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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 7 avril 2025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 7 avril 2025)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Économie et finances, Institutions publiques,
Ve VILIAGI VTAnots Commune
de
Franois CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 AVRIL
2025
— 20H30
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
mairie
de
Franoiïis
dans
la
salle
du
conseil. ORDRE
DU
JOUR :
1)
Délégation
de
signature
depuis
la dernière
séance
du
conseil
2)
Référentiel
MS7
— Fongibilité
des
crédits
en
fonctionnement
et en
investissement
3)
Compte
administratif 2024
du
budget
communal
4)
Compte
de
gestion
2024
du
budget
communal
établi
par
monsieur
le Trésorier
5)
Budget
communal
— Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2024
6)
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
2025
7)
Approbation
du
budget
de
fonctionnement
prévisionnel
2025
de
Familles
Rurales
Franoiïs
Serre
les
Sapins
8)
Attribution
de
subventions
9)
Budget
primitif 2025
— Budget
communal
10)
Compte
administratif
2024
du
budget
bois
11)
Compte
de
gestion
2024
du
budget
bois
établi
par
monsieur
le Trésorier
12) Budget
bois
— Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2024
13)
Programme
de
travaux
forêt
2024
14) Budget
primitif 2025
— Budget
bois
15)
Compte
administratif 2024
du
budget
cimetière
16)
Compte
de
gestion
2024
du
budget
cimetière
établi
par
monsieur
le Trésorier
17)
Budget
cimetière
— Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2024
18)
Remboursement
du
budget
communal
par
le
budget
cimetière
pour
la
construction
de
caveaux
19) Budget
primitif 2025
— Budget
cimetière
20)
Attribution
maison
— Rue
de
la Fontaine
Divers : . Questions
diverses