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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 9 decembre 2024
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 9 decembre 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Ÿ CAR VILLAGE rAanois Commune
de
Franois
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 DECEMBRE
2024 - 20H30
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
mairie
de
Franois
dans
la salle
du
conseil.
ORDRE
DU
JOUR
:
1)
Délégation
de
signature
depuis
la dernière
séance
du
conseil
2)
Délibération
autorisant
le
Maire
à
entreprendre
des
négociations
pour
un
projet
d’acquisition
de
terrain
3)
Adhésion
à l’association
nationale
des
villes
et territoires
accueillants
4)
Renouvellement
de
la convention
pour
la réalisation
d’une
campagne
d’identification
et de
stérilisation
des
chats
errants
5)
Convention
pour
la réalisation
de
travaux
à caractère
pédagogique
dans
la forêt
communale
6)
Contrat
de
travaux
de
bucheronnage
et de
débardage
en
forêt
communale
2024/2025
7)
Transfert
de
crédits
— budget
bois
8)
Virement
de
crédits
— budget
caveaux
Divers : . Questions
diverses