDRES
BEBE EI
Réunion du Conseil Municipal
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués, dans la Salle du Conseil Municipal au 2°" étage de l'hôtel de ville, pour la réunion qui aura lieu le :
Vendredi 23 juin 2023 à 09 h 30
La séance se déroulera avec public et retransmission des débats en direct sur la
page Facebook de la Ville
ORDRE DU JOUR
1. Modification de la délibération du Conseil Municipal n°02-2023 du 16 mars 2023 portant sur la composition des commissions.
2. Renouvellement intégral de la Commission d’Appel d'Offres (CAO).
3. Renouvellement intégral de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP).
4. Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CCACVD) — Groupement de Commandes renouvellement des Fournisseurs d’accès internet et télécom.
5. Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CCACVI) — Rétrocession de la compétence éclairage public - Convention de répartition du personnel.
6. Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CCACVD — Convention de service commun d’entretien de l’éclairage public.
7. Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CCACVIT) — Prestation de contrôle des poteaux et bouches d’incendie.
8. Attribution de subventions exceptionnelles aux Associations « Centre Art Danse » et « Mer à boire ».
9. Passation d’une convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) des Pyrénées-Orientales en vue de la surveillance des plages de la baie de Paulilles pendant la saison estivale 2023.
10. Adhésion à l'Association Professionnelle 66.
11. Acquisition du Fort Fanal.
12. Régime indemnitaire filière Police Municipale — Application de l’Indemnité d'Administration et de Technicité. 13. Adhésion à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) auprès du Centre de Gestion 66.
14. Convention de mécénat avec la Caisse d'Epargne Languedoc-Roussillon pour le bicentenaire de la Commune.
15. Renouvellement du poste de Conseiller Numérique France Service pour une période de trois ans.
16. Passation d’une convention de partenariat entre la Commune de Port-Vendres et
l'Association « Objet Direct ».
17. Plan d’action face à la sécheresse — Approbation de la charte d'engagement municipal.
18. Cession de la parcelle cadastrée AB 313 (Lot A) à Madame Pascale GARCIA.
19. Opération programmée de l’amélioration de l’habitat (OPAH) — Avenant n°4.
20. Désignation du référent déontologique des élus et de son suppléant
Fait à Port-Vendres, 16 juin 2023
Le Maire,
Grégory MARTY
dl