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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 9 juillet 2024
Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 9 juillet 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Sécurité sociale,
N NL. VILLAGE
Di
ranois
Commune
de
Franois
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
9 JUILLET
2024
— 20H00
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
mairie
de
Franoiïis
dans
la
salle
du
conseil. ORDRE
DU
JOUR :
1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9)
Délégation
de
signature
depuis
la dernière
séance
du
conseil
Débat
sur
les
orientations
générales
du
RLPi
Tarif cantine Tarif cantine
PAI
Convention
pluriannuelle
d’objectifs
et de
moyens
pour
la gestion
de
la structure
Familles
Rurales
de
Pouilley
les
Vignes
— Avenant
n°1
Participation
de
la commune
au
Fonds
de
Solidarité
pour
le Logement
(FSL)
Participation
de
la
commune
au
Fonds
d’Aïde
aux
Accédants
à
la propriété
en
Difficulté
(FAAD) Ouverture
d’un
compte
à terme
Changement
de
propriétaire
« Franois
Parc
Aventure
» renouvellement
de
la convention
Divers : . Questions
diverses