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Conseil Municipal - BI2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Bellecombe.
Lien du pdf (Conseil Municipal - BI2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Sécurité sociale,
1
IPNS
Bellecombe infos Janvier 2023
Après quelques années sans parution, nous vous proposons l’édition d’un nouveau bulletin.
Par ce bulletin, nous vous communiquons les dernières informations concernant notre commune, et sa gestion.
Nous vous rappelons que l’ensemble du Conseil Municipal reste à votre disposition, pour échanger sur les différents sujets.
Le bien vivre à Bellecombe reste la priorité du Conseil Municipal par :
- L’amélioration des logements communaux,
- L’accès à de nouveaux logements sera une priorité pour les années à venir. La construction d’un bâtiment aux Mouilles devrait se concrétiser entre 2023 et 2025.
- La sécurisation de la commune par la Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) sera renforcée. Un projet de regroupement des casernes Des Moussières et de La Pesse Les Bouchoux est en étude. - Le projet d’un regroupement intercommunal scolaire unique est toujours en étude entre les communes de Bellecombe Les Moussières La Pesse et Les Bouchoux et devrait aboutir en 2023.
- La beauté de nos paysages par l’effacement rural, l’enfouissement des réseaux.
La santé financière de la commune est saine et permettrait de réaliser de beaux projets. En toute transparence, vous trouverez le détail de chaque projet ou réalisation.
Vœux du maire : Chers habitants et chères habitantes de Bellecombe,
C’est avec grand plaisir que nous vous proposons à nouveau de lire ou de découvrir le petit journal communal de Bellecombe. Tout d’abord, je tiens à vous présenter tous mes vœux pour cette nouvelle année, qu’elle soit riche de projets, de rencontres et tout cela accompagné d’une bonne santé chez vous et dans vos familles.
2023 a débuté comme a fini 2022 dans la douceur, il faut que cette nouvelle année se poursuive avec espoir et ambition malgré un contexte général incertain. Notre petite commune de Bellecombe a réalisé un certain nombre de projets depuis la nouvelle mandature et j’en profite pour remercier l’équipe municipale dont chacun apporte ses compétences et connaissances pour porter nos projets à terme.
Je vous laisse le soin de feuilleter notre bulletin où vous retrouverez en détail nos réalisations et leurs financements, mais aussi, les projets en cours de réflexion.
Concernant la vie intercommunale, je tiens à vous sensibiliser sur les services mis à disposition sur les démarches administratives (France SERVICES) et numériques (Ateliers Numériques). L’élaboration du PLUi va débuter cette année, avec un travail important dans chaque commune, soyons vigilants.
Un clin d’œil aux associations qui fréquentent régulièrement nos locaux.
Je vous souhaite une agréable lecture et reste à votre disposition, bien cordialement à tous,
Stéphane GROS, maire de Bellecombe. 2
IPNS
Travaux réalisés entre 2020 -2022 :
Malgré un contexte sanitaire et économique difficile, la commune Bellecombe a réussi à concrétiser divers travaux, permettant notamment la sécurisation du parking des Mouilles. Le panneau d’affichage a été remplacé, et une boîte à livres a été installée.
La réfection de la voie communale 2 a pu également être faite.
Parking Les Mouilles
Panneau d’affichage et boîte à livres lieu-dit Les Mouilles :
VC2 : voie communale desservant la mairie lieu-dit Les Coupes
Montant des travaux réalisés 9 920.20 € Subvention DETR 25% 2 480.05 € Autofinancement 75 % 7 440.15 €
Montant des travaux réalisés 10 518.60 €
Subvention Conseil Départemental 25 % 2 629.65 €
Subvention complémentaire forfaitaire
Conseil Départemental
2 500 €
Autofinancement 51 % (arrondi) 5 388.95 €
Montant des travaux réalisés 1 614.91 €
Subvention Conseil Départemental 33 % 540 €
Autofinancement 67 % (arrondi) 1 074.91 € 3
IPNS
Bâtiments communaux :
Mairie Les Coupes : muret en pierres sèches, parking et marquise :
Des travaux ont été réalisés à la mairie des Coupes : le parking et le muret ont été refaits, une marquise a été posée pour protéger la plaque commémorative, et un panneau indiquant la mairie a été réalisé par M. GROSSIORD Gilbert.
Réfection de la salle de bains appartement de la Cure :
Montant des travaux réalisés 23 885 €
Subvention Conseil
Départemental 25 %
5 970 €
Subvention CCHJSC 25% 5 970 €
Autofinancement 50 % (arrondi) 11 945 €
Montant des travaux
réalisés
12 047.82 €
Subvention DETR
25.25%
3 042 €
Subvention Conseil
Départemental 24.07%
2 900 €
Reste à charge 50
% (arrondi) :
6 105.82 €
Part BELLECOMBE 2/5 2 442.33 €
Part Les Moussières 3/5 3 663.49 € 4
IPNS
L’appartement de la Cure est réparti à 3/5 à la commune des Moussières et à 2/5 à la commune
de Bellecombe (l’église et le cimetière ont la même répartition intercommunale).
La salle de bains était vétuste, il était nécessaire de procéder à sa rénovation. Les travaux sont
achevés.
Le bâtiment communal de Boulème nécessite une rénovation énergétique :
Un bardage avec isolation a été posé sur la façade SUD, puis les combles ont été isolées en 2022.
En 2022, la commune a changé également de fournisseur de gaz, avec un prix plus avantageux.
Les travaux suivants : isolation des sols de l’appartement du rez-de-chaussée, et le chauffage d’appoint dans les appartements (poêles à granulés) seront exécutés début 2023.
Bilan financier : Bardage façade sud bâtiment communal à Boulème :
Bilan financier : Rénovation énergétique du bâtiment communal à Boulème (2022/2023): isolation des combles et des sols de l’appartement du rez-de-chaussée, chauffage d’appoint dans les appartements (poêles à granulés) :
Montant des travaux réalisés 30 054.33 €
Subvention DSIL 7 513.59 €
Subvention Conseil Départemental 7 514 €
Subvention CCHJSC 7 230 €
Autofinancement 26 % (arrondi) 7 796.33 €
Montant des travaux 44 731.92 €
Subvention DETR 13 419 €
Subvention Conseil
Départemental
11 050 €
Subvention CCHJSC 3 578.55 €
Autofinancement 37 % (arrondi) 16 684.37 € 5
IPNS
Sécurité incendie :
En 2022, 2 nouveaux poteaux incendie ont été implantés, l’un entre la Bramande et les Grandes coupes et le second proche de la petite Girade.
Bilan financier de la création de 2 poteaux incendie en 2022 :
Pour 2023, d’autres implantations sont en étude, et les demande de subvention en cours :
Création de nouveau poteaux à incendie :
Renforcement et effacement rural secteur Les Cernois :
Effacement LES CERNOIS / CHEZ MILLET pour la suppression de plus de 40 poteaux EDF et Télécom.
NATURE
DES
TRAVAUX
MONTANT DE
L’OPERATION
en € TTC
PARTICIPATIONS
en €
MONTANT SIDEC
en €
PARTICIPATION COLLECTIVITE
en €
RESEAU ELECTRIQUE 161 120,66
Plafonné à 70 000,00 HT
TVA Récupérable :
24 707,66
53 690,00 82 723,00
INFRASTRUCTURE
TELEPHONIQUE
22 730,65
Plafonné à 16 800,00
- 3 360,00 15 884,93
Montant total 183 851,31 - 57 050,00 98 607,93 €
Renforcement LES CERNOIS : ces travaux permettront de résoudre les problèmes de sous-alimentation électrique
NATURE
DES TRAVAUX
MONTANT DE
L’OPERATION en € TTC
PARTICIPATIONS
en €
MONTANT SIDEC en € PARTICIPATION COLLECTIVITE en €
RESEAU ELECTRIQUE
207 507.18
Facé : 140 548.96
TVA Récupérable :
31 820.98
35 137.24 -
INFRASTRUCTURE
TELEPHONIQUE 15 833.27 - 2 681.05 10 724.21
Montant total 223 340.45 - 37 818.29 10 724.21 €
Montant des travaux réalisés 7 992.76 €
Subvention DETR 40% 3 197.10 €
Autofinancement 60 % 4 795.66 €
Montant de l’achat estimé 31 806.76 €
Subvention DETR sollicitée 9 542 €
Subvention Conseil Départemental sollicitée 10 601 €
Subvention CCHJSC sollicitée 2 544 €
Autofinancement 29 % (arrondi) 9 119.76 € 6
IPNS
Défibrillateur :
Un défibrillateur a été installé dans le hall du bâtiment à Boulème,
accessible à tous.
Bilan financier :
Une formation de premiers secours sera organisée, par le biais des Pompiers, dans l’année. Nous vous tiendrons informés.
Déneigement :
Projet d’achat d’une fraise à neige mieux adaptée pour le déneigement des chemins ruraux :
Montant de l’achat estimé 22 200 €
Subvention DETR sollicitée 4 440 €
Subvention Conseil Départemental sollicitée 5 550 €
Subvention CCHJSC sollicitée 1 776 €
Autofinancement 47 % 10 434 €
Fibre optique :
La fibre arrive doucement. 2023 sera une nouvelle année de travaux pour alimenter l’ensemble
de la commune. Les connexions pourraient être envisagées pour la fin de 2023, début 2024.
Nous sommes bien conscients que le réseau internet, actuellement, reste insatisfaisant.
Construction de garages communaux lieu-dit Les 3 Cheminées :
Un projet de construction de 8 garages communaux semi-enterrés est à létude. Ils seront proposés à la location. Un garage sera conservé pour les services de la commune.
A la mi-août par un affichage, et un envoi par courriel, le projet a été proposé aux habitants pour une éventuelle location. 7 réponses ont été reçues.
A ce jour, les loyers n’ont pas encore été fixés.
Montant des travaux réalisés 1 261.75 €
Participation Groupama 150 €
Autofinancement : 1 111.75 €
Montant des travaux estimés 135 211 €
Subvention DETR sollicitée 40 563 €
Subvention Conseil Départemental sollicitée 20 000 €
Autofinancement 55 % (arrondi) 74 648 € 7
IPNS
Projet Les Mouilles :
Les enjeux de ce projet sont :
- Proposer des logements à loyers modérés pour les travailleurs saisonniers et les gens du pays,
- Offrir un lieu d’habitat pour les personnes âgées isolées tout en offrant une réelle mixité
intergénérationnelle.
Ce projet consiste notamment à créer : 1 T1 de 35m², 2 T2 PMR de 50m², 1 T3 PMR de 65m², 3 T3 non
PMR de 65m², 2 T4 de 80m²,
Soit environ 555 m² de surfaces de logements
Le plan de financement couvrira à 100 % l’emprunt (et plus) par les recettes locatives.
Le budget prévisionnel de l’opération, actualisé à la suite des études de programmation :
Calendrier prévisionnel établi par le SIDEC :
1er trimestre 2023 : Décision de la commune pour mandater le SIDEC + Diagnostics dont études de sol
2ème trimestre 2023 : Consultation Maîtrise d’œuvre
3ème trimestre 2023 : Analyse des offres, mise au point, et notification du marché de maîtrise d’œuvre
4ème trimestre 2023 : Études maîtrise d’œuvre ESQ et APS
1er trimestre 2024 : Études de maîtrise d’œuvre APD, dépôt PC et PRO 2ème trimestre 2024 : Consultation des entreprises
2nd semestre 2024 : Démarrage des travaux fin 2025 : Livraison des travaux 8
IPNS
Cérémonie du 11 novembre :
Une vingtaine de personnes ont assisté à la cérémonie du 11 novembre sous un soleil radieux.
Journée de convivialité :
Samedi 20 aout 2022 : journée très conviviale, plus de 100 personnes ont répondu favorablement à l’invitation de la commune. 9
IPNS
Galettes des rois :
Samedi 14 janvier 2023, vingt-cinq convives ont été réuni pour déguster
la galette des rois offerte par le C.C.A.S aux résidents de plus de 60 ans.
PLUi :
Un projet de territoire intercommunal - Élaboration du PLU(i)
En complément du service Application Droit des Sols, la collectivité se dote d’une nouvelle mission en matière d’Aménagement du territoire et de l’Urbanisme : le PLU(i) !!
Au 1er juillet 2021, les communes ont transféré la compétence « Plan Local d’Urbanisme (PLU) » vers l’intercommunalité. Ce dernier devient PLU« i » pour « intercommunal ». Le changement d’échelle est pertinent afin d’obtenir une meilleure cohérence et coordination des politiques publiques de l’urbanisme, de l’habitat ou bien encore des déplacements à l’échelle des 22 communes.
Le 12 octobre 2022, le conseil communautaire a prescrit l’élaboration d’un plan local d’urbanisme intercommunal sur l’ensemble du territoire Haut-Jura Saint-Claude.
Le PLUi, c’est quoi ?
Le Plan Local d’Urbanisme (intercommunal) est un document juridique qui a pour objet de régir l'utilisation qui est faite du sol en précisant la localisation, la desserte, l'implantation et l'architecture des nouvelles constructions ou des constructions existantes dans le cas de travaux.
Elaboré par les élus en collaboration avec les services de l’Etat, le Parc Naturel Régional du Haut Jura, entre autres personnes publiques, le PLUi traduit un Projet de Territoire fixé pour une dizaine d’années dans une démarche de développement durable.
S’appuyant sur un diagnostic, des études, une évaluation environnementale, le PLUi est un document stratégique qui prévoit et organise l’avenir du territoire.
Son contenu est encadré par les normes et lois en vigueur. Il doit notamment mettre en œuvre les orientations et objectifs d’autres documents d’urbanisme comme le Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Égalité des Territoires (SRADDET de Bourgogne Franche-Comté) ou le Schéma de Cohérence Territorial (SCoT du Haut Jura).
Il se substituera aux documents d’urbanisme en vigueur (Cartes communales, Plan Local d’Urbanisme communaux).
Le lancement de la procédure est prévu pour le courant de l’année 2023.
Contacts : Élu référent : Philippe PASSOT, 1er Vice-Président en charge de l’Aménagement du territoire et de l’Urbanisme
Technicienne référente : Amélie THIBERT, chargée de mission « PLUi »
a.thibert@hautjurasaintclaude.fr 10
IPNS
Ateliers numériques :
France services :
Proche de vous, proche de chez vous.
Besoin d'aide pour vos démarches administratives ? Des difficultés pour accéder aux services numériques ? France
Services, c'est le retour du service public au cœur des territoires ! France Services, c'est un guichet unique qui donne accès
dans un seul et même lieu aux principaux organismes de services publics. La Caisse d'allocations familiales (CAF) La Caisse
nationale d'assurance maladie (Sécurité sociale) Pôle emploi La Poste Les services des impôts et de la direction générale
des Finances publiques (DGFIP) Les ministères de I'intérieur et de la justice La Caisse nationale d'assurance vieillesse
(CNAV) La mutualité sociale agricole (MSA) Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) France Services, c'est un soutien
pour résoudre vos démarches les plus complexes France Services, c'est un accompagnement dans I ‘utilisation des outils
informatiques et numériques du quotidien.
France Services, c'est un poste informatique en accès libre. CONTACT : Tél : 07 56 30 18 80 -
multisiteshautjura@franceservices.gouv.fr
HORAIRES et SITES :
- LES BOUCHOUX (Agence postale communale) : Lundi et mercredi après-midi de 14h à 17h
- VIRY (Mairie) : Mardi et vendredi après-midi de 13h45 à 16h45
- CHASSAL-MOLINGES (Mairie) : Mardi et vendredi matin de 8h30 à 11h30
- SEPTMONCEL LES MOLUNES (Locaux techniques - ancienne caserne) : jeudi de 8h à 12h et de 13h30 à 15h30 11
IPNS
REGROUPEMENT SCOLAIRE INTERCOMMUNAL
En septembre 2022 : l’effectif scolaire de l’école des sorbiers est de 20 élèves, et le RPI La Pesse
Les Bouchoux compte 41 élèves.
Deux scénarios sont en cours d’étude soit l’agrandissement de l’école des sorbiers, soit la
construction d’une nouvelle école à Chaudezembre. Dans tous les cas, un pôle unique est
privilégié.
Les conseils municipaux des communes de Bellecombe, La Pesse, Les Bouchoux et Les
Moussières se prononceront en janvier 2023 pour le choix du scénario retenu.
Le coût approximatif d’une nouvelle construction est d’environ 2 000 000 €, l’agrandissement de
l’école des Sorbiers est estimé à 700 000 €.
CCAS
➢ A l’occasion d’une naissance un bon cadeau « achetezasaintclaude » de 50 € est offert :
En 2020 : Elliot CARGNELUTTI et Henri GROSTABUSSIAT,
En 2021 : Margot MONVOISIN,
Et en 2022 à Maloé PEILLON.
➢ Cartes avantages jeunes : en 2022, 377 communes jurassiennes font profiter de ce dispositif
aux jeunes et aux familles, ce qui représente 12 500 cartes Avantages Jeunes délivrées. Sur
Bellecombe, 3 jeunes en ont fait la demande.
➢ Colis de fin d’année pour les aînés : 9 colis ont été distribués (dont 7 couples), la distribution
s’est effectuée à la mi-décembre.
Syndicat Intercommunal des Eaux Haut-Jura Sud
Des efforts d’investissements sont toujours en cours pour la recherche d’une nouvelle
ressource en eau. Des forages ont été réalisés à La Pesse et donnent entière satisfaction du
côté de la qualité. Cependant, ces forages seront insuffisants sur une partie de l’année pour
couvrir les besoins des 5 communes (période de forte affluence touristique été/hiver). Une
seconde campagne de forage aura lieu en 2023 pour compléter les besoins en eau. Une
attention particulière est portée à la qualité de l’eau distribuée. Notre ressource actuelle
(lac de l’Embouteilleux) reste une problématique pour les années à venir, le conseil syndical
met toute son énergie pour vous fournir un service de qualité. 12
IPNS
Associations :
SAKURA :
Pour la saison 2022/2023 Muriel BOUET
prévoit 24 séances de Taïchi Qicong
(yoga chinois). Une douzaine de licenciés
environ bénéficie de ses cours.
Pour rappel, Muriel organise ses séances
à la Mairie des Coupes depuis 2018.
PEDIBUS JAMBUS : plusieurs réunions se sont déroulées en mairie ou au secrétariat.
Une animation au bénéfice du téléthon s’est déroulée à la mairie des Coupes le 10 novembre
avec succès.
Trace de Temps :
Journée du patrimoine le 18
septembre : Histoire du four à pain dans
le paysage haut-jurassien : Présentation
de matériel, gravures, photos, vidéos…
Démonstration-atelier : Découverte du
matériau « terre crue » et réalisation de
maquettes de four en terre avec JC
Manzoni « Et si la terre... »
Tout au long de la journée ;
L’association Perlinpaingrain de
Ravilloles a proposé : Préparation-
cuisson-dégustation et vente de
fougasses franc-comtoises, papets et
autres…
Avec le four à pain mobile de la
commune des Bouchoux.
Sous un beau soleil et dans un cadre
magnifique, l’association a accueilli
environ 400 personnes.
COMMUNE DE BELLECOMBE 39310 Tél : 03.84.41.60.21 mairie-bellecombe@wanadoo.fr Bellecombe.fr
SECRETARIAT DE MAIRIE à Boulème (entretien avec M. le MAIRE sur RDV)
HEURES D’OUVERTURE AU PUBLIC : LUNDI : de 14h00 à 16h00 MARDI & JEUDI : de 8h30 à 10h00 VENDREDI : de 8h30 à 11h30
Pour la prochaine édition : merci de nous informer si vous souhaitez recevoir le bulletin par mail ou par courrier.