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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 260 532
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 260 532)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Santé, Éducation,
Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
A l’attention des membres du bureau,
Saint-Claude, le 7 décembre 2022
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la 26ème réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :
Le mercredi 14 décembre 2022 18h30
Siège de la Communauté de Communes – salle -3
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du compte-rendu
1.1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 25ème bureau du 23 novembre 2022
2. Communications officielles
3. Administration générale
4. Personnel
5. Finances
6. Economie
6.1. Dotation Relance Jura : demande de la commune de La Pesse 6.2. Dotation Relance Jura : demande de la commune de Villard Saint-Sauveur 6.3. Dotation Relance Jura : demande de la commune de Choux
6.3.1. Travaux au cimetière communal
6.3.2. Sécurisation des escaliers de l’église
6.3.3. Isolation d’un bâtiment communal
6.4. Dotation Relance Jura : demande de la commune de Bellecombe 6.4.1. Implantation de poteaux incendie
6.4.2. Achat d’une fraise à neige
6.4.3. Isolation d’un bâtiment communal
6.5. Dotation Relance Jura : demande de la commune de Septmoncel-Les Molunes Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
6.6. Dotation Relance Jura : demande de la commune de Larrivoire 6.7. ZA de Champfrevan : vente d’une parcelle à la société immobilière S2P (Arcoutils) 6.8. Centre de compétences : validation du plan de financement et des demandes de subventions
6.9. Centre de compétences : validation de la maîtrise d’œuvre
6.10. Centre de compétences : relevés topographiques
6.11. AIE : SCI La Vie Folle
7. Logement / Habitat / Aménagement du territoire / ADS
7.1. Candidature à un Projet Partenarial d’Aménagement
7.2. Politique santé incitative – Axe 3 – allocations étudiants en santé du territoire : demande de Hugo Puveland
7.3. Politique santé incitative – Axe 3 – allocations étudiants en santé du territoire : demande de Manon Vuillaume
8. Environnement / SPANC
8.1. SPANC : modification du règlement intérieur
9. Patrimoine / Bâtiments
9.1. Réhabilitation du bâtiment Carnot : allotissement des offres
10. Tourisme
10.1. Mur de soutènement de la voie communale 9bis de la Chapelle à Saint-Romain : avenant n°1 à la convention entre la CCHJSC et la commune de Lavans-Lès-St-Claude 10.2. Office de Tourisme : validation des tarifs excursions Ligne des Hirondelles 2023 10.3. Office de Tourisme : approbation de la convention avec SNCF pour les excursions Ligne des Hirondelles 2023
10.4. Office de Tourisme : création d’un site internet de destination Haut-Jura Saint-Claude – choix du prestataire
10.5. Office de Tourisme : ESF – approbation de la convention de mise à disposition de personnel
10.6. ASF : horaires
10.7. ASF : tarifs
11. Sports et Associations
12. Culture
12.1. Conservatoire de musique : approbation de la convention avec l’IME/SESSAD 12.2. Conservatoire de musique : approbation de l’avenant n°1 avec l’APEI
13. Communication
14. Questions diverses et informations Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président,
Raphaël PERRIN