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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 20 janvier 2025
Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 20 janvier 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
VILLAGE
ranois
Commune
de
Franois CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
JANVIER
2025
— 20H30
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
mairie
de
Franois
dans
la
salle
du
conseil. ORDRE
DU
JOUR
:
1)
Délégation
de
signature
depuis
la dernière
séance
du
conseil
2)
Coût
définitif
des
transferts
de
charges
2024
—
Evaluation
prévisionnelle
des
transferts
de
charges
2025
3)
Convention
CDEI
4)
Renouvellement
de
la convention
d'entretien
des
voiries
des
ZAE
5)
Achat
d'une
parcelle
cadastrée
AH76
6)
Autorisation
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
2025
7)
Suppression
et création
d'emploi
suite
à modification
de
temps
de
travail
Divers : . Questions
diverses