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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil du 8 decembre 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 8 decembre 2025
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 8 decembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
L
VII
LAGI
Jranots Commune
de
Franois CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 DECEMBRE
2025
— 20H30
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
mairie
de
Franois
dans
la
salle
du
conseil. ORDRE
DU
JOUR
:
1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9)
Délégation
de
signature
depuis
la dernière
séance
du
conseil
Validation
des
charges
définitivement
transférées
suite
aux
transferts
de
compétences
intervenus
au
cours
de
l’année
2025
Autorisation
d’engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
d’investissement
avant
le
vote
du
budget
2026
Adoption
des
Rapports
sur
le
Prix
et
la
Qualité
des
Services
publics
(RPQS),
d’assainissement
collectif et d’assainissement
non
collectif pour
l’année
2024
Adoption
du
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
des
Services
publics
(RPQS),
d’eau
potable
pour
l’année
2024
Convention
pour
la
réalisation
de
travaux
à
caractère
pédagogique
dans
la
forêt
communale Assiette,
dévolution
et destination
des
coupes
de
l’année
2026
Admission
en
non-valeur
Subvention
élèves
EMICA
10) Rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
—
désignation
des
candidats
à
la
maitrise
d’œuvre
11) Désignation
d’un
coordonnateur
de
l’enquête
de
recensement
2026
12) Recensement
de
la population,
désignation
des
agents
recenseurs
13)
Création
d'emplois
non
permanents
pour
les
agents
recenseurs
14) Renouvellement
de
la convention
pour
la réalisation
d’une
campagne
d’identification
et de
stérilisation
des
chats
errants
15)
Cession
d’une
parcelle
communale
Divers
:
. Questions
diverses